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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
registre des recettes du contrôle des actes (16 juin 1693 - 21 novembre 1695)

2 lots 51 medias

Cote
2C1702, II C 1374 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1693-1695
Lieu
Pagney, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Pagney
  • registres de formalité
  • registre des recettes du contrôle des actes (16 juin...
2
Registre du 16 juin 1693 au 21 novembre 1695

2 lots 51 medias

Cote
2C1697, II C 1379 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1693-1695
Lieu
Pagney, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Pagney
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 juin 1693 au 21 novembre 1695
3
Registre du 22 novembre 1695 au 3 mai 1698

2 lots 65 medias

Cote
2C1698, II C 1375 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1695-1698
Lieu
Pagney, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Pagney
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 novembre 1695 au 3 mai 1698
4
Registre du 15 novembre 1703 au 13 mars 1709

2 lots 56 medias

Cote
2C1701, II C 1378 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1703-1709
Lieu
Pagney, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Pagney
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 novembre 1703 au 13 mars 1709
5
Registre du 6 avril 1700 au 9 octobre 1703

2 lots 51 medias

Cote
2C1700, II C 1377 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1700-1703
Lieu
Pagney, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Pagney
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 avril 1700 au 9 octobre 1703
6
Registre du 3 mai 1698 au 31 mars 1700

2 lots 63 medias

Cote
2C1699, II C 1376 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1698-1700
Lieu
Pagney, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Pagney
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 mai 1698 au 31 mars 1700