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    Registre du 28 juin 1748 au 23 octobre 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 28 juin 1748 au 23 octobre 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C1499, IIC1198 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 juin 1748 au 23 octobre 1749
  • 2
    table des successions collatérales (1737 - 1793)

    2 lots 63 medias

    table des successions collatérales (1737 - 1793)

    Date

    1737-1793

    Cote

    2C1533, 2Cp219 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Nozeroy
    • tables
    • table des successions collatérales (1737 - 1793)
  • 3
    Registre du 5 avril 1740 au 28 juin 1741

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 avril 1740 au 28 juin 1741

    Date

    1740-1741

    Cote

    2C1493, IIC1192 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 avril 1740 au 28 juin 1741
  • 4
    Registre du 15 juin 1774 au 27 février 1776

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 juin 1774 au 27 février 1776

    Date

    1774-1776

    Cote

    2C1518, IIC1217 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 15 juin 1774 au 27 février 1776
  • 5
    Registre du 30 décembre 1727 au 25 avril 1729

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 décembre 1727 au 25 avril 1729

    Date

    1727-1729

    Cote

    2C1483, IIC1182 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 décembre 1727 au 25 avril 1729
  • 6
    Registre du 31 janvier 1765 au 17 septembre 1766

    2 lots 107 medias

    Registre du 31 janvier 1765 au 17 septembre 1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    2C1512, IIC1211 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 31 janvier 1765 au 17 septembre 1766
  • 7
    Registre du 28 février 1776 au 21 novembre 1777

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 février 1776 au 21 novembre 1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    2C1519, IIC1218 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 28 février 1776 au 21 novembre 1777
  • 8
    Registre du 16 mai 1771 au 3 novembre 1772

    2 lots 106 medias

    Registre du 16 mai 1771 au 3 novembre 1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    2C1516, IIC1215 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 9
    Registre du 30 juin 1741 au 21 février 1743

    2 lots 102 medias

    Registre du 30 juin 1741 au 21 février 1743

    Date

    1741-1743

    Cote

    2C1494, IIC1193 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 10
    Registre du 5 novembre 1759 au 7 mars 1761

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 novembre 1759 au 7 mars 1761

    Date

    1759-1761

    Cote

    2C1508, IIC1207 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 5 novembre 1759 au 7 mars 1761
  • 11
    Registre du 27 janvier 1746 au 27 mars 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 27 janvier 1746 au 27 mars 1747

    Date

    1746-1747

    Cote

    2C1497, IIC1196 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 27 janvier 1746 au 27 mars 1747
  • 12
    Registre du 7 septembre 1734 au 29 février 1736

    2 lots 107 medias

    Registre du 7 septembre 1734 au 29 février 1736

    Date

    1734-1736

    Cote

    2C1488, IIC1187 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 13
    table des contrats de mariage (1782 - 1800)

    2 lots 106 medias

    table des contrats de mariage (1782 - 1800)

    Date

    1782-1800

    Cote

    2C1531, 2Cp217ter (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • table des contrats de mariage (1782 - 1800)
  • 14
    Registre du 14 novembre 1707 au 5 avril 1710

    2 lots 60 medias

    Registre du 14 novembre 1707 au 5 avril 1710

    Date

    1707-1710

    Cote

    2C1473, IIC1172 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Nozeroy
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    • Registre du 14 novembre 1707 au 5 avril 1710
  • 15
    Registre du 1er avril 1757 au 4 août 1758

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er avril 1757 au 4 août 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C1506, IIC1205 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er avril 1757 au 4 août 1758
  • 16
    Registre du 1er avril 1715 au 14 avril 1716

    2 lots 37 medias

    Registre du 1er avril 1715 au 14 avril 1716

    Date

    1715-1716

    Cote

    2C1475, IIC1174 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er avril 1715 au 14 avril 1716
  • 17
    Registre du 25 février 1724 au 18 juin 1725

    2 lots 103 medias

    Registre du 25 février 1724 au 18 juin 1725

    Date

    1724-1725

    Cote

    2C1480, IIC1179 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 février 1724 au 18 juin 1725
  • 18
    Registre du 30 avril 1753 au 29 juillet 1754

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 avril 1753 au 29 juillet 1754

    Date

    1753-1754

    Cote

    2C1503, IIC1202 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 avril 1753 au 29 juillet 1754
  • 19
    table des mutations des immeubles (1782-1792)

    2 lots 107 medias

    table des mutations des immeubles (1782-1792)

    Date

    1782-1792

    Cote

    2C1527, Qp5064 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • tables
    • table des mutations des immeubles (1782-1792)
  • 20
    Registre du 10 juillet 1762 au 7 novembre 1763

    2 lots 106 medias

    Registre du 10 juillet 1762 au 7 novembre 1763

    Date

    1762-1763

    Cote

    2C1510, IIC1209 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 juillet 1762 au 7 novembre 1763