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  1. Résultat n°1
    Registre du 28 juin 1748 au 23 octobre 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 28 juin 1748 au 23 octobre 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C1499, IIC1198 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  2. Résultat n°2
    table des successions collatérales (1737 - 1793)

    2 lots 63 medias

    table des successions collatérales (1737 - 1793)

    Date

    1737-1793

    Cote

    2C1533, 2Cp219 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  3. Résultat n°3
    Registre du 5 avril 1740 au 28 juin 1741

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 avril 1740 au 28 juin 1741

    Date

    1740-1741

    Cote

    2C1493, IIC1192 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  4. Résultat n°4
    Registre du 15 juin 1774 au 27 février 1776

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 juin 1774 au 27 février 1776

    Date

    1774-1776

    Cote

    2C1518, IIC1217 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  5. Résultat n°5
    Registre du 30 décembre 1727 au 25 avril 1729

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 décembre 1727 au 25 avril 1729

    Date

    1727-1729

    Cote

    2C1483, IIC1182 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  6. Résultat n°6
    Registre du 31 janvier 1765 au 17 septembre 1766

    2 lots 107 medias

    Registre du 31 janvier 1765 au 17 septembre 1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    2C1512, IIC1211 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  7. Résultat n°7
    Registre du 28 février 1776 au 21 novembre 1777

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 février 1776 au 21 novembre 1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    2C1519, IIC1218 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  8. Résultat n°8
    Registre du 16 mai 1771 au 3 novembre 1772

    2 lots 106 medias

    Registre du 16 mai 1771 au 3 novembre 1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    2C1516, IIC1215 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  9. Résultat n°9
    Registre du 30 juin 1741 au 21 février 1743

    2 lots 102 medias

    Registre du 30 juin 1741 au 21 février 1743

    Date

    1741-1743

    Cote

    2C1494, IIC1193 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  10. Résultat n°10
    Registre du 5 novembre 1759 au 7 mars 1761

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 novembre 1759 au 7 mars 1761

    Date

    1759-1761

    Cote

    2C1508, IIC1207 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  11. Résultat n°11
    Registre du 27 janvier 1746 au 27 mars 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 27 janvier 1746 au 27 mars 1747

    Date

    1746-1747

    Cote

    2C1497, IIC1196 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  12. Résultat n°12
    Registre du 7 septembre 1734 au 29 février 1736

    2 lots 107 medias

    Registre du 7 septembre 1734 au 29 février 1736

    Date

    1734-1736

    Cote

    2C1488, IIC1187 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  13. Résultat n°13
    table des contrats de mariage (1782 - 1800)

    2 lots 106 medias

    table des contrats de mariage (1782 - 1800)

    Date

    1782-1800

    Cote

    2C1531, 2Cp217ter (Ancienne cote aux AD Jura)

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  14. Résultat n°14
    Registre du 14 novembre 1707 au 5 avril 1710

    2 lots 60 medias

    Registre du 14 novembre 1707 au 5 avril 1710

    Date

    1707-1710

    Cote

    2C1473, IIC1172 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  15. Résultat n°15
    Registre du 1er avril 1757 au 4 août 1758

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er avril 1757 au 4 août 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C1506, IIC1205 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  16. Résultat n°16
    Registre du 1er avril 1715 au 14 avril 1716

    2 lots 37 medias

    Registre du 1er avril 1715 au 14 avril 1716

    Date

    1715-1716

    Cote

    2C1475, IIC1174 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  17. Résultat n°17
    Registre du 25 février 1724 au 18 juin 1725

    2 lots 103 medias

    Registre du 25 février 1724 au 18 juin 1725

    Date

    1724-1725

    Cote

    2C1480, IIC1179 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  18. Résultat n°18
    Registre du 30 avril 1753 au 29 juillet 1754

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 avril 1753 au 29 juillet 1754

    Date

    1753-1754

    Cote

    2C1503, IIC1202 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  19. Résultat n°19
    table des mutations des immeubles (1782-1792)

    2 lots 107 medias

    table des mutations des immeubles (1782-1792)

    Date

    1782-1792

    Cote

    2C1527, Qp5064 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  20. Résultat n°20
    Registre du 10 juillet 1762 au 7 novembre 1763

    2 lots 106 medias

    Registre du 10 juillet 1762 au 7 novembre 1763

    Date

    1762-1763

    Cote

    2C1510, IIC1209 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 10 juillet 1762 au 7 novembre 1763
  21. Résultat n°21
    Registre du 18 juin 1725 au 5 octobre 1726

    2 lots 105 medias

    Registre du 18 juin 1725 au 5 octobre 1726

    Date

    1725-1726

    Cote

    2C1481, IIC1180 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 18 juin 1725 au 5 octobre 1726
  22. Résultat n°22
    Registre du 21 novembre 1777 au 12 août 1779

    2 lots 105 medias

    Registre du 21 novembre 1777 au 12 août 1779

    Date

    1777-1779

    Cote

    2C1520, IIC1219 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 21 novembre 1777 au 12 août 1779
  23. Résultat n°23
    Registre du 6 mars 1752 au 29 avril 1753

    2 lots 108 medias

    Registre du 6 mars 1752 au 29 avril 1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    2C1502, IIC1201 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 6 mars 1752 au 29 avril 1753
  24. Résultat n°24
    Registre du 16 avril 1716 au 24 novembre 1718

    2 lots 102 medias

    Registre du 16 avril 1716 au 24 novembre 1718

    Date

    1716-1718

    Cote

    2C1476, IIC1175 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 16 avril 1716 au 24 novembre 1718
  25. Résultat n°25
    Registre du 4 août 1758 au 5 novembre 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 août 1758 au 5 novembre 1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    2C1507, IIC1206 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 4 août 1758 au 5 novembre 1759
  26. Résultat n°26
    Registre du 11 décembre 1750 au 6 mars 1752

    2 lots 109 medias

    Registre du 11 décembre 1750 au 6 mars 1752

    Date

    1750-1752

    Cote

    2C1501, IIC1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 11 décembre 1750 au 6 mars 1752
  27. Résultat n°27
    Registre du 22 décembre 1755 au 1er avril 1757

    2 lots 107 medias

    Registre du 22 décembre 1755 au 1er avril 1757

    Date

    1755-1757

    Cote

    2C1505, IIC1204 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 22 décembre 1755 au 1er avril 1757
  28. Résultat n°28
    Registre du 1er janvier 1739 au 4 avril 1740

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 4 avril 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C1492, IIC1191 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 1er janvier 1739 au 4 avril 1740
  29. Résultat n°29
    Registre du 12 décembre au 31 décembre 1738

    2 lots 14 medias

    Registre du 12 décembre au 31 décembre 1738

    Date

    1738

    Cote

    2C1491, IIC1190 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 12 décembre au 31 décembre 1738
  30. Résultat n°30
    Registre du 1er mars 1736 au 5 août 1737

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er mars 1736 au 5 août 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C1489, IIC1188 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
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    • Registre du 1er mars 1736 au 5 août 1737
  31. Résultat n°31
    Registre du 8 novembre 1763 au 30 janvier 1765

    2 lots 106 medias

    Registre du 8 novembre 1763 au 30 janvier 1765

    Date

    1763-1765

    Cote

    2C1511, IIC1210 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
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    • Registre du 8 novembre 1763 au 30 janvier 1765
  32. Résultat n°32
    Registre du 5 août 1737 au 11 décembre 1738

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 août 1737 au 11 décembre 1738

    Date

    1737-1738

    Cote

    2C1490, IIC1189 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 5 août 1737 au 11 décembre 1738
  33. Résultat n°33
    table des sépultures (1762 - 1786)

    2 lots 103 medias

    table des sépultures (1762 - 1786)

    Date

    1762-1786

    Cote

    2C1532, 2Cp218 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • table des sépultures (1762 - 1786)
  34. Résultat n°34
    Registre du 24 octobre 1749 au 11 décembre 1750

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 octobre 1749 au 11 décembre 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C1500, IIC1199 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
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  35. Résultat n°35
    table des acquéreurs (1786 - 1801)

    2 lots 103 medias

    table des acquéreurs (1786 - 1801)

    Date

    1786-1801

    Cote

    2C1526, Qp5013 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • table des acquéreurs (1786 - 1801)
  36. Résultat n°36
    Registre du 18 mars 1722 au 25 février 1724

    2 lots 107 medias

    Registre du 18 mars 1722 au 25 février 1724

    Date

    1722-1724

    Cote

    2C1479, IIC1178 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  37. Résultat n°37
    Registre du 29 juillet 1754 au 22 décembre 1755

    2 lots 107 medias

    Registre du 29 juillet 1754 au 22 décembre 1755

    Date

    1754-1755

    Cote

    2C1504, IIC1203 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 juillet 1754 au 22 décembre 1755
  38. Résultat n°38
    Registre du 25 novembre 1718 au 30 juin 1720

    2 lots 86 medias

    Registre du 25 novembre 1718 au 30 juin 1720

    Date

    1718-1720

    Cote

    2C1477, IIC1176 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
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    • Registre du 25 novembre 1718 au 30 juin 1720
  39. Résultat n°39
    Registre du 1er novembre 1744 au 27 janvier 1746

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er novembre 1744 au 27 janvier 1746

    Date

    1744-1746

    Cote

    2C1496, IIC1195 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 1er novembre 1744 au 27 janvier 1746
  40. Résultat n°40
    Registre du 1er juin 1768 au 26 novembre 1769

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er juin 1768 au 26 novembre 1769

    Date

    1768-1769

    Cote

    2C1514, IIC1213 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 1er juin 1768 au 26 novembre 1769
  41. Résultat n°41
    Registre du 22 février 1743 au 31 octobre 1744

    2 lots 100 medias

    Registre du 22 février 1743 au 31 octobre 1744

    Date

    1743-1744

    Cote

    2C1495, IIC1194 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 22 février 1743 au 31 octobre 1744
  42. Résultat n°42
    Registre du 25 avril 1729 au 6 octobre 1730

    2 lots 109 medias

    Registre du 25 avril 1729 au 6 octobre 1730

    Date

    1729-1730

    Cote

    2C1484, IIC1183 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 25 avril 1729 au 6 octobre 1730
  43. Résultat n°43
    Registre du 28 mars 1747 au 28 juin 1748

    2 lots 107 medias

    Registre du 28 mars 1747 au 28 juin 1748

    Date

    1747-1748

    Cote

    2C1498, IIC1197 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
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    • Registre du 28 mars 1747 au 28 juin 1748
  44. Résultat n°44
    table des baux des biens des gens de mainmorte (1745 - 1791)

    2 lots 32 medias

    table des baux des biens des gens de mainmorte (1745 - 1791)

    Date

    1745-1791

    Cote

    2C1530, 2Cp221 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • tables
    • table des baux des biens des gens de mainmorte (1745...
  45. Résultat n°45
    Registre du 26 novembre 1769 au 16 mai 1771

    2 lots 106 medias

    Registre du 26 novembre 1769 au 16 mai 1771

    Date

    1769-1771

    Cote

    2C1515, IIC1214 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 novembre 1769 au 16 mai 1771
  46. Résultat n°46
    Table de 1725 à 1753

    2 lots 81 medias

    Table de 1725 à 1753

    Date

    1725-1753

    Cote

    2C1528, 2Cp217bis (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • tables
    • Table des baux, partages et contrats de mariage
    • Table de 1725 à 1753
  47. Résultat n°47
    Registre du 12 août 1779 au 9 juin 1781

    2 lots 107 medias

    Registre du 12 août 1779 au 9 juin 1781

    Date

    1779-1781

    Cote

    2C1521, IIC1220 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 août 1779 au 9 juin 1781
  48. Résultat n°48
    Registre du 7 octobre 1730 au 28 octobre 1731

    2 lots 108 medias

    Registre du 7 octobre 1730 au 28 octobre 1731

    Date

    1730-1731

    Cote

    2C1485, IIC1184 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 octobre 1730 au 28 octobre 1731
  49. Résultat n°49
    Registre du 23 février 1712 au 31 mars 1715

    2 lots 104 medias

    Registre du 23 février 1712 au 31 mars 1715

    Date

    1712-1715

    Cote

    2C1474, IIC1173 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 février 1712 au 31 mars 1715
  50. Résultat n°50
    Registre du 17 janvier 1706 au 14 novembre 1707

    2 lots 56 medias

    Registre du 17 janvier 1706 au 14 novembre 1707

    Date

    1706-1707

    Cote

    2C1472, IIC1171 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 17 janvier 1706 au 14 novembre 1707
  51. Résultat n°51
    Registre du 6 octobre 1726 au 30 décembre 1727

    2 lots 107 medias

    Registre du 6 octobre 1726 au 30 décembre 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C1482, IIC1181 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
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    • Registre du 6 octobre 1726 au 30 décembre 1727
  52. Résultat n°52
    Registre du 7 mars 1733 au 7 septembre 1734

    2 lots 107 medias

    Registre du 7 mars 1733 au 7 septembre 1734

    Date

    1733-1734

    Cote

    2C1487, IIC1186 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 mars 1733 au 7 septembre 1734
  53. Résultat n°53
    registre des actes civils publics (14 octobre 1789 - 20 mars 1792)

    2 lots 207 medias

    registre des actes civils publics (14 octobre 1789 - 20 mars 1792)

    Date

    1789-1792

    Cote

    2C1525, Qp4803 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • tables
    • registre des actes civils publics (14 octobre 1789...
  54. Résultat n°54
    Registre du 1er juillet 1720 au 17 mars 1722

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 17 mars 1722

    Date

    1720-1722

    Cote

    2C1478, IIC1177 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juillet 1720 au 17 mars 1722
  55. Résultat n°55
    Registre du 1er mai 1786 au 14 octobre 1789

    2 lots 206 medias

    Registre du 1er mai 1786 au 14 octobre 1789

    Date

    1786-1789

    Cote

    2C1524, IIC1223 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er mai 1786 au 14 octobre 1789
  56. Résultat n°56
    Registre du 3 novembre 1772 au 15 juin 1774

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 novembre 1772 au 15 juin 1774

    Date

    1772-1774

    Cote

    2C1517, IIC1216 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 novembre 1772 au 15 juin 1774
  57. Résultat n°57
    Table de1734 à 1765

    2 lots 62 medias

    Table de1734 à 1765

    Date

    1734-1765

    Cote

    2C1529, 2Cp220 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • tables
    • Table des baux, partages et contrats de mariage
    • Table de1734 à 1765
  58. Résultat n°58
    Registre du 28 octobre 1331 au 7 mars 1733

    2 lots 107 medias

    Registre du 28 octobre 1331 au 7 mars 1733

    Date

    1731-1733

    Cote

    2C1486, IIC1185 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 octobre 1331 au 7 mars 1733
  59. Résultat n°59
    Registre du 8 mars 1761 au 10 juillet 1762

    2 lots 106 medias

    Registre du 8 mars 1761 au 10 juillet 1762

    Date

    1761-1762

    Cote

    2C1509, IIC1208 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 mars 1761 au 10 juillet 1762
  60. Résultat n°60
    Registre du 17 septembre 1766 au 31 mai 1768

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 septembre 1766 au 31 mai 1768

    Date

    1766-1768

    Cote

    2C1513, IIC1212 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 septembre 1766 au 31 mai 1768
  61. Résultat n°61
    Registre du 21 février 1783 au 1er mai 1786

    2 lots 206 medias

    Registre du 21 février 1783 au 1er mai 1786

    Date

    1783-1786

    Cote

    2C1523, IIC1222 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 février 1783 au 1er mai 1786
  62. Résultat n°62
    Registre du 9 juin 1781 au 21 février 1783

    2 lots 107 medias

    Registre du 9 juin 1781 au 21 février 1783

    Date

    1781-1783

    Cote

    2C1522, IIC1221 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 juin 1781 au 21 février 1783