Filtrer les résultats
Multimédias
  • 62
Période
  • 62
  • 1
Lieux
  • 62
Typologies
  • 53
  • 3
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 28 juin 1748 au 23 octobre 1749

2 lots 107 medias

Cote
2C1499, IIC1198 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1749
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 juin 1748 au 23 octobre 1749
2
table des successions collatérales (1737 - 1793)

2 lots 63 medias

Cote
2C1533, 2Cp219 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1737-1793
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
table des successions
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • tables
  • table des successions collatérales (1737 - 1793)
3
Registre du 5 avril 1740 au 28 juin 1741

2 lots 107 medias

Cote
2C1493, IIC1192 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1741
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 avril 1740 au 28 juin 1741
4
Registre du 15 juin 1774 au 27 février 1776

2 lots 106 medias

Cote
2C1518, IIC1217 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1774-1776
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 juin 1774 au 27 février 1776
5
Registre du 30 décembre 1727 au 25 avril 1729

2 lots 107 medias

Cote
2C1483, IIC1182 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1727-1729
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 décembre 1727 au 25 avril 1729
6
Registre du 31 janvier 1765 au 17 septembre 1766

2 lots 107 medias

Cote
2C1512, IIC1211 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1765-1766
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 janvier 1765 au 17 septembre 1766
7
Registre du 28 février 1776 au 21 novembre 1777

2 lots 106 medias

Cote
2C1519, IIC1218 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1776-1777
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 février 1776 au 21 novembre 1777
8
Registre du 16 mai 1771 au 3 novembre 1772

2 lots 106 medias

Cote
2C1516, IIC1215 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1771-1772
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 mai 1771 au 3 novembre 1772
9
Registre du 30 juin 1741 au 21 février 1743

2 lots 102 medias

Cote
2C1494, IIC1193 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1741-1743
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 juin 1741 au 21 février 1743
10
Registre du 5 novembre 1759 au 7 mars 1761

2 lots 107 medias

Cote
2C1508, IIC1207 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759-1761
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 novembre 1759 au 7 mars 1761
11
Registre du 27 janvier 1746 au 27 mars 1747

2 lots 107 medias

Cote
2C1497, IIC1196 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1746-1747
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 janvier 1746 au 27 mars 1747
12
Registre du 7 septembre 1734 au 29 février 1736

2 lots 107 medias

Cote
2C1488, IIC1187 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1734-1736
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 septembre 1734 au 29 février 1736
13
table des contrats de mariage (1782 - 1800)

2 lots 106 medias

Cote
2C1531, 2Cp217ter (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1782-1800
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • tables
  • table des contrats de mariage (1782 - 1800)
14
Registre du 14 novembre 1707 au 5 avril 1710

2 lots 60 medias

Cote
2C1473, IIC1172 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1707-1710
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 novembre 1707 au 5 avril 1710
15
Registre du 1er avril 1757 au 4 août 1758

2 lots 107 medias

Cote
2C1506, IIC1205 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1757-1758
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er avril 1757 au 4 août 1758
16
Registre du 1er avril 1715 au 14 avril 1716

2 lots 37 medias

Cote
2C1475, IIC1174 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1715-1716
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er avril 1715 au 14 avril 1716
17
Registre du 25 février 1724 au 18 juin 1725

2 lots 103 medias

Cote
2C1480, IIC1179 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1724-1725
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 février 1724 au 18 juin 1725
18
Registre du 30 avril 1753 au 29 juillet 1754

2 lots 107 medias

Cote
2C1503, IIC1202 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1753-1754
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 avril 1753 au 29 juillet 1754
19
table des mutations des immeubles (1782-1792)

2 lots 107 medias

Cote
2C1527, Qp5064 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1782-1792
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
table des mutations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • tables
  • table des mutations des immeubles (1782-1792)
20
Registre du 10 juillet 1762 au 7 novembre 1763

2 lots 106 medias

Cote
2C1510, IIC1209 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1762-1763
Lieu
Nozeroy, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Nozeroy
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 juillet 1762 au 7 novembre 1763