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    Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C1440, IIC1146 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764
  • 2
    Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779

    2 lots 107 medias

    Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779

    Date

    1778-1779

    Cote

    2C1455, IIC1161 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779
  • 3
    Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761

    2 lots 109 medias

    Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761

    Date

    1760-1761

    Cote

    2C1437, IIC1143 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761
  • 4
    Registre du 19 mai 1742 au 14 octobre 1743

    2 lots 102 medias

    Registre du 19 mai 1742 au 14 octobre 1743

    Date

    1742-1743

    Cote

    2C1420, IIC1126 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 mai 1742 au 14 octobre 1743
  • 5
    Registre du 18 avril 1741 au 19 mai 1742

    2 lots 107 medias

    Registre du 18 avril 1741 au 19 mai 1742

    Date

    1741-1742

    Cote

    2C1419, IIC1125 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 avril 1741 au 19 mai 1742
  • 6
    Registre du 23 mars 1737 au 22 avril 1738

    2 lots 107 medias

    Registre du 23 mars 1737 au 22 avril 1738

    Date

    1737-1738

    Cote

    2C1415, IIC1121 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 23 mars 1737 au 22 avril 1738
  • 7
    Registre du 9 décembre 1759 au 5 novembre 1760

    2 lots 109 medias

    Registre du 9 décembre 1759 au 5 novembre 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    2C1436, IIC1142 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 9 décembre 1759 au 5 novembre 1760
  • 8
    Registre du 8 février 1782 au 7 février 1783

    2 lots 108 medias

    Registre du 8 février 1782 au 7 février 1783

    Date

    1782-1783

    Cote

    2C1459, IIC1165 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 8 février 1782 au 7 février 1783
  • 9
    Registre du 6 mars au 8 décembre 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 6 mars au 8 décembre 1759

    Date

    1759

    Cote

    2C1435, IIC1141 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 6 mars au 8 décembre 1759
  • 10
    Registre du 25 août 1768 au 18 juin 1769

    2 lots 106 medias

    Registre du 25 août 1768 au 18 juin 1769

    Date

    1768-1769

    Cote

    2C1445, IIC1151 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 11
    Registre du 9 février 1735 au 8 février 1736

    2 lots 107 medias

    Registre du 9 février 1735 au 8 février 1736

    Date

    1735-1736

    Cote

    2C1413, IIC1119 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 12
    Registre du 29 janvier 1755 au 26 février 1756

    2 lots 110 medias

    Registre du 29 janvier 1755 au 26 février 1756

    Date

    1755-1756

    Cote

    2C1431, IIC1137 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 13
    Registre du 1er septembre 1786 au 10 septembre 1788

    2 lots 167 medias

    Registre du 1er septembre 1786 au 10 septembre 1788

    Date

    1786-1788

    Cote

    2C1462, IIC1168 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 1er septembre 1786 au 10 septembre 1788
  • 14
    Registre du 5 août 1723 au 20 août 1724

    2 lots 103 medias

    Registre du 5 août 1723 au 20 août 1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    2C1403, IIC1109 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 5 août 1723 au 20 août 1724
  • 15
    Registre du 23 avril au 31 décembre 1738

    2 lots 65 medias

    Registre du 23 avril au 31 décembre 1738

    Date

    1738

    Cote

    2C1416, IIC1122 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 16
    Registre du 29 juillet 1764 au 30 octobre 1765

    2 lots 106 medias

    Registre du 29 juillet 1764 au 30 octobre 1765

    Date

    1764-1765

    Cote

    2C1441, IIC1147 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 juillet 1764 au 30 octobre 1765
  • 17
    Registre du 18 juin 1769 au 19 mai 1770

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    Registre du 18 juin 1769 au 19 mai 1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    2C1446, IIC1152 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 18 juin 1769 au 19 mai 1770
  • 18
    Registre du 19 décembre 1772 au 4 janvier 1774

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    Registre du 19 décembre 1772 au 4 janvier 1774

    Date

    1772-1774

    Cote

    2C1450, IIC1156 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 19 décembre 1772 au 4 janvier 1774
  • 19
    Registre du 4 avril 1779 au 17 avril 1780

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 avril 1779 au 17 avril 1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    2C1456, IIC1162 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 avril 1779 au 17 avril 1780
  • 20
    Registre du 1er juillet 1720 au 25 octobre 1721

    2 lots 110 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 25 octobre 1721

    Date

    1720-1721

    Cote

    2C1401, IIC1107 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juillet 1720 au 25 octobre 1721