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    Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C1440, IIC1146 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764
  • 2
    Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779

    2 lots 107 medias

    Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779

    Date

    1778-1779

    Cote

    2C1455, IIC1161 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 3
    Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761

    2 lots 109 medias

    Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761

    Date

    1760-1761

    Cote

    2C1437, IIC1143 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 4
    Registre du 19 mai 1742 au 14 octobre 1743

    2 lots 102 medias

    Registre du 19 mai 1742 au 14 octobre 1743

    Date

    1742-1743

    Cote

    2C1420, IIC1126 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 5
    Registre du 18 avril 1741 au 19 mai 1742

    2 lots 107 medias

    Registre du 18 avril 1741 au 19 mai 1742

    Date

    1741-1742

    Cote

    2C1419, IIC1125 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 6
    Registre du 23 mars 1737 au 22 avril 1738

    2 lots 107 medias

    Registre du 23 mars 1737 au 22 avril 1738

    Date

    1737-1738

    Cote

    2C1415, IIC1121 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 7
    Registre du 9 décembre 1759 au 5 novembre 1760

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    Registre du 9 décembre 1759 au 5 novembre 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    2C1436, IIC1142 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    Registre du 8 février 1782 au 7 février 1783

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    Registre du 8 février 1782 au 7 février 1783

    Date

    1782-1783

    Cote

    2C1459, IIC1165 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 9
    Registre du 6 mars au 8 décembre 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 6 mars au 8 décembre 1759

    Date

    1759

    Cote

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    Registre du 25 août 1768 au 18 juin 1769

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    Registre du 25 août 1768 au 18 juin 1769

    Date

    1768-1769

    Cote

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    Registre du 9 février 1735 au 8 février 1736

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    Registre du 9 février 1735 au 8 février 1736

    Date

    1735-1736

    Cote

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    Registre du 29 janvier 1755 au 26 février 1756

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    Registre du 29 janvier 1755 au 26 février 1756

    Date

    1755-1756

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    2C1431, IIC1137 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    Registre du 1er septembre 1786 au 10 septembre 1788

    2 lots 167 medias

    Registre du 1er septembre 1786 au 10 septembre 1788

    Date

    1786-1788

    Cote

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    Registre du 5 août 1723 au 20 août 1724

    2 lots 103 medias

    Registre du 5 août 1723 au 20 août 1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    2C1403, IIC1109 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 15
    Registre du 23 avril au 31 décembre 1738

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    Registre du 23 avril au 31 décembre 1738

    Date

    1738

    Cote

    2C1416, IIC1122 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    Registre du 29 juillet 1764 au 30 octobre 1765

    2 lots 106 medias

    Registre du 29 juillet 1764 au 30 octobre 1765

    Date

    1764-1765

    Cote

    2C1441, IIC1147 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 17
    Registre du 18 juin 1769 au 19 mai 1770

    2 lots 106 medias

    Registre du 18 juin 1769 au 19 mai 1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    2C1446, IIC1152 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 18
    Registre du 19 décembre 1772 au 4 janvier 1774

    2 lots 106 medias

    Registre du 19 décembre 1772 au 4 janvier 1774

    Date

    1772-1774

    Cote

    2C1450, IIC1156 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 19
    Registre du 4 avril 1779 au 17 avril 1780

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 avril 1779 au 17 avril 1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    2C1456, IIC1162 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 4 avril 1779 au 17 avril 1780
  • 20
    Registre du 1er juillet 1720 au 25 octobre 1721

    2 lots 110 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 25 octobre 1721

    Date

    1720-1721

    Cote

    2C1401, IIC1107 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 1er juillet 1720 au 25 octobre 1721
  • 21
    Registre du 4 février 1772 au 19 décembre 1772

    2 lots 106 medias

    Registre du 4 février 1772 au 19 décembre 1772

    Date

    1772

    Cote

    2C1449, IIC1155 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 4 février 1772 au 19 décembre 1772
  • 22
    Registre du 11 avril 1777 au 25 mars 1778

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 avril 1777 au 25 mars 1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    2C1454, IIC1160 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 11 avril 1777 au 25 mars 1778
  • 23
    table des baux des biens des gens de mainmorte (1754 - 1787)

    2 lots 30 medias

    table des baux des biens des gens de mainmorte (1754 - 1787)

    Date

    1754-1787

    Cote

    2C1466, IIC1170 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 24
    Registre du 4 mars 1715 au 19 avril 1719

    2 lots 106 medias

    Registre du 4 mars 1715 au 19 avril 1719

    Date

    1715-1719

    Cote

    2C1399, IIC1105 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 4 mars 1715 au 19 avril 1719
  • 25
    Registre du 30 novembre 1733 au 8 février 1735

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 novembre 1733 au 8 février 1735

    Date

    1733-1735

    Cote

    2C1412, IIC1118 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 30 novembre 1733 au 8 février 1735
  • 26
    table des décès (1789 - 1799)

    2 lots 64 medias

    table des décès (1789 - 1799)

    Date

    1789-1799

    Cote

    2C1469, 2Cp214bis (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 27
    Registre du 5 janvier 1774 au 27 janvier 1775

    2 lots 106 medias

    Registre du 5 janvier 1774 au 27 janvier 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    2C1451, IIC1157 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 5 janvier 1774 au 27 janvier 1775
  • 28
    Registre du 25 septembre 1699 au 16 novembre 1700

    2 lots 56 medias

    Registre du 25 septembre 1699 au 16 novembre 1700

    Date

    1699-1700

    Cote

    2C1398, IIC1104 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 29
    Registre du 11 septembre 1788 au 18 février 1791

    2 lots 207 medias

    Registre du 11 septembre 1788 au 18 février 1791

    Date

    1788-1791

    Cote

    2C1463, IIC1169 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 11 septembre 1788 au 18 février 1791
  • 30
    Registre du 24 octobre 1698 au 22 septembre 1699

    2 lots 54 medias

    Registre du 24 octobre 1698 au 22 septembre 1699

    Date

    1698-1699

    Cote

    2C1397, IIC1103 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 24 octobre 1698 au 22 septembre 1699
  • 31
    Registre du 8 février 1736 au 23 mars 1737

    2 lots 107 medias

    Registre du 8 février 1736 au 23 mars 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C1414, IIC1120 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 8 février 1736 au 23 mars 1737
  • 32
    Registre du 17 janvier au 25 août 1768

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 janvier au 25 août 1768

    Date

    1768

    Cote

    2C1444, IIC1150 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 janvier au 25 août 1768
  • 33
    Registre du 20 février 1740 au 18 avril 1741

    2 lots 107 medias

    Registre du 20 février 1740 au 18 avril 1741

    Date

    1740-1741

    Cote

    2C1418, IIC1124 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 34
    Registre du 14 avril 1758 au 6 mars 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 14 avril 1758 au 6 mars 1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    2C1434, IIC1140 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 14 avril 1758 au 6 mars 1759
  • 35
    Registre du 29 septembre 1761 au 3 octobre 1762

    2 lots 106 medias

    Registre du 29 septembre 1761 au 3 octobre 1762

    Date

    1761-1762

    Cote

    2C1438, IIC1144 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 29 septembre 1761 au 3 octobre 1762
  • 36
    table des acquéreurs (1733 - 1753)

    2 lots 79 medias

    table des acquéreurs (1733 - 1753)

    Date

    1733-1753

    Cote

    2C1464, 2Cp212 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 37
    table des donations éventuelles (1755 - 1796)

    2 lots 55 medias

    table des donations éventuelles (1755 - 1796)

    Date

    1755-1796

    Cote

    2C1470, 2Cp216 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • table des donations éventuelles (1755 - 1796)
  • 38
    Registre du 14 octobre 1697 au 24 octobre 1698

    2 lots 67 medias

    Registre du 14 octobre 1697 au 24 octobre 1698

    Date

    1697-1698

    Cote

    2C1396, IIC1102 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 39
    Registre du 30 octobre 1765 au 29 novembre 1766

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 octobre 1765 au 29 novembre 1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    2C1442, IIC1148 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 40
    Registre du 18 mai 1719 au 30 juin 1720

    2 lots 56 medias

    Registre du 18 mai 1719 au 30 juin 1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    2C1400, IIC1106 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 41
    Registre du 29 novembre 1766 au 17 janvier 1768

    2 lots 106 medias

    Registre du 29 novembre 1766 au 17 janvier 1768

    Date

    1766-1768

    Cote

    2C1443, IIC1149 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 42
    Registre du 12 décembre 1725 au 20 février 1727

    2 lots 107 medias

    Registre du 12 décembre 1725 au 20 février 1727

    Date

    1725-1727

    Cote

    2C1405, IIC1111 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 43
    Registre du 19 septembre 1750 au 7 août 1751

    2 lots 113 medias

    Registre du 19 septembre 1750 au 7 août 1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    2C1427, IIC1133 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 44
    Registre du 12 novembre 1784 au 31 août 1786

    2 lots 123 medias

    Registre du 12 novembre 1784 au 31 août 1786

    Date

    1784-1786

    Cote

    2C1461, IIC1167 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 45
    Registre du 14 octobre 1743 au 3 janvier 1745

    2 lots 111 medias

    Registre du 14 octobre 1743 au 3 janvier 1745

    Date

    1743-1745

    Cote

    2C1421, IIC1127 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 46
    Registre du 17 avril 1780 au 28 mars 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 avril 1780 au 28 mars 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C1457, IIC1163 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 47
    Registre du 29 mars 1781 au 8 février 1782

    2 lots 108 medias

    Registre du 29 mars 1781 au 8 février 1782

    Date

    1781-1782

    Cote

    2C1458, IIC1164 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 48
    Registre du 10 août 1749 au 18 septembre 1750

    2 lots 109 medias

    Registre du 10 août 1749 au 18 septembre 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C1426, IIC1132 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 49
    Registre du 13 mai 1729 au 19 juillet 1730

    2 lots 107 medias

    Registre du 13 mai 1729 au 19 juillet 1730

    Date

    1729-1730

    Cote

    2C1408, IIC1114 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 50
    table des partages (1745 - 1794)

    2 lots 56 medias

    table des partages (1745 - 1794)

    Date

    1745-1794

    Cote

    2C1471, 2Cp217 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 51
    Registre du 21 août 1724 au 12 décembre 1725

    2 lots 107 medias

    Registre du 21 août 1724 au 12 décembre 1725

    Date

    1724-1725

    Cote

    2C1404, IIC1110 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 52
    Registre du 8 avril 1757 au 14 avril 1758

    2 lots 109 medias

    Registre du 8 avril 1757 au 14 avril 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C1433, IIC1139 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 53
    table des testaments (1726 - 1756)

    2 lots 38 medias

    table des testaments (1726 - 1756)

    Date

    1726-1756

    Cote

    2C1468, 2Cp213 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 54
    Registre du 19 mai 1770 au 13 avril 1771

    2 lots 106 medias

    Registre du 19 mai 1770 au 13 avril 1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    2C1447, IIC1153 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 55
    Registre du 13 avril 1771 au 4 février 1772

    2 lots 106 medias

    Registre du 13 avril 1771 au 4 février 1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    2C1448, IIC1154 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 56
    Registre du 26 mars 1746 au 21 mai 1747

    2 lots 108 medias

    Registre du 26 mars 1746 au 21 mai 1747

    Date

    1746-1747

    Cote

    2C1423, IIC1129 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 57
    Registre du 28 janvier 1775 au 2 mars 1776

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 janvier 1775 au 2 mars 1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    2C1452, IIC1158 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 58
    table des baux, partages et contrats de mariages (1726 - 1756)

    2 lots 61 medias

    table des baux, partages et contrats de mariages (1726 - 1756)

    Date

    1726-1756

    Cote

    2C1465, 2Cp215 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • table des baux, partages et contrats de mariages (1726...
  • 59
    Registre du 22 mai 1747 au 8 juillet 1748

    2 lots 107 medias

    Registre du 22 mai 1747 au 8 juillet 1748

    Date

    1747-1748

    Cote

    2C1424, IIC1130 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 60
    Registre du 8 février 1783 au 12 novembre 1784

    2 lots 207 medias

    Registre du 8 février 1783 au 12 novembre 1784

    Date

    1783-1784

    Cote

    2C1460, IIC1166 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 61
    Registre du 26 février 1756 au 8 avril 1757

    2 lots 110 medias

    Registre du 26 février 1756 au 8 avril 1757

    Date

    1756-1757

    Cote

    2C1432, IIC1138 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 62
    Registre du 2 mars 1776 au 11 avril 1777

    2 lots 106 medias

    Registre du 2 mars 1776 au 11 avril 1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    2C1453, IIC1159 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 63
    Registre du 21 septembre 1752 au 28 octobre 1753

    2 lots 107 medias

    Registre du 21 septembre 1752 au 28 octobre 1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    2C1429, IIC1135 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 64
    Registre du 3 janvier 1745 au 26 mars 1746

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 janvier 1745 au 26 mars 1746

    Date

    1745-1746

    Cote

    2C1422, IIC1128 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 65
    Registre du 27 octobre 1721 au 5 août 1723

    2 lots 107 medias

    Registre du 27 octobre 1721 au 5 août 1723

    Date

    1721-1723

    Cote

    2C1402, IIC1108 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 66
    Registre du 3 octobre 1762 au 3 septembre 1763

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 octobre 1762 au 3 septembre 1763

    Date

    1762-1763

    Cote

    2C1439, IIC1145 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 67
    Registre du 18 septembre 1732 au 29 novembre 1733

    2 lots 108 medias

    Registre du 18 septembre 1732 au 29 novembre 1733

    Date

    1732-1733

    Cote

    2C1411, IIC1117 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 68
    Registre du 7 août 1751 au 21 septembre 1752

    2 lots 108 medias

    Registre du 7 août 1751 au 21 septembre 1752

    Date

    1751-1752

    Cote

    2C1428, IIC1134 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 69
    table des contrats de mariage (1781 - 1792)

    2 lots 67 medias

    table des contrats de mariage (1781 - 1792)

    Date

    1781-1792

    Cote

    2C1467, 2Cp214 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 70
    Registre du 14 mars 1728 au 13 mai 1729

    2 lots 107 medias

    Registre du 14 mars 1728 au 13 mai 1729

    Date

    1728-1729

    Cote

    2C1407, IIC1113 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 71
    Registre du 1er janvier 1739 au 20 février 1740

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 20 février 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C1417, IIC1123 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 72
    Registre du 29 octobre 1753 au 29 janvier 1755

    2 lots 107 medias

    Registre du 29 octobre 1753 au 29 janvier 1755

    Date

    1753-1755

    Cote

    2C1430, IIC1136 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 73
    Registre du 14 août 1731 au 17 septembre 1732

    2 lots 107 medias

    Registre du 14 août 1731 au 17 septembre 1732

    Date

    1731-1732

    Cote

    2C1410, IIC1116 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 74
    Registre du 20 juillet 1730 au 14 août 1731

    2 lots 107 medias

    Registre du 20 juillet 1730 au 14 août 1731

    Date

    1730-1731

    Cote

    2C1409, IIC1115 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 20 juillet 1730 au 14 août 1731
  • 75
    Registre du 20 février 1727 au 13 mars 1728

    2 lots 109 medias

    Registre du 20 février 1727 au 13 mars 1728

    Date

    1727-1728

    Cote

    2C1406, IIC1112 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 février 1727 au 13 mars 1728
  • 76
    Registre du 8 juillet 1748 au 10 août 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 8 juillet 1748 au 10 août 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C1425, IIC1131 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 juillet 1748 au 10 août 1749