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    Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C1440, IIC1146 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764
  • 2
    Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779

    2 lots 107 medias

    Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779

    Date

    1778-1779

    Cote

    2C1455, IIC1161 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 3
    Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761

    2 lots 109 medias

    Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761

    Date

    1760-1761

    Cote

    2C1437, IIC1143 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 4
    Registre du 19 mai 1742 au 14 octobre 1743

    2 lots 102 medias

    Registre du 19 mai 1742 au 14 octobre 1743

    Date

    1742-1743

    Cote

    2C1420, IIC1126 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 5
    Registre du 18 avril 1741 au 19 mai 1742

    2 lots 107 medias

    Registre du 18 avril 1741 au 19 mai 1742

    Date

    1741-1742

    Cote

    2C1419, IIC1125 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 6
    Registre du 23 mars 1737 au 22 avril 1738

    2 lots 107 medias

    Registre du 23 mars 1737 au 22 avril 1738

    Date

    1737-1738

    Cote

    2C1415, IIC1121 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 7
    Registre du 9 décembre 1759 au 5 novembre 1760

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    Registre du 9 décembre 1759 au 5 novembre 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    2C1436, IIC1142 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    Registre du 8 février 1782 au 7 février 1783

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    Registre du 8 février 1782 au 7 février 1783

    Date

    1782-1783

    Cote

    2C1459, IIC1165 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 9
    Registre du 6 mars au 8 décembre 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 6 mars au 8 décembre 1759

    Date

    1759

    Cote

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    Registre du 25 août 1768 au 18 juin 1769

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    Registre du 25 août 1768 au 18 juin 1769

    Date

    1768-1769

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    Registre du 9 février 1735 au 8 février 1736

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    Registre du 9 février 1735 au 8 février 1736

    Date

    1735-1736

    Cote

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    Registre du 29 janvier 1755 au 26 février 1756

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    Registre du 29 janvier 1755 au 26 février 1756

    Date

    1755-1756

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    2C1431, IIC1137 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    Registre du 1er septembre 1786 au 10 septembre 1788

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    Registre du 1er septembre 1786 au 10 septembre 1788

    Date

    1786-1788

    Cote

    2C1462, IIC1168 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    Registre du 5 août 1723 au 20 août 1724

    2 lots 103 medias

    Registre du 5 août 1723 au 20 août 1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    2C1403, IIC1109 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    Registre du 23 avril au 31 décembre 1738

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    Registre du 23 avril au 31 décembre 1738

    Date

    1738

    Cote

    2C1416, IIC1122 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    Registre du 29 juillet 1764 au 30 octobre 1765

    2 lots 106 medias

    Registre du 29 juillet 1764 au 30 octobre 1765

    Date

    1764-1765

    Cote

    2C1441, IIC1147 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 17
    Registre du 18 juin 1769 au 19 mai 1770

    2 lots 106 medias

    Registre du 18 juin 1769 au 19 mai 1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    2C1446, IIC1152 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 18
    Registre du 19 décembre 1772 au 4 janvier 1774

    2 lots 106 medias

    Registre du 19 décembre 1772 au 4 janvier 1774

    Date

    1772-1774

    Cote

    2C1450, IIC1156 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 19
    Registre du 4 avril 1779 au 17 avril 1780

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 avril 1779 au 17 avril 1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    2C1456, IIC1162 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 4 avril 1779 au 17 avril 1780
  • 20
    Registre du 1er juillet 1720 au 25 octobre 1721

    2 lots 110 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 25 octobre 1721

    Date

    1720-1721

    Cote

    2C1401, IIC1107 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 1er juillet 1720 au 25 octobre 1721
  • 21
    Registre du 4 février 1772 au 19 décembre 1772

    2 lots 106 medias

    Registre du 4 février 1772 au 19 décembre 1772

    Date

    1772

    Cote

    2C1449, IIC1155 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 4 février 1772 au 19 décembre 1772
  • 22
    Registre du 11 avril 1777 au 25 mars 1778

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 avril 1777 au 25 mars 1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    2C1454, IIC1160 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 11 avril 1777 au 25 mars 1778
  • 23
    table des baux des biens des gens de mainmorte (1754 - 1787)

    2 lots 30 medias

    table des baux des biens des gens de mainmorte (1754 - 1787)

    Date

    1754-1787

    Cote

    2C1466, IIC1170 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 24
    Registre du 4 mars 1715 au 19 avril 1719

    2 lots 106 medias

    Registre du 4 mars 1715 au 19 avril 1719

    Date

    1715-1719

    Cote

    2C1399, IIC1105 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 4 mars 1715 au 19 avril 1719
  • 25
    Registre du 30 novembre 1733 au 8 février 1735

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 novembre 1733 au 8 février 1735

    Date

    1733-1735

    Cote

    2C1412, IIC1118 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 30 novembre 1733 au 8 février 1735
  • 26
    table des décès (1789 - 1799)

    2 lots 64 medias

    table des décès (1789 - 1799)

    Date

    1789-1799

    Cote

    2C1469, 2Cp214bis (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 27
    Registre du 5 janvier 1774 au 27 janvier 1775

    2 lots 106 medias

    Registre du 5 janvier 1774 au 27 janvier 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    2C1451, IIC1157 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 5 janvier 1774 au 27 janvier 1775
  • 28
    Registre du 25 septembre 1699 au 16 novembre 1700

    2 lots 56 medias

    Registre du 25 septembre 1699 au 16 novembre 1700

    Date

    1699-1700

    Cote

    2C1398, IIC1104 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 29
    Registre du 11 septembre 1788 au 18 février 1791

    2 lots 207 medias

    Registre du 11 septembre 1788 au 18 février 1791

    Date

    1788-1791

    Cote

    2C1463, IIC1169 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 11 septembre 1788 au 18 février 1791
  • 30
    Registre du 24 octobre 1698 au 22 septembre 1699

    2 lots 54 medias

    Registre du 24 octobre 1698 au 22 septembre 1699

    Date

    1698-1699

    Cote

    2C1397, IIC1103 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 24 octobre 1698 au 22 septembre 1699
  • 31
    Registre du 8 février 1736 au 23 mars 1737

    2 lots 107 medias

    Registre du 8 février 1736 au 23 mars 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C1414, IIC1120 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 8 février 1736 au 23 mars 1737
  • 32
    Registre du 17 janvier au 25 août 1768

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 janvier au 25 août 1768

    Date

    1768

    Cote

    2C1444, IIC1150 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 janvier au 25 août 1768
  • 33
    Registre du 20 février 1740 au 18 avril 1741

    2 lots 107 medias

    Registre du 20 février 1740 au 18 avril 1741

    Date

    1740-1741

    Cote

    2C1418, IIC1124 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 34
    Registre du 14 avril 1758 au 6 mars 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 14 avril 1758 au 6 mars 1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    2C1434, IIC1140 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 14 avril 1758 au 6 mars 1759
  • 35
    Registre du 29 septembre 1761 au 3 octobre 1762

    2 lots 106 medias

    Registre du 29 septembre 1761 au 3 octobre 1762

    Date

    1761-1762

    Cote

    2C1438, IIC1144 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 29 septembre 1761 au 3 octobre 1762
  • 36
    table des acquéreurs (1733 - 1753)

    2 lots 79 medias

    table des acquéreurs (1733 - 1753)

    Date

    1733-1753

    Cote

    2C1464, 2Cp212 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 37
    table des donations éventuelles (1755 - 1796)

    2 lots 55 medias

    table des donations éventuelles (1755 - 1796)

    Date

    1755-1796

    Cote

    2C1470, 2Cp216 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • tables
    • table des donations éventuelles (1755 - 1796)
  • 38
    Registre du 14 octobre 1697 au 24 octobre 1698

    2 lots 67 medias

    Registre du 14 octobre 1697 au 24 octobre 1698

    Date

    1697-1698

    Cote

    2C1396, IIC1102 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 octobre 1697 au 24 octobre 1698
  • 39
    Registre du 30 octobre 1765 au 29 novembre 1766

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 octobre 1765 au 29 novembre 1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    2C1442, IIC1148 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 octobre 1765 au 29 novembre 1766
  • 40
    Registre du 18 mai 1719 au 30 juin 1720

    2 lots 56 medias

    Registre du 18 mai 1719 au 30 juin 1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    2C1400, IIC1106 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 mai 1719 au 30 juin 1720