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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

2 lots 106 medias

Cote
2C1440, IIC1146 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1763-1764
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764
2
Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779

2 lots 107 medias

Cote
2C1455, IIC1161 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1778-1779
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779
3
Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761

2 lots 109 medias

Cote
2C1437, IIC1143 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1760-1761
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761
4
Registre du 19 mai 1742 au 14 octobre 1743

2 lots 102 medias

Cote
2C1420, IIC1126 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1742-1743
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 mai 1742 au 14 octobre 1743
5
Registre du 18 avril 1741 au 19 mai 1742

2 lots 107 medias

Cote
2C1419, IIC1125 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1741-1742
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 avril 1741 au 19 mai 1742
6
Registre du 23 mars 1737 au 22 avril 1738

2 lots 107 medias

Cote
2C1415, IIC1121 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1737-1738
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 mars 1737 au 22 avril 1738
7
Registre du 9 décembre 1759 au 5 novembre 1760

2 lots 109 medias

Cote
2C1436, IIC1142 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759-1760
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 décembre 1759 au 5 novembre 1760
8
Registre du 8 février 1782 au 7 février 1783

2 lots 108 medias

Cote
2C1459, IIC1165 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1782-1783
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 février 1782 au 7 février 1783
9
Registre du 6 mars au 8 décembre 1759

2 lots 107 medias

Cote
2C1435, IIC1141 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 mars au 8 décembre 1759
10
Registre du 25 août 1768 au 18 juin 1769

2 lots 106 medias

Cote
2C1445, IIC1151 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1769
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 août 1768 au 18 juin 1769
11
Registre du 9 février 1735 au 8 février 1736

2 lots 107 medias

Cote
2C1413, IIC1119 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1735-1736
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 février 1735 au 8 février 1736
12
Registre du 29 janvier 1755 au 26 février 1756

2 lots 110 medias

Cote
2C1431, IIC1137 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1755-1756
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 janvier 1755 au 26 février 1756
13
Registre du 1er septembre 1786 au 10 septembre 1788

2 lots 167 medias

Cote
2C1462, IIC1168 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1786-1788
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er septembre 1786 au 10 septembre 1788
14
Registre du 5 août 1723 au 20 août 1724

2 lots 103 medias

Cote
2C1403, IIC1109 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1723-1724
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 août 1723 au 20 août 1724
15
Registre du 23 avril au 31 décembre 1738

2 lots 65 medias

Cote
2C1416, IIC1122 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1738
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 avril au 31 décembre 1738
16
Registre du 29 juillet 1764 au 30 octobre 1765

2 lots 106 medias

Cote
2C1441, IIC1147 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1764-1765
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 juillet 1764 au 30 octobre 1765
17
Registre du 18 juin 1769 au 19 mai 1770

2 lots 106 medias

Cote
2C1446, IIC1152 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1769-1770
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 juin 1769 au 19 mai 1770
18
Registre du 19 décembre 1772 au 4 janvier 1774

2 lots 106 medias

Cote
2C1450, IIC1156 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1772-1774
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 décembre 1772 au 4 janvier 1774
19
Registre du 4 avril 1779 au 17 avril 1780

2 lots 107 medias

Cote
2C1456, IIC1162 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1779-1780
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 avril 1779 au 17 avril 1780
20
Registre du 1er juillet 1720 au 25 octobre 1721

2 lots 110 medias

Cote
2C1401, IIC1107 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1721
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1720 au 25 octobre 1721