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  • 1
    Registre du 25 janvier 1747 au 11 janvier 1750

    2 lots 111 medias

    Registre du 25 janvier 1747 au 11 janvier 1750

    Date

    1747-1750

    Cote

    2C1389, IIC1096 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 25 janvier 1747 au 11 janvier 1750
  • 2
    Registre du 27 février 1735 au 29 octobre 1736

    2 lots 106 medias

    Registre du 27 février 1735 au 29 octobre 1736

    Date

    1735-1736

    Cote

    2C1383, IIC1090 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 27 février 1735 au 29 octobre 1736
  • 3
    Registre du 1er octobre 1707 au 4 septembre 1711

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er octobre 1707 au 4 septembre 1711

    Date

    1707-1711

    Cote

    2C1377, IIC1084 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 1er octobre 1707 au 4 septembre 1711
  • 4
    Registre du 8 novembre 1696 au 8 janvier 1698

    2 lots 65 medias

    Registre du 8 novembre 1696 au 8 janvier 1698

    Date

    1696-1698

    Cote

    2C1373, IIC1080 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 8 novembre 1696 au 8 janvier 1698
  • 5
    Registre du 28 février 1723 au 30 janvier 1725

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 février 1723 au 30 janvier 1725

    Date

    1723-1725

    Cote

    2C1381, IIC1088 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 28 février 1723 au 30 janvier 1725
  • 6
    Registre du 29 octobre 1736 au 30 mai 1738

    2 lots 106 medias

    Registre du 29 octobre 1736 au 30 mai 1738

    Date

    1736-1738

    Cote

    2C1384, IIC1091 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 29 octobre 1736 au 30 mai 1738
  • 7
    Registre du 31 mai 1738 au 31 décembre 1738

    2 lots 39 medias

    Registre du 31 mai 1738 au 31 décembre 1738

    Date

    1738

    Cote

    2C1385, IIC1092 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 31 mai 1738 au 31 décembre 1738
  • 8
    Registre du 22 juin 1695 au 8 novembre 1696

    2 lots 56 medias

    Registre du 22 juin 1695 au 8 novembre 1696

    Date

    1695-1696

    Cote

    2C1372, IIC1079 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 22 juin 1695 au 8 novembre 1696
  • 9
    Registre du 18 septembre 1715 au 30 avril 1720

    2 lots 107 medias

    Registre du 18 septembre 1715 au 30 avril 1720

    Date

    1715-1720

    Cote

    2C1379, IIC1086 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 18 septembre 1715 au 30 avril 1720
  • 10
    Registre du 15 novembre 1701 au 27 septembre 1707

    2 lots 109 medias

    Registre du 15 novembre 1701 au 27 septembre 1707

    Date

    1701-1707

    Cote

    2C1376, IIC1083 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 15 novembre 1701 au 27 septembre 1707
  • 11
    Registre du 15 mai 1720 au 28 février 1723

    2 lots 105 medias

    Registre du 15 mai 1720 au 28 février 1723

    Date

    1720-1723

    Cote

    2C1380, IIC1087 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 12
    Registre du 9 janvier 1698 au 30 avril 1699

    2 lots 65 medias

    Registre du 9 janvier 1698 au 30 avril 1699

    Date

    1698-1699

    Cote

    2C1374, IIC1081 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 13
    Registre du 10 décembre 1758 au 13 janvier 1761

    2 lots 69 medias

    Registre du 10 décembre 1758 au 13 janvier 1761

    Date

    1758-1761

    Cote

    2C1393, IIC1100 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 14
    Registre du 18 juin 1693 au 22 juin 1695

    2 lots 52 medias

    Registre du 18 juin 1693 au 22 juin 1695

    Date

    1693-1695

    Cote

    2C1371, IIC1078 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 15
    Registre du 26 novembre 1752 au 15 novembre 1755

    2 lots 107 medias

    Registre du 26 novembre 1752 au 15 novembre 1755

    Date

    1752-1755

    Cote

    2C1391, IIC1098 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 26 novembre 1752 au 15 novembre 1755
  • 16
    Registre du 1er janvier 1744 au 25 janvier 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er janvier 1744 au 25 janvier 1747

    Date

    1744-1747

    Cote

    2C1388, IIC1095 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 1er janvier 1744 au 25 janvier 1747
  • 17
    Registre du 1er janvier 1739 au 31 octobre 1740

    2 lots 108 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 31 octobre 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C1386, IIC1093 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Montmirey-la-Ville
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1739 au 31 octobre 1740
  • 18
    Registre du 4 septembre 1711 au 18 septembre 1715

    2 lots 106 medias

    Registre du 4 septembre 1711 au 18 septembre 1715

    Date

    1711-1715

    Cote

    2C1378, IIC1085 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Montmirey-la-Ville
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 septembre 1711 au 18 septembre 1715
  • 19
    Table des droits du centième denier payés (1727-1746)

    2 lots 28 medias

    Table des droits du centième denier payés (1727-1746)

    Date

    1727-1746

    Cote

    2C1395, 2Cp211 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • tables
    • Table des droits du centième denier payés (1727-1746)
  • 20
    recette du contrôle des actes (18 juin 1693 - 22 juin 1695)

    2 lots 54 medias

    recette du contrôle des actes (18 juin 1693 - 22 juin 1695)

    Date

    1693-1695

    Cote

    2C1394, IIC1101 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Montmirey-la-Ville
    • registres de formalité
    • recette du contrôle des actes (18 juin 1693 - 22 juin...
  • 21
    Registre du 31 janvier 1725 au 4 janvier 1727

    2 lots 106 medias

    Registre du 31 janvier 1725 au 4 janvier 1727

    Date

    1725-1727

    Cote

    2C1382, IIC1089 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Montmirey-la-Ville
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 31 janvier 1725 au 4 janvier 1727
  • 22
    Registre du 16 novembre 1755 au 10 décembre 1758

    2 lots 107 medias

    Registre du 16 novembre 1755 au 10 décembre 1758

    Date

    1755-1758

    Cote

    2C1392, IIC1099 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Montmirey-la-Ville
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 novembre 1755 au 10 décembre 1758
  • 23
    Registre du 11 janvier 1750 au 25 novembre 1752

    2 lots 107 medias

    Registre du 11 janvier 1750 au 25 novembre 1752

    Date

    1750-1752

    Cote

    2C1390, IIC1097 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Montmirey-la-Ville
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    • Registre du 11 janvier 1750 au 25 novembre 1752
  • 24
    Registre du 31 octobre 1740 au 21 juillet 1742

    2 lots 106 medias

    Registre du 31 octobre 1740 au 21 juillet 1742

    Date

    1740-1742

    Cote

    2C1387, IIC1094 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Montmirey-la-Ville
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 31 octobre 1740 au 21 juillet 1742
  • 25
    Registre du 1er mai 1699 au 15 novembre 1701

    2 lots 56 medias

    Registre du 1er mai 1699 au 15 novembre 1701

    Date

    1699-1701

    Cote

    2C1375, IIC1082 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Montmirey-la-Ville
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er mai 1699 au 15 novembre 1701