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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 25 janvier 1747 au 11 janvier 1750

2 lots 111 medias

Cote
2C1389, IIC1096 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1747-1750
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 janvier 1747 au 11 janvier 1750
2
Registre du 27 février 1735 au 29 octobre 1736

2 lots 106 medias

Cote
2C1383, IIC1090 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1735-1736
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 février 1735 au 29 octobre 1736
3
Registre du 1er octobre 1707 au 4 septembre 1711

2 lots 106 medias

Cote
2C1377, IIC1084 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1707-1711
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er octobre 1707 au 4 septembre 1711
4
Registre du 8 novembre 1696 au 8 janvier 1698

2 lots 65 medias

Cote
2C1373, IIC1080 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1696-1698
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 novembre 1696 au 8 janvier 1698
5
Registre du 28 février 1723 au 30 janvier 1725

2 lots 106 medias

Cote
2C1381, IIC1088 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1723-1725
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 février 1723 au 30 janvier 1725
6
Registre du 29 octobre 1736 au 30 mai 1738

2 lots 106 medias

Cote
2C1384, IIC1091 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1736-1738
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 octobre 1736 au 30 mai 1738
7
Registre du 31 mai 1738 au 31 décembre 1738

2 lots 39 medias

Cote
2C1385, IIC1092 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1738
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 mai 1738 au 31 décembre 1738
8
Registre du 22 juin 1695 au 8 novembre 1696

2 lots 56 medias

Cote
2C1372, IIC1079 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1695-1696
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 juin 1695 au 8 novembre 1696
9
Registre du 18 septembre 1715 au 30 avril 1720

2 lots 107 medias

Cote
2C1379, IIC1086 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1715-1720
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • Registre du 18 septembre 1715 au 30 avril 1720
10
Registre du 15 novembre 1701 au 27 septembre 1707

2 lots 109 medias

Cote
2C1376, IIC1083 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1701-1707
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
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  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 novembre 1701 au 27 septembre 1707
11
Registre du 15 mai 1720 au 28 février 1723

2 lots 105 medias

Cote
2C1380, IIC1087 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1723
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
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  • Registre du 15 mai 1720 au 28 février 1723
12
Registre du 9 janvier 1698 au 30 avril 1699

2 lots 65 medias

Cote
2C1374, IIC1081 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1698-1699
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 janvier 1698 au 30 avril 1699
13
Registre du 10 décembre 1758 au 13 janvier 1761

2 lots 69 medias

Cote
2C1393, IIC1100 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1758-1761
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
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  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 décembre 1758 au 13 janvier 1761
14
Registre du 18 juin 1693 au 22 juin 1695

2 lots 52 medias

Cote
2C1371, IIC1078 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1693-1695
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
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  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 juin 1693 au 22 juin 1695
15
Registre du 26 novembre 1752 au 15 novembre 1755

2 lots 107 medias

Cote
2C1391, IIC1098 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1752-1755
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
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  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 26 novembre 1752 au 15 novembre 1755
16
Registre du 1er janvier 1744 au 25 janvier 1747

2 lots 107 medias

Cote
2C1388, IIC1095 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1744-1747
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1744 au 25 janvier 1747
17
Registre du 1er janvier 1739 au 31 octobre 1740

2 lots 108 medias

Cote
2C1386, IIC1093 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1740
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1739 au 31 octobre 1740
18
Registre du 4 septembre 1711 au 18 septembre 1715

2 lots 106 medias

Cote
2C1378, IIC1085 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1711-1715
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 septembre 1711 au 18 septembre 1715
19
Table des droits du centième denier payés (1727-1746)

2 lots 28 medias

Cote
2C1395, 2Cp211 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1727-1746
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés (1727-1746)
20
recette du contrôle des actes (18 juin 1693 - 22 juin 1695)

2 lots 54 medias

Cote
2C1394, IIC1101 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1693-1695
Lieu
Montmirey-la-Ville, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Montmirey-la-Ville
  • registres de formalité
  • recette du contrôle des actes (18 juin 1693 - 22 juin...