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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre 1748 - 7 janvier 1792)

2 lots 11 medias

Cote
2C1364, 2Cp210 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1792
Lieu
Moissey, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • tables
  • centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre...
2
Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763

2 lots 108 medias

Cote
2C1350, IIC1059 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1761-1763
Lieu
Moissey, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763
3
Registre du 1er juin 1757 au 20 mars 1759

2 lots 107 medias

Cote
2C1348, IIC1057 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1757-1759
Lieu
Moissey, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juin 1757 au 20 mars 1759
4
Registre du 24 juillet 1753 au 20 juillet 1755

2 lots 107 medias

Cote
2C1346, IIC1055 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1753-1755
Lieu
Moissey, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 juillet 1753 au 20 juillet 1755
5
Registre du 20 décembre 1781 au 18 novembre 1785

2 lots 207 medias

Cote
2C1361, IIC1070 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1781-1785
Lieu
Moissey, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 décembre 1781 au 18 novembre 1785
6
table des baux des biens des gens de mainmorte (1746 - 1784)

2 lots 22 medias

Cote
2C1369, IIC1076 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1746-1784
Lieu
Moissey, commune
Type de document
table des baux
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux des biens des gens de mainmorte (1746...
7
table des vendeurs (1742 -1779) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

2 lots 104 medias

Cote
2C1365, IIC1073 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1742-1779
Lieu
Moissey, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • tables
  • table des vendeurs (1742 -1779) (comporte des articles...
8
table des successions collatérales (1740 - 1782) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

2 lots 54 medias

Cote
2C1370, IIC1077 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1782
Lieu
Moissey, commune
Type de document
table des successions
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • tables
  • table des successions collatérales (1740 - 1782) (comporte...
9
table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

2 lots 55 medias

Cote
2C1368, IIC1075 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1744-1789
Lieu
Moissey, commune
Type de document
table des baux
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles...
10
insinuations suivant le tarif (15 février 1789 - 19 janvier 1796)

2 lots 26 medias

Cote
2C1363, IIC1072 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1789-1796
Lieu
Moissey, commune
Type de document
table des insinuations le tarif
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • tables
  • insinuations suivant le tarif (15 février 1789 - 19...
11
table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)

2 lots 81 medias

Cote
2C1367, 2Cp209 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1754
Lieu
Moissey, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • tables
  • table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)
12
table des acquéreurs (1742 - 1779) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

2 lots 54 medias

Cote
2C1366, IIC1074 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1747-1779
Lieu
Moissey, commune
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • tables
  • table des acquéreurs (1742 - 1779) (comporte des articles...
13
Registre du 16 mai 1751 au 23 juillet 1753

2 lots 110 medias

Cote
2C1345, IIC1054 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1751-1753
Lieu
Moissey, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 mai 1751 au 23 juillet 1753
14
Registre du 14 février 1778 au 10 janvier 1780

2 lots 106 medias

Cote
2C1359, IIC1068 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1778-1780
Lieu
Moissey, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 février 1778 au 10 janvier 1780
15
Registre du 21 mars 1759 au 31 mai 1761

2 lots 107 medias

Cote
2C1349, IIC1058 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759-1761
Lieu
Moissey, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 mars 1759 au 31 mai 1761
16
Registre du 25 décembre 1744 au 23 février 1747

2 lots 109 medias

Cote
2C1342, IIC1051 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1744-1747
Lieu
Moissey, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 décembre 1744 au 23 février 1747
17
Registre du 7 décembre 1768 au 9 octobre 1770

2 lots 106 medias

Cote
2C1354, IIC1063 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1770
Lieu
Moissey, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 décembre 1768 au 9 octobre 1770
18
Registre du 18 novembre 1785 au 16 février 1790

2 lots 207 medias

Cote
2C1362, IIC1071 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1785-1790
Lieu
Moissey, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 novembre 1785 au 16 février 1790
19
Registre du 10 octobre 1770 au 22 mai 1772

2 lots 109 medias

Cote
2C1355, IIC1064 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1770-1772
Lieu
Moissey, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 octobre 1770 au 22 mai 1772
20
Registre du 20 février 1776 au 14 février 1778

2 lots 106 medias

Cote
2C1358, IIC1067 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1776-1778
Lieu
Moissey, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 février 1776 au 14 février 1778