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  • 1
    centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre 1748 - 7 janvier 1792)

    2 lots 11 medias

    centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre 1748 - 7 janvier 1792)

    Date

    1748-1792

    Cote

    2C1364, 2Cp210 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
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    • centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre...
  • 2
    Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763

    2 lots 108 medias

    Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763

    Date

    1761-1763

    Cote

    2C1350, IIC1059 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763
  • 3
    Registre du 1er juin 1757 au 20 mars 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er juin 1757 au 20 mars 1759

    Date

    1757-1759

    Cote

    2C1348, IIC1057 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 4
    Registre du 24 juillet 1753 au 20 juillet 1755

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 juillet 1753 au 20 juillet 1755

    Date

    1753-1755

    Cote

    2C1346, IIC1055 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 24 juillet 1753 au 20 juillet 1755
  • 5
    Registre du 20 décembre 1781 au 18 novembre 1785

    2 lots 207 medias

    Registre du 20 décembre 1781 au 18 novembre 1785

    Date

    1781-1785

    Cote

    2C1361, IIC1070 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 20 décembre 1781 au 18 novembre 1785
  • 6
    table des baux des biens des gens de mainmorte (1746 - 1784)

    2 lots 22 medias

    table des baux des biens des gens de mainmorte (1746 - 1784)

    Date

    1746-1784

    Cote

    2C1369, IIC1076 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 7
    table des vendeurs (1742 -1779) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

    2 lots 104 medias

    table des vendeurs (1742 -1779) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

    Date

    1742-1779

    Cote

    2C1365, IIC1073 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
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    • table des vendeurs (1742 -1779) (comporte des articles...
  • 8
    table des successions collatérales (1740 - 1782) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

    2 lots 54 medias

    table des successions collatérales (1740 - 1782) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

    Date

    1740-1782

    Cote

    2C1370, IIC1077 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • tables
    • table des successions collatérales (1740 - 1782) (comporte...
  • 9
    table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

    2 lots 55 medias

    table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

    Date

    1744-1789

    Cote

    2C1368, IIC1075 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
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    • table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles...
  • 10
    insinuations suivant le tarif (15 février 1789 - 19 janvier 1796)

    2 lots 26 medias

    insinuations suivant le tarif (15 février 1789 - 19 janvier 1796)

    Date

    1789-1796

    Cote

    2C1363, IIC1072 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • tables
    • insinuations suivant le tarif (15 février 1789 - 19...
  • 11
    table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)

    2 lots 81 medias

    table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)

    Date

    1726-1754

    Cote

    2C1367, 2Cp209 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
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    • table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)
  • 12
    table des acquéreurs (1742 - 1779) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

    2 lots 54 medias

    table des acquéreurs (1742 - 1779) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

    Date

    1747-1779

    Cote

    2C1366, IIC1074 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • tables
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  • 13
    Registre du 16 mai 1751 au 23 juillet 1753

    2 lots 110 medias

    Registre du 16 mai 1751 au 23 juillet 1753

    Date

    1751-1753

    Cote

    2C1345, IIC1054 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 mai 1751 au 23 juillet 1753
  • 14
    Registre du 14 février 1778 au 10 janvier 1780

    2 lots 106 medias

    Registre du 14 février 1778 au 10 janvier 1780

    Date

    1778-1780

    Cote

    2C1359, IIC1068 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 février 1778 au 10 janvier 1780
  • 15
    Registre du 21 mars 1759 au 31 mai 1761

    2 lots 107 medias

    Registre du 21 mars 1759 au 31 mai 1761

    Date

    1759-1761

    Cote

    2C1349, IIC1058 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 mars 1759 au 31 mai 1761
  • 16
    Registre du 25 décembre 1744 au 23 février 1747

    2 lots 109 medias

    Registre du 25 décembre 1744 au 23 février 1747

    Date

    1744-1747

    Cote

    2C1342, IIC1051 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 décembre 1744 au 23 février 1747
  • 17
    Registre du 7 décembre 1768 au 9 octobre 1770

    2 lots 106 medias

    Registre du 7 décembre 1768 au 9 octobre 1770

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C1354, IIC1063 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 décembre 1768 au 9 octobre 1770
  • 18
    Registre du 18 novembre 1785 au 16 février 1790

    2 lots 207 medias

    Registre du 18 novembre 1785 au 16 février 1790

    Date

    1785-1790

    Cote

    2C1362, IIC1071 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 novembre 1785 au 16 février 1790
  • 19
    Registre du 10 octobre 1770 au 22 mai 1772

    2 lots 109 medias

    Registre du 10 octobre 1770 au 22 mai 1772

    Date

    1770-1772

    Cote

    2C1355, IIC1064 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 octobre 1770 au 22 mai 1772
  • 20
    Registre du 20 février 1776 au 14 février 1778

    2 lots 106 medias

    Registre du 20 février 1776 au 14 février 1778

    Date

    1776-1778

    Cote

    2C1358, IIC1067 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 février 1776 au 14 février 1778