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    Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

    Date

    1750-1752

    Cote

    2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752
  • 2
    Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

    Date

    1733-1736

    Cote

    2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 3
    Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

    2 lots 56 medias

    Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

    Date

    1715-1719

    Cote

    2C1290, II C 1015 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 4
    table des acquéreurs (s.d.)

    2 lots 63 medias

    table des acquéreurs (s.d.)

    Cote

    2C1327, 2Cp255bis (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 5
    Table de 1740 à 1788

    2 lots 59 medias

    Table de 1740 à 1788

    Date

    1740-1788

    Cote

    2C1332, 2Cp208 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Table de 1740 à 1788
  • 6
    Registre du 3 novembre 1783 au 23 juin 1787

    2 lots 204 medias

    Registre du 3 novembre 1783 au 23 juin 1787

    Date

    1783-1787

    Cote

    2C1323, II C 1048 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 3 novembre 1783 au 23 juin 1787
  • 7
    Table de 1748 à 1791

    2 lots 30 medias

    Table de 1748 à 1791

    Date

    1748-1791

    Cote

    2C1331, 2Cp203 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Table de 1748 à 1791
  • 8
    Registre du 5 janvier 1780 au 7 décembre 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 5 janvier 1780 au 7 décembre 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C1321, II C 1046 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 5 janvier 1780 au 7 décembre 1781
  • 9
    table des successions collatérales (1740 - 1788)

    2 lots 46 medias

    table des successions collatérales (1740 - 1788)

    Date

    1740-1788

    Cote

    2C1338, 2Cp207 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • table des successions collatérales (1740 - 1788)
  • 10
    Table de 1760 à 1787

    2 lots 93 medias

    Table de 1760 à 1787

    Date

    1760-1787

    Cote

    2C1337, 2Cp206 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 11
    Registre du 20 février 1770 au 6 décembre 1771

    2 lots 106 medias

    Registre du 20 février 1770 au 6 décembre 1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    2C1316, II C 1041 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    Registre du 7 décembre 1771 au 2 novembre 1773

    2 lots 107 medias

    Registre du 7 décembre 1771 au 2 novembre 1773

    Date

    1771-1773

    Cote

    2C1317, II C 1042 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 13
    Registre du 9 avril 1738 au 31 décembre 1738

    2 lots 42 medias

    Registre du 9 avril 1738 au 31 décembre 1738

    Date

    1738

    Cote

    2C1299, II C 1024 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 14
    Registre du 1er janvier 1739 au 29 décembre 1740

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 29 décembre 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C1300, II C 1025 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 15
    Registre du 19 octobre 1775 au 7 novembre 1777

    2 lots 106 medias

    Registre du 19 octobre 1775 au 7 novembre 1777

    Date

    1775-1777

    Cote

    2C1319, II C 1044 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 16
    Registre du 5 mai 1706 au 19 avril 1709

    2 lots 56 medias

    Registre du 5 mai 1706 au 19 avril 1709

    Date

    1706-1709

    Cote

    2C1288, II C 1013 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 5 mai 1706 au 19 avril 1709
  • 17
    Registre du 24 mars 1747 au 8 janvier 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 mars 1747 au 8 janvier 1749

    Date

    1747-1749

    Cote

    2C1304, II C 1029 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 24 mars 1747 au 8 janvier 1749
  • 18
    Table de 1746 à 1752

    2 lots 27 medias

    Table de 1746 à 1752

    Date

    1746-1752

    Cote

    2C1330, 2Cp202 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Table de 1746 à 1752
  • 19
    Registre du 3 mai 1745 au 24 mars 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 mai 1745 au 24 mars 1747

    Date

    1745-1747

    Cote

    2C1303, II C 1028 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 3 mai 1745 au 24 mars 1747
  • 20
    Registre du 7 décembre 1781 au 2 novembre 1783

    2 lots 105 medias

    Registre du 7 décembre 1781 au 2 novembre 1783

    Date

    1781-1783

    Cote

    2C1322, II C 1047 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 7 décembre 1781 au 2 novembre 1783
  • 21
    Registre du 24 janvier 1754 au 2 mars 1756

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 janvier 1754 au 2 mars 1756

    Date

    1754-1756

    Cote

    2C1308, II C 1033 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 24 janvier 1754 au 2 mars 1756
  • 22
    table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1808)

    2 lots 105 medias

    table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1808)

    Date

    1788-1808

    Cote

    2C1339, 2Qp541 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1808)
  • 23
    Registre du 4 avril 1724 au 25 février 1727

    2 lots 103 medias

    Registre du 4 avril 1724 au 25 février 1727

    Date

    1724-1727

    Cote

    2C1293, II C 1018 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 4 avril 1724 au 25 février 1727
  • 24
    Registre du 20 octobre 1765 au 11 février 1768

    2 lots 106 medias

    Registre du 20 octobre 1765 au 11 février 1768

    Date

    1765-1768

    Cote

    2C1314, II C 1039 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 20 octobre 1765 au 11 février 1768
  • 25
    Registre du 25 février 1727 au 19 mai 1729

    2 lots 107 medias

    Registre du 25 février 1727 au 19 mai 1729

    Date

    1727-1729

    Cote

    2C1294, II C 1019 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 25 février 1727 au 19 mai 1729
  • 26
    table des testaments (1768 - 1817)

    2 lots 56 medias

    table des testaments (1768 - 1817)

    Date

    1768-1817

    Cote

    2C1335, 2Qp535 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • table des testaments (1768 - 1817)
  • 27
    Registre du 12 décembre 1763 au 19 octobre 1765

    2 lots 106 medias

    Registre du 12 décembre 1763 au 19 octobre 1765

    Date

    1763-1765

    Cote

    2C1313, II C 1038 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 28
    Registre du 7 novembre 1777 au 4 janvier 1780

    2 lots 106 medias

    Registre du 7 novembre 1777 au 4 janvier 1780

    Date

    1777-1780

    Cote

    2C1320, II C 1045 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 7 novembre 1777 au 4 janvier 1780
  • 29
    Registre du 7 novembre 1742 au 3 mai 1745

    2 lots 102 medias

    Registre du 7 novembre 1742 au 3 mai 1745

    Date

    1742-1745

    Cote

    2C1302, II C 1027 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 30
    Registre du 22 mars 1760 au 17 février 1762

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 mars 1760 au 17 février 1762

    Date

    1760-1762

    Cote

    2C1311, II C 1036 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 22 mars 1760 au 17 février 1762
  • 31
    Table de 1788 à 1816

    2 lots 89 medias

    Table de 1788 à 1816

    Date

    1788-1816

    Cote

    2C1333, 2Qp542 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Table de 1788 à 1816
  • 32
    Registre du 3 avril 1758 au 21 mars 1760

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 avril 1758 au 21 mars 1760

    Date

    1758-1760

    Cote

    2C1310, II C 1035 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 3 avril 1758 au 21 mars 1760
  • 33
    Registre du 22 mars 1702 au 3 avril 1706

    2 lots 105 medias

    Registre du 22 mars 1702 au 3 avril 1706

    Date

    1702-1706

    Cote

    2C1287, II C 1012 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 22 mars 1702 au 3 avril 1706
  • 34
    Table de 1726 à 1752

    2 lots 94 medias

    Table de 1726 à 1752

    Date

    1726-1752

    Cote

    2C1329, 2Cp201 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Table de 1726 à 1752
  • 35
    Registre du 1er juillet 1720 au 3 avril 1724

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 3 avril 1724

    Date

    1720-1724

    Cote

    2C1292, II C 1017 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 1er juillet 1720 au 3 avril 1724
  • 36
    Registre du 2 novembre 1773 au 19 octobre 1775

    2 lots 106 medias

    Registre du 2 novembre 1773 au 19 octobre 1775

    Date

    1773-1775

    Cote

    2C1318, II C 1043 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 2 novembre 1773 au 19 octobre 1775
  • 37
    Registre du 29 décembre 1740 au 7 novembre 1742

    2 lots 107 medias

    Registre du 29 décembre 1740 au 7 novembre 1742

    Date

    1740-1742

    Cote

    2C1301, II C 1026 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 29 décembre 1740 au 7 novembre 1742
  • 38
    Registre du 23 juin 1787 au 10 octobre 1790

    2 lots 207 medias

    Registre du 23 juin 1787 au 10 octobre 1790

    Date

    1787-1790

    Cote

    2C1324, II C 1049 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 juin 1787 au 10 octobre 1790
  • 39
    Table de 1725 à 1752

    2 lots 78 medias

    Table de 1725 à 1752

    Date

    1725-1752

    Cote

    2C1336, 2Cp205 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des décès
    • Table de 1725 à 1752
  • 40
    Registre du 28 janvier 1719 au 30 juin 1720

    2 lots 36 medias

    Registre du 28 janvier 1719 au 30 juin 1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    2C1291, II C 1016 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 28 janvier 1719 au 30 juin 1720
  • 41
    Registre du 1er février 1736 au 8 avril 1738

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er février 1736 au 8 avril 1738

    Date

    1736-1738

    Cote

    2C1298, II C 1023 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 1er février 1736 au 8 avril 1738
  • 42
    table des vendeurs (1740 -1780)

    2 lots 147 medias

    table des vendeurs (1740 -1780)

    Date

    1740-1780

    Cote

    2C1326, 2Cp199 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 43
    Registre du 8 septembre 1731 au 16 décembre 1733

    2 lots 107 medias

    Registre du 8 septembre 1731 au 16 décembre 1733

    Date

    1731-1733

    Cote

    2C1296, II C 1021 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 8 septembre 1731 au 16 décembre 1733
  • 44
    table des contrats de mariage (1740 - 1788)

    2 lots 82 medias

    table des contrats de mariage (1740 - 1788)

    Date

    1740-1788

    Cote

    2C1334, 2Cp204 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • table des contrats de mariage (1740 - 1788)
  • 45
    table des partages (registre manquant mentionné dans l'inventaire)

    1 media

    table des partages (registre manquant mentionné dans l'inventaire)

    Cote

    2C1340, 2Qp543 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • table des partages (registre manquant mentionné dans...
  • 46
    Registre du 11 octobre 1790 au 16 juin 1793

    2 lots 210 medias

    Registre du 11 octobre 1790 au 16 juin 1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    2C1325, 2 Qp 492 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 11 octobre 1790 au 16 juin 1793
  • 47
    Registre du 25 avril 1709 au 18 juillet 1711

    2 lots 54 medias

    Registre du 25 avril 1709 au 18 juillet 1711

    Date

    1709-1711

    Cote

    2C1289, II C 1014 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 25 avril 1709 au 18 juillet 1711
  • 48
    table des mutations des immeubles (1781 - 1791)

    2 lots 97 medias

    table des mutations des immeubles (1781 - 1791)

    Date

    1781-1791

    Cote

    2C1328, 2Cp200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • table des mutations des immeubles (1781 - 1791)
  • 49
    Registre du 3 mars 1752 au 23 janvier 1754

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 mars 1752 au 23 janvier 1754

    Date

    1752-1754

    Cote

    2C1307, II C 1032 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 3 mars 1752 au 23 janvier 1754
  • 50
    Registre du 9 janvier 1749 au 1er juillet 1750

    2 lots 107 medias

    Registre du 9 janvier 1749 au 1er juillet 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C1305, II C 1030 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 9 janvier 1749 au 1er juillet 1750
  • 51
    Registre du 17 février 1762 au 12 décembre 1763

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 février 1762 au 12 décembre 1763

    Date

    1762-1763

    Cote

    2C1312, II C 1037 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 17 février 1762 au 12 décembre 1763
  • 52
    Registre du 11 février 1768 au 20 février 1770

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 février 1768 au 20 février 1770

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C1315, II C 1040 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 11 février 1768 au 20 février 1770
  • 53
    Registre du 20 mai 1729 au 7 septembre 1731

    2 lots 107 medias

    Registre du 20 mai 1729 au 7 septembre 1731

    Date

    1729-1731

    Cote

    2C1295, II C 1020 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 20 mai 1729 au 7 septembre 1731
  • 54
    Registre du 3 mars 1756 au 3 avril 1758

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 mars 1756 au 3 avril 1758

    Date

    1756-1758

    Cote

    2C1309, II C 1034 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 3 mars 1756 au 3 avril 1758