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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

2 lots 107 medias

Cote
2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1750-1752
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752
2
Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

2 lots 107 medias

Cote
2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1736
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736
3
Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

2 lots 56 medias

Cote
2C1290, II C 1015 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1715-1719
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719
4
table des acquéreurs (s.d.)

2 lots 63 medias

Cote
2C1327, 2Cp255bis (Ancienne cote aux AD Jura)
Date- Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • table des acquéreurs (s.d.)
5
Table de 1740 à 1788

2 lots 59 medias

Cote
2C1332, 2Cp208 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1788
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des baux
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des baux laïcs
  • Table de 1740 à 1788
6
Registre du 3 novembre 1783 au 23 juin 1787

2 lots 204 medias

Cote
2C1323, II C 1048 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1783-1787
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 novembre 1783 au 23 juin 1787
7
Table de 1748 à 1791

2 lots 30 medias

Cote
2C1331, 2Cp203 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1791
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1748 à 1791
8
Registre du 5 janvier 1780 au 7 décembre 1781

2 lots 106 medias

Cote
2C1321, II C 1046 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1780-1781
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 janvier 1780 au 7 décembre 1781
9
table des successions collatérales (1740 - 1788)

2 lots 46 medias

Cote
2C1338, 2Cp207 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1788
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des successions
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • table des successions collatérales (1740 - 1788)
10
Table de 1760 à 1787

2 lots 93 medias

Cote
2C1337, 2Cp206 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1760-1787
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des décès
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des décès
  • Table de 1760 à 1787
11
Registre du 20 février 1770 au 6 décembre 1771

2 lots 106 medias

Cote
2C1316, II C 1041 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1770-1771
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 février 1770 au 6 décembre 1771
12
Registre du 7 décembre 1771 au 2 novembre 1773

2 lots 107 medias

Cote
2C1317, II C 1042 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1771-1773
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 décembre 1771 au 2 novembre 1773
13
Registre du 9 avril 1738 au 31 décembre 1738

2 lots 42 medias

Cote
2C1299, II C 1024 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1738
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 avril 1738 au 31 décembre 1738
14
Registre du 1er janvier 1739 au 29 décembre 1740

2 lots 107 medias

Cote
2C1300, II C 1025 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1740
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1739 au 29 décembre 1740
15
Registre du 19 octobre 1775 au 7 novembre 1777

2 lots 106 medias

Cote
2C1319, II C 1044 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1775-1777
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 octobre 1775 au 7 novembre 1777
16
Registre du 5 mai 1706 au 19 avril 1709

2 lots 56 medias

Cote
2C1288, II C 1013 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1706-1709
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 mai 1706 au 19 avril 1709
17
Registre du 24 mars 1747 au 8 janvier 1749

2 lots 107 medias

Cote
2C1304, II C 1029 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1747-1749
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 mars 1747 au 8 janvier 1749
18
Table de 1746 à 1752

2 lots 27 medias

Cote
2C1330, 2Cp202 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1746-1752
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1746 à 1752
19
Registre du 3 mai 1745 au 24 mars 1747

2 lots 107 medias

Cote
2C1303, II C 1028 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1745-1747
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 mai 1745 au 24 mars 1747
20
Registre du 7 décembre 1781 au 2 novembre 1783

2 lots 105 medias

Cote
2C1322, II C 1047 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1781-1783
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 décembre 1781 au 2 novembre 1783