Administration du contrôle des actes / Bureau du contrôle des actes de Lons-le-Saunier

1

2 lots 107 medias
Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

Date

1747

Cote

2C1106, II C 834 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 mai au 9 septembre 1747
2

2 lots 207 medias
Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

Date

1782

Cote

2C1219, II C 947 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 mars au 7 décembre 1782
3

2 lots 106 medias
Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

Date

1764

Cote

2C1167, II C 895 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764
4

2 lots 93 medias
table des partages. (renvoi au 2 C 1281)

Cote

2C1284, II C 1009 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- Table des partages
- table des partages. (renvoi au 2 C 1281)
5

2 lots 107 medias
Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

Date

1733-1734

Cote

2C1059, II C 788 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734
6

2 lots 106 medias
Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

Date

1766-1767

Cote

2C1173, II C 901 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767
7

2 lots 107 medias
Registre du 23 décembre au 28 mars 1748

Date

1747-1748

Cote

2C1108, II C 836 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 23 décembre au 28 mars 1748
8

2 lots 107 medias
Registre du 23 juin au 31 octobre 1755

Date

1755

Cote

2C1135, II C 863 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 23 juin au 31 octobre 1755
9

2 lots 107 medias
Registre du 8 octobre 1744 au 5 février 1745

Date

1744-1745

Cote

2C1097, II C 825 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 octobre 1744 au 5 février 1745
10

2 lots 108 medias
Registre du 18 novembre 1773 au 14 mars 1774

Date

1773-1774

Cote

2C1196, II C 924 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 18 novembre 1773 au 14 mars 1774
11

2 lots 150 medias
Registre du 14 avril 1716 au 13 février 1717

Date

1716-1717

Cote

2C1020, II C 749 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 14 avril 1716 au 13 février 1717
12

2 lots 107 medias
Registre du 11 décembre 1750 au 11 mars 1751

Date

1750-1751

Cote

2C1119, II C 847 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 11 décembre 1750 au 11 mars 1751
13

2 lots 107 medias
Registre du 1er février 1730 au 10 juin 1730

Date

1730

Cote

2C1048, II C 777 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er février 1730 au 10 juin 1730
14

2 lots 102 medias
Registre du 13 février au 8 septembre 1717

Date

1717

Cote

2C1021, II C 750 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 février au 8 septembre 1717
15

2 lots 106 medias
Table de 1760 à 1764

Date

1760-1764

Cote

2C1254, II C 980 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- Table des acquéreurs
- Table de 1760 à 1764
16

2 lots 104 medias
Registre du 30 avril 1729 au 8 septembre 1729

Date

1729

Cote

2C1046, II C 775 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 avril 1729 au 8 septembre 1729
17

2 lots 107 medias
Registre du 14 mars au 29 juin 1738

Date

1738

Cote

2C1074, II C 803 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 14 mars au 29 juin 1738
18

2 lots 102 medias
Registre du 8 septembre au 31 décembre 1741

Date

1741

Cote

2C1087, II C 815 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 septembre au 31 décembre 1741
19

2 lots 108 medias
Registre du 18 juin au 29 octobre 1739

Date

1739

Cote

2C1079, II C 808 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 18 juin au 29 octobre 1739
20

2 lots 106 medias
Registre du 9 juin au 3 octobre 1770

Date

1770

Cote

2C1184, II C 912 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 9 juin au 3 octobre 1770
21

2 lots 94 medias
Table de renvoi à la table des vendeurs 2 C 1217)

Cote

2C1259, II C 985 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- Table des acquéreurs
- Table de renvoi à la table des vendeurs 2 C 1217)
22

2 lots 107 medias
Registre du 12 octobre 1731 au 6 février 1732

Date

1731-1732

Cote

2C1053, II C 782 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 octobre 1731 au 6 février 1732
23

2 lots 123 medias
Table de 1747 à 1749

Date

1747-1749

Cote

2C1234, II C 960 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- Table des vendeurs
- Table de 1747 à 1749
24

2 lots 68 medias
Table de 1790 à 1792

Date

1790-1792

Cote

2C1247, II C 973 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- Table des vendeurs
- Table de 1790 à 1792
25

2 lots 106 medias
Registre du 4 mars 1723 au 7 juillet 1723

Date

1723

Cote

2C1033, II C 762 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 mars 1723 au 7 juillet 1723
26

2 lots 107 medias
Registre du 20 janvier au 24 avril 1737

Date

1737

Cote

2C1070, II C 799 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 janvier au 24 avril 1737
27

2 lots 107 medias
Registre du 13 février au 31 mai 1735

Date

1735

Cote

2C1063, II C 792 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 février au 31 mai 1735
28

2 lots 38 medias
Table de 1771 à 1772

Date

1771-1772

Cote

2C1257, II C 983 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- Table des acquéreurs
- Table de 1771 à 1772
29

2 lots 107 medias
Registre du 20 août 1737 au 6 décembre 1737

Date

1737

Cote

2C1072, II C 801 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 août 1737 au 6 décembre 1737
30

2 lots 106 medias
Registre du 6 février au 18 mai 1761

Date

1761

Cote

2C1155, II C 883 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 février au 18 mai 1761
31

2 lots 107 medias
Registre du 19 juillet 1748 au 13 novembre 1748

Date

1748

Cote

2C1110, II C 838 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 19 juillet 1748 au 13 novembre 1748
32

2 lots 107 medias
Registre du 20 juillet au 17 novembre 1773

Date

1773

Cote

2C1195, II C 923 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 juillet au 17 novembre 1773
33

2 lots 108 medias
Table de 1783 à 1785

Date

1783-1785

Cote

2C1244, II C 970 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- Table des vendeurs
- Table de 1783 à 1785
34

2 lots 71 medias
Table de 1743 à 1780

Date

1743-1780

Cote

2C1281, II C 1006 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- Table des partages
- Table de 1743 à 1780
35

2 lots 53 medias
Registre du 28 mai au 30 juillet 1693

Date

1693

Cote

2C995, II C 723 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 mai au 30 juillet 1693
36

2 lots 107 medias
Registre du 29 décembre 1735 au 21 mars 1736

Date

1735-1736

Cote

2C1066, II C 795 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 29 décembre 1735 au 21 mars 1736
37

2 lots 107 medias
Registre du 8 mai au 21 août 1749

Date

1749

Cote

2C1113, II C 841 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 mai au 21 août 1749
38

2 lots 106 medias
Registre du 28 juillet au 18 décembre 1778

Date

1778

Cote

2C1209, II C 937 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 juillet au 18 décembre 1778
39

2 lots 106 medias
Registre du 22 juillet au 28 novembre 1780

Date

1780

Cote

2C1215, II C 943 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 juillet au 28 novembre 1780
40

2 lots 107 medias
Registre du 13 juin au 30 septembre 1758

Date

1758

Cote

2C1145, II C 873 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 juin au 30 septembre 1758
41

2 lots 194 medias
Table de 1768 à 1772

Date

1768-1772

Cote

2C1240, II C 966 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- Table des vendeurs
- Table de 1768 à 1772
42

2 lots 125 medias
Table de 780 à 1811

Date

1780-1811

Cote

2C1282, II C 1007 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- Table des partages
- Table de 780 à 1811
43

2 lots 107 medias
Registre du 24 juillet au 18 novembre 1743

Date

1743

Cote

2C1093, II C 821 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 juillet au 18 novembre 1743
44

2 lots 107 medias
Registre du 10 juin 1730 au 5 novembre 1730

Date

1730

Cote

2C1049, II C 778 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 juin 1730 au 5 novembre 1730
45

2 lots 101 medias
Registre du 5 mars 1720 au 30 juin 1720

Date

1720

Cote

2C1026, II C 755 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 5 mars 1720 au 30 juin 1720
46

2 lots 107 medias
Registre du 5 février au 6 mai 1745

Date

1745

Cote

2C1098, II C 826 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 5 février au 6 mai 1745
47

2 lots 107 medias
Registre du 14 novembre 1769 au 6 mars 1770

Date

1769-1770

Cote

2C1182, II C 910 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 14 novembre 1769 au 6 mars 1770
48

2 lots 107 medias
Registre du 12 mars au 6 juin 1759

Date

1759

Cote

2C1148, II C 876 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 mars au 6 juin 1759
49

2 lots 104 medias
Table de 1740 à 1751

Date

1740-1751

Cote

2C1274, II C 999 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- Table des contrats de mariage
- Table de 1740 à 1751
50

2 lots 107 medias
Registre du 24 mai au 9 octobre 1776

Date

1776

Cote

2C1203, II C 931 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 mai au 9 octobre 1776
51

2 lots 105 medias
Table de 1735 à 1740

Date

1735-1740

Cote

2C1249, II C 975 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- Table des acquéreurs
- Table de 1735 à 1740
52

2 lots 107 medias
Registre du 10 juin au 4 novembre 1734

Date

1734

Cote

2C1061, II C 790 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 juin au 4 novembre 1734
53

2 lots 107 medias
Registre du 8 septembre 1729 au 1er février 1730

Date

1729-1730

Cote

2C1047, II C 776 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 septembre 1729 au 1er février 1730
54

2 lots 107 medias
Registre du 1er janvier au 25 mars 1760

Date

1760

Cote

2C1151, II C 879 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er janvier au 25 mars 1760
55

2 lots 106 medias
Registre du 21 mars au 22 juillet 1780

Date

1780

Cote

2C1214, II C 942 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 mars au 22 juillet 1780
56

2 lots 107 medias
Registre du 5 février au 12 mai 1740

Date

1740

Cote

2C1081, II C 810 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 5 février au 12 mai 1740
57

2 lots 106 medias
Registre du 1er juillet 1720 au 31 octobre 1720

Date

1720

Cote

2C1027, II C 756 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er juillet 1720 au 31 octobre 1720
58

2 lots 105 medias
Table de 1756 à 1760

Date

1756-1760

Cote

2C1253, II C 979 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- Table des acquéreurs
- Table de 1756 à 1760
59

2 lots 107 medias
Registre du 11 février au 10 juin 1734

Date

1734

Cote

2C1060, II C 789 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 11 février au 10 juin 1734
60

2 lots 107 medias
Registre du 23 décembre 1758 au 11 mars 1759

Date

1758-1759

Cote

2C1147, II C 875 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 23 décembre 1758 au 11 mars 1759
61

2 lots 106 medias
Registre du 7 juillet 1723 au 24 décembre 1723

Date

1723

Cote

2C1034, II C 763 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 7 juillet 1723 au 24 décembre 1723
62

2 lots 107 medias
Registre du 18 mars au 18 juin 1739

Date

1739

Cote

2C1078, II C 807 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 18 mars au 18 juin 1739
63

2 lots 107 medias
Registre du 13 mai au 11 septembre 1740

Date

1740

Cote

2C1082, II C 811 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 mai au 11 septembre 1740
64

2 lots 106 medias
Registre du 23 mars au 29 août 1765

Date

1765

Cote

2C1169, II C 987 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 23 mars au 29 août 1765
65

2 lots 107 medias
Registre du 30 octobre 1732 au 23 février 1733

Date

1732-1733

Cote

2C1056, II C 785 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 octobre 1732 au 23 février 1733
66

2 lots 106 medias
Registre du 4 août au 11 décembre 1779

Date

1779

Cote

2C1212, II C 940 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 août au 11 décembre 1779
67

2 lots 187 medias
table des successions payées (1772 - 1798)

Date

1772-1798

Cote

2C1280, II C 1005 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- table des successions payées (1772 - 1798)
68

2 lots 107 medias
Registre du 9 septembre au 22 décembre 1747

Date

1747

Cote

2C1107, II C 835 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 9 septembre au 22 décembre 1747
69

2 lots 107 medias
Registre du 24 juin 1731 au 12 octobre 1731

Date

1731

Cote

2C1052, II C 781 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 juin 1731 au 12 octobre 1731
70

2 lots 106 medias
Registre du 30 mars au 16 juillet 1754

Date

1754

Cote

2C1131, II C 859 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 mars au 16 juillet 1754
71

2 lots 103 medias
Table de 1730 à 1740

Date

1730-1740

Cote

2C1273, II C 998 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- Table des contrats de mariage
- Table de 1730 à 1740
72

2 lots 225 medias
Table de 1771 à 1782

Date

1771-1782

Cote

2C1266, II C 991 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- tables
- Table des baux
- Table des baux laïcs
- Table de 1771 à 1782
73

2 lots 107 medias
Registre du 17 juin au 18 novembre 1777

Date

1777

Cote

2C1206, II C 934 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 17 juin au 18 novembre 1777
74

2 lots 106 medias
Registre du 1er mai 1722 au 26 octobre 1722

Date

1722

Cote

2C1031, II C 760 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er mai 1722 au 26 octobre 1722
75

2 lots 307 medias
Registre du 24 décembre 1723 au 7 juin 1725

Date

1724-1725

Cote

2C1035, II C 764 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 décembre 1723 au 7 juin 1725
76

2 lots 107 medias
Registre du 1er janvier au 31 mars 1743

Date

1743

Cote

2C1091, II C 819 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er janvier au 31 mars 1743
77

2 lots 106 medias
Registre du 28 octobre 1715 au 14 avril 1716

Date

1715-1716

Cote

2C1019, II C 748 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 octobre 1715 au 14 avril 1716
78

2 lots 107 medias
Registre du 29 juillet au 26 novembre 1752

Date

1752

Cote

2C1125, II C 853 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 29 juillet au 26 novembre 1752
79

2 lots 106 medias
Registre du 10 mars au 18 juillet 1781

Date

1781

Cote

2C1217, II C 945 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 mars au 18 juillet 1781
80

2 lots 107 medias
Registre du 5 mars au 1er juin 1741

Date

1741

Cote

2C1085, II C 813 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Lons-le-Saunier
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 5 mars au 1er juin 1741

Résultats de la recherche

Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

table des partages. (renvoi au 2 C 1281)

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 23 décembre au 28 mars 1748

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 23 juin au 31 octobre 1755

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 8 octobre 1744 au 5 février 1745

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 18 novembre 1773 au 14 mars 1774

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 14 avril 1716 au 13 février 1717

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 11 décembre 1750 au 11 mars 1751

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 1er février 1730 au 10 juin 1730

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 13 février au 8 septembre 1717

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Table de 1760 à 1764

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 30 avril 1729 au 8 septembre 1729

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 14 mars au 29 juin 1738

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 8 septembre au 31 décembre 1741

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 18 juin au 29 octobre 1739

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 9 juin au 3 octobre 1770

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...