Filtrer les résultats
Multimédias
  • 36
Période
  • 4
  • 36
  • 3
Lieux
  • 35
Typologies
  • 20
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus

  • sur 2
36 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    Table de 1740 à 1789

    2 lots 54 medias

    Table de 1740 à 1789

    Date

    1740-1789

    Cote

    2C931, II C 674 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des successions
    • Table de 1740 à 1789
  • 2
    table des testaments (1789 - 1819)

    2 lots 53 medias

    table des testaments (1789 - 1819)

    Date

    1789-1819

    Cote

    2C928, Qp 7351 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • tables
    • table des testaments (1789 - 1819)
  • 3
    Table de 1779 à 1812

    2 lots 146 medias

    Table de 1779 à 1812

    Date

    1779-1812

    Cote

    2C927, Qp 7348 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des contrats de mariage
    • Table de 1779 à 1812
  • 4
    Registre du 23 août 1786 au 16 novembre 1790

    2 lots 204 medias

    Registre du 23 août 1786 au 16 novembre 1790

    Date

    1786-1790

    Cote

    2C915, II C 665 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 août 1786 au 16 novembre 1790
  • 5
    Table de 1790 à 1798

    2 lots 106 medias

    Table de 1790 à 1798

    Date

    1790-1798

    Cote

    2C920, Qp 7332 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table alphabétique des mutations des immeubles
    • Table de 1790 à 1798
  • 6
    Table de 1766 à 1784

    2 lots 30 medias

    Table de 1766 à 1784

    Date

    1766-1784

    Cote

    2C925, II C 671 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des baux
    • Table de 1766 à 1784
  • 7
    table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs, 2 C 919)(s.d.)

    2 lots 55 medias

    table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs, 2 C 919)(s.d.)

    Cote

    2C921, II C 668 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs,...
  • 8
    Registre du 12 février 1699 au 20 janvier 1701

    2 lots 54 medias

    Registre du 12 février 1699 au 20 janvier 1701

    Date

    1699-1701

    Cote

    2C897, 2 Cp 273 (1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 février 1699 au 20 janvier 1701
  • 9
    Registre du 25 mai 1773 au 7 septembre 1775

    2 lots 107 medias

    Registre du 25 mai 1773 au 7 septembre 1775

    Date

    1773-1775

    Cote

    2C910, II C 660 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 mai 1773 au 7 septembre 1775
  • 10
    table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs, 2 C 918)(s.d.)

    2 lots 106 medias

    table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs, 2 C 918)(s.d.)

    Cote

    2C922, Qp 7340 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs,...
  • 11
    Registre du 30 octobre 1756 au 9 avril 1758

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 octobre 1756 au 9 avril 1758

    Date

    1756-1758

    Cote

    2C900, II C 650 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 octobre 1756 au 9 avril 1758
  • 12
    Registre du 21 août 1765 au 2 novembre 1767

    2 lots 106 medias

    Registre du 21 août 1765 au 2 novembre 1767

    Date

    1765-1767

    Cote

    2C906, II C 656 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 août 1765 au 2 novembre 1767
  • 13
    Registre du 9 avril 1758 au 14 septembre 1759

    2 lots 108 medias

    Registre du 9 avril 1758 au 14 septembre 1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    2C901, II C 651 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 avril 1758 au 14 septembre 1759
  • 14
    Registre du 6 novembre 1779 au 2 février 1782

    2 lots 109 medias

    Registre du 6 novembre 1779 au 2 février 1782

    Date

    1779-1782

    Cote

    2C913, II C 663 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 novembre 1779 au 2 février 1782
  • 15
    Table de 1769 à 1789

    2 lots 63 medias

    Table de 1769 à 1789

    Date

    1769-1789

    Cote

    2C919, II C 667 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table alphabétique des mutations des immeubles
    • Table de 1769 à 1789
  • 16
    Registre du 11 janvier 1764 au 21 août 1765

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 janvier 1764 au 21 août 1765

    Date

    1764-1765

    Cote

    2C905, II C 655 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 janvier 1764 au 21 août 1765
  • 17
    Registre du 3 novembre 1767 au 20 novembre 1769

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 novembre 1767 au 20 novembre 1769

    Date

    1767-1769

    Cote

    2C907, II C 657 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 novembre 1767 au 20 novembre 1769
  • 18
    table des vendeurs (1742 - 1780)

    2 lots 97 medias

    table des vendeurs (1742 - 1780)

    Date

    1742-1780

    Cote

    2C918, II C 666 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • tables
    • table des vendeurs (1742 - 1780)
  • 19
    Table de 1740 à 1780

    2 lots 56 medias

    Table de 1740 à 1780

    Date

    1740-1780

    Cote

    2C924, II C 670 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des baux
    • Table de 1740 à 1780
  • 20
    petit scel (29 mai 1699 - 26 octobre 1701)

    2 lots 53 medias

    petit scel (29 mai 1699 - 26 octobre 1701)

    Date

    1699-1701

    Cote

    2C917, 2 Cp 273 (2) (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • petit scel (29 mai 1699 - 26 octobre 1701)