• sur 1
36 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Table de 1740 à 1789

    2 lots 54 medias

    Table de 1740 à 1789

    Date

    1740-1789

    Cote

    2C931, II C 674 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des successions
    • Table de 1740 à 1789
  2. Résultat n°2
    table des testaments (1789 - 1819)

    2 lots 53 medias

    table des testaments (1789 - 1819)

    Date

    1789-1819

    Cote

    2C928, Qp 7351 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • table des testaments (1789 - 1819)
  3. Résultat n°3
    Table de 1779 à 1812

    2 lots 146 medias

    Table de 1779 à 1812

    Date

    1779-1812

    Cote

    2C927, Qp 7348 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des contrats de mariage
    • Table de 1779 à 1812
  4. Résultat n°4
    Registre du 23 août 1786 au 16 novembre 1790

    2 lots 204 medias

    Registre du 23 août 1786 au 16 novembre 1790

    Date

    1786-1790

    Cote

    2C915, II C 665 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 août 1786 au 16 novembre 1790
  5. Résultat n°5
    Table de 1790 à 1798

    2 lots 106 medias

    Table de 1790 à 1798

    Date

    1790-1798

    Cote

    2C920, Qp 7332 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table alphabétique des mutations des immeubles
    • Table de 1790 à 1798
  6. Résultat n°6
    Table de 1766 à 1784

    2 lots 30 medias

    Table de 1766 à 1784

    Date

    1766-1784

    Cote

    2C925, II C 671 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des baux
    • Table de 1766 à 1784
  7. Résultat n°7
    table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs, 2 C 919)(s.d.)

    2 lots 55 medias

    table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs, 2 C 919)(s.d.)

    Cote

    2C921, II C 668 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs,...
  8. Résultat n°8
    Registre du 12 février 1699 au 20 janvier 1701

    2 lots 54 medias

    Registre du 12 février 1699 au 20 janvier 1701

    Date

    1699-1701

    Cote

    2C897, 2 Cp 273 (1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 février 1699 au 20 janvier 1701
  9. Résultat n°9
    Registre du 25 mai 1773 au 7 septembre 1775

    2 lots 107 medias

    Registre du 25 mai 1773 au 7 septembre 1775

    Date

    1773-1775

    Cote

    2C910, II C 660 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 mai 1773 au 7 septembre 1775
  10. Résultat n°10
    table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs, 2 C 918)(s.d.)

    2 lots 106 medias

    table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs, 2 C 918)(s.d.)

    Cote

    2C922, Qp 7340 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs,...
  11. Résultat n°11
    Registre du 30 octobre 1756 au 9 avril 1758

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 octobre 1756 au 9 avril 1758

    Date

    1756-1758

    Cote

    2C900, II C 650 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 octobre 1756 au 9 avril 1758
  12. Résultat n°12
    Registre du 21 août 1765 au 2 novembre 1767

    2 lots 106 medias

    Registre du 21 août 1765 au 2 novembre 1767

    Date

    1765-1767

    Cote

    2C906, II C 656 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 août 1765 au 2 novembre 1767
  13. Résultat n°13
    Registre du 9 avril 1758 au 14 septembre 1759

    2 lots 108 medias

    Registre du 9 avril 1758 au 14 septembre 1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    2C901, II C 651 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 avril 1758 au 14 septembre 1759
  14. Résultat n°14
    Registre du 6 novembre 1779 au 2 février 1782

    2 lots 109 medias

    Registre du 6 novembre 1779 au 2 février 1782

    Date

    1779-1782

    Cote

    2C913, II C 663 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 novembre 1779 au 2 février 1782
  15. Résultat n°15
    Table de 1769 à 1789

    2 lots 63 medias

    Table de 1769 à 1789

    Date

    1769-1789

    Cote

    2C919, II C 667 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table alphabétique des mutations des immeubles
    • Table de 1769 à 1789
  16. Résultat n°16
    Registre du 11 janvier 1764 au 21 août 1765

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 janvier 1764 au 21 août 1765

    Date

    1764-1765

    Cote

    2C905, II C 655 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 janvier 1764 au 21 août 1765
  17. Résultat n°17
    Registre du 3 novembre 1767 au 20 novembre 1769

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 novembre 1767 au 20 novembre 1769

    Date

    1767-1769

    Cote

    2C907, II C 657 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 novembre 1767 au 20 novembre 1769
  18. Résultat n°18
    table des vendeurs (1742 - 1780)

    2 lots 97 medias

    table des vendeurs (1742 - 1780)

    Date

    1742-1780

    Cote

    2C918, II C 666 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • table des vendeurs (1742 - 1780)
  19. Résultat n°19
    Table de 1740 à 1780

    2 lots 56 medias

    Table de 1740 à 1780

    Date

    1740-1780

    Cote

    2C924, II C 670 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des baux
    • Table de 1740 à 1780
  20. Résultat n°20
    petit scel (29 mai 1699 - 26 octobre 1701)

    2 lots 53 medias

    petit scel (29 mai 1699 - 26 octobre 1701)

    Date

    1699-1701

    Cote

    2C917, 2 Cp 273 (2) (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • petit scel (29 mai 1699 - 26 octobre 1701)
  21. Résultat n°21
    Registre du 16 février 1761 au 17 juillet 1762

    2 lots 106 medias

    Registre du 16 février 1761 au 17 juillet 1762

    Date

    1761-1762

    Cote

    2C903, II C 653 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 février 1761 au 17 juillet 1762
  22. Résultat n°22
    Registre du 18 juillet 1762 au 10 janvier 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 18 juillet 1762 au 10 janvier 1764

    Date

    1762-1764

    Cote

    2C904, II C 654 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 juillet 1762 au 10 janvier 1764
  23. Résultat n°23
    Registre du 7 septembre 1771 au 24 mai 1773

    2 lots 106 medias

    Registre du 7 septembre 1771 au 24 mai 1773

    Date

    1771-1773

    Cote

    2C909, II C 659 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 septembre 1771 au 24 mai 1773
  24. Résultat n°24
    Registre du 10 novembre 1777 au 6 novembre 1779

    2 lots 107 medias

    Registre du 10 novembre 1777 au 6 novembre 1779

    Date

    1777-1779

    Cote

    2C912, II C 662 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 novembre 1777 au 6 novembre 1779
  25. Résultat n°25
    Table de 1736 à 1760

    2 lots 30 medias

    Table de 1736 à 1760

    Date

    1736-1760

    Cote

    2C930, II C 673 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des successions
    • Table de 1736 à 1760
  26. Résultat n°26
    Table de 1790 à 1810manquent les feuillets des lettres A et B

    2 lots 95 medias

    Table de 1790 à 1810manquent les feuillets des lettres A et B

    Date

    1790-1810

    Cote

    2C929, Qp 1780 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des successions
    • Table de 1790 à 1810manquent les feuillets des lettres...
  27. Résultat n°27
    Registre du 2 février 1782 au 22 août 1786

    2 lots 211 medias

    Registre du 2 février 1782 au 22 août 1786

    Date

    1782-1786

    Cote

    2C914, II C 664 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 février 1782 au 22 août 1786
  28. Résultat n°28
    table des baux, partages et contrats de mariage (1756 - 1760)

    2 lots 34 medias

    table des baux, partages et contrats de mariage (1756 - 1760)

    Date

    1756-1760

    Cote

    2C923, II C 669 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • table des baux, partages et contrats de mariage (1756...
  29. Résultat n°29
    centième denier (20 février 1786-20 mai 1794)

    2 lots 208 medias

    centième denier (20 février 1786-20 mai 1794)

    Date

    1786-1794

    Cote

    2C916, Qp 7368 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • centième denier (20 février 1786-20 mai 1794)
  30. Résultat n°30
    Registre du 26 avril 1755 au 30 octobre 1756

    2 lots 107 medias

    Registre du 26 avril 1755 au 30 octobre 1756

    Date

    1756

    Cote

    2C899, II C 649 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 avril 1755 au 30 octobre 1756
  31. Résultat n°31
    Registre du 10 décembre 1753 au 26 avril 1755

    2 lots 108 medias

    Registre du 10 décembre 1753 au 26 avril 1755

    Date

    1753-1755

    Cote

    2C898, II C 648 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 décembre 1753 au 26 avril 1755
  32. Résultat n°32
    Registre du 21 novembre 1769 au 7 septembre 1771

    2 lots 106 medias

    Registre du 21 novembre 1769 au 7 septembre 1771

    Date

    1769-1771

    Cote

    2C908, II C 658 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 novembre 1769 au 7 septembre 1771
  33. Résultat n°33
    Registre du 8 septembre 1775 au 10 novembre 1777

    2 lots 107 medias

    Registre du 8 septembre 1775 au 10 novembre 1777

    Date

    1775-1777

    Cote

    2C911, II C 661 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 septembre 1775 au 10 novembre 1777
  34. Résultat n°34
    Registre du 15 septembre 1759 au 16 février 1761

    2 lots 107 medias

    Registre du 15 septembre 1759 au 16 février 1761

    Date

    1759-1761

    Cote

    2C902, II C 652 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 septembre 1759 au 16 février 1761
  35. Résultat n°35
    Registre du 16 novembre 1790 au 30 décembre 1793

    2 lots 206 medias

    Registre du 16 novembre 1790 au 30 décembre 1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    2C2178

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 novembre 1790 au 30 décembre 1793
  36. Résultat n°36
    Table de 1741 à 1762

    2 lots 55 medias

    Table de 1741 à 1762

    Date

    1741-1762

    Cote

    2C926, II C 672 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des contrats de mariage
    • Table de 1741 à 1762