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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Table de 1740 à 1789

2 lots 54 medias

Table de 1740 à 1789
Cote
2C931, II C 674 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1740-1789
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
table des successions

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • tables
  • Table des successions
  • Table de 1740 à 1789
2
table des testaments (1789 - 1819)

2 lots 53 medias

table des testaments (1789 - 1819)
Cote
2C928, Qp 7351 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1789-1819
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
table des testaments

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • tables
  • table des testaments (1789 - 1819)
3
Table de 1779 à 1812

2 lots 146 medias

Table de 1779 à 1812
Cote
2C927, Qp 7348 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1779-1812
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • tables
  • Table des contrats de mariage
  • Table de 1779 à 1812
4
Registre du 23 août 1786 au 16 novembre 1790

2 lots 204 medias

Registre du 23 août 1786 au 16 novembre 1790
Cote
2C915, II C 665 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1786-1790
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 août 1786 au 16 novembre 1790
5
Table de 1790 à 1798

2 lots 106 medias

Table de 1790 à 1798
Cote
2C920, Qp 7332 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1790-1798
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
table des mutations

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • tables
  • Table alphabétique des mutations des immeubles
  • Table de 1790 à 1798
6
Table de 1766 à 1784

2 lots 30 medias

Table de 1766 à 1784
Cote
2C925, II C 671 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1766-1784
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • tables
  • Table des baux
  • Table de 1766 à 1784
7
table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs, 2 C 919)(s.d.)

2 lots 55 medias

table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs, 2 C 919)(s.d.)
Cote
2C921, II C 668 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
table des acquéreurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • tables
  • Table des acquéreurs
  • table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs,...
8
Registre du 12 février 1699 au 20 janvier 1701

2 lots 54 medias

Registre du 12 février 1699 au 20 janvier 1701
Cote
2C897, 2 Cp 273 (1 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1699-1701
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 février 1699 au 20 janvier 1701
9
Registre du 25 mai 1773 au 7 septembre 1775

2 lots 107 medias

Registre du 25 mai 1773 au 7 septembre 1775
Cote
2C910, II C 660 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1773-1775
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 mai 1773 au 7 septembre 1775
10
table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs, 2 C 918)(s.d.)

2 lots 106 medias

table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs, 2 C 918)(s.d.)
Cote
2C922, Qp 7340 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
table des acquéreurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • tables
  • Table des acquéreurs
  • table des acquéreurs (renvoi à la table des vendeurs,...
11
Registre du 30 octobre 1756 au 9 avril 1758

2 lots 107 medias

Registre du 30 octobre 1756 au 9 avril 1758
Cote
2C900, II C 650 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1756-1758
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 octobre 1756 au 9 avril 1758
12
Registre du 21 août 1765 au 2 novembre 1767

2 lots 106 medias

Registre du 21 août 1765 au 2 novembre 1767
Cote
2C906, II C 656 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1765-1767
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 août 1765 au 2 novembre 1767
13
Registre du 9 avril 1758 au 14 septembre 1759

2 lots 108 medias

Registre du 9 avril 1758 au 14 septembre 1759
Cote
2C901, II C 651 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1758-1759
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 avril 1758 au 14 septembre 1759
14
Registre du 6 novembre 1779 au 2 février 1782

2 lots 109 medias

Registre du 6 novembre 1779 au 2 février 1782
Cote
2C913, II C 663 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1779-1782
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 novembre 1779 au 2 février 1782
15
Table de 1769 à 1789

2 lots 63 medias

Table de 1769 à 1789
Cote
2C919, II C 667 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1769-1789
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
table des mutations

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • tables
  • Table alphabétique des mutations des immeubles
  • Table de 1769 à 1789
16
Registre du 11 janvier 1764 au 21 août 1765

2 lots 106 medias

Registre du 11 janvier 1764 au 21 août 1765
Cote
2C905, II C 655 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1764-1765
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 11 janvier 1764 au 21 août 1765
17
Registre du 3 novembre 1767 au 20 novembre 1769

2 lots 106 medias

Registre du 3 novembre 1767 au 20 novembre 1769
Cote
2C907, II C 657 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1767-1769
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 novembre 1767 au 20 novembre 1769
18
table des vendeurs (1742 - 1780)

2 lots 97 medias

table des vendeurs (1742 - 1780)
Cote
2C918, II C 666 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1742-1780
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
table des vendeurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • tables
  • table des vendeurs (1742 - 1780)
19
Table de 1740 à 1780

2 lots 56 medias

Table de 1740 à 1780
Cote
2C924, II C 670 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1740-1780
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • tables
  • Table des baux
  • Table de 1740 à 1780
20
petit scel (29 mai 1699 - 26 octobre 1701)

2 lots 53 medias

petit scel (29 mai 1699 - 26 octobre 1701)
Cote
2C917, 2 Cp 273 (2) (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1699-1701
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
registre du petit scel

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • registres de formalité
  • petit scel (29 mai 1699 - 26 octobre 1701)