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  • 1
    Registre du 10 mai au 26 octobre

    2 lots 104 medias

    Registre du 10 mai au 26 octobre

    Date

    1724

    Cote

    2C719, IIC478 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 mai au 26 octobre
  • 2
    Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

    2 lots 113 medias

    Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C751, IIC510 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737
  • 3
    Registre du 28 février au 27 juin

    2 lots 109 medias

    Registre du 28 février au 27 juin

    Date

    1735

    Cote

    2C746, IIC505 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 28 février au 27 juin
  • 4
    Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

    2 lots 108 medias

    Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

    Date

    1733-1734

    Cote

    2C743, IIC502 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
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    • Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734
  • 5
    Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

    2 lots 102 medias

    Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    2C708, IIC467 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720
  • 6
    Registre du 30 mars au 31 juillet

    2 lots 104 medias

    Registre du 30 mars au 31 juillet

    Date

    1753

    Cote

    2C797, Qp2749 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
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    • Registre du 30 mars au 31 juillet
  • 7
    Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727

    2 lots 109 medias

    Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C725, IIC484 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727
  • 8
    Compte avec les adjudicataires des bois du Roi

    2 lots 36 medias

    Compte avec les adjudicataires des bois du Roi

    Date

    1778

    Cote

    2C895, IIC646 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • sommiers
    • Compte avec les adjudicataires des bois du Roi
  • 9
    Registre du 15 avril au 22 août

    2 lots 104 medias

    Registre du 15 avril au 22 août

    Date

    1761

    Cote

    2C819, IIC576 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 avril au 22 août
  • 10
    Registre du 14 juin au 18 novembre

    2 lots 107 medias

    Registre du 14 juin au 18 novembre

    Date

    1768

    Cote

    2C838, IIC594 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 juin au 18 novembre
  • 11
    Registre du 29 mai au 18 novembre

    2 lots 107 medias

    Registre du 29 mai au 18 novembre

    Date

    1745

    Cote

    2C774, IIC533 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 29 mai au 18 novembre
  • 12
    Registre du 29 décembre 1753 au 25 avril 1754

    2 lots 109 medias

    Registre du 29 décembre 1753 au 25 avril 1754

    Date

    1753-1754

    Cote

    2C799, IIC556 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 29 décembre 1753 au 25 avril 1754
  • 13
    Registre du 18 novembre 1768 au 17 mars 1769

    2 lots 107 medias

    Registre du 18 novembre 1768 au 17 mars 1769

    Date

    1768-1769

    Cote

    2C839, IIC595 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
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    • Registre du 18 novembre 1768 au 17 mars 1769
  • 14
    Registre du 22 février au 29 juillet

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 février au 29 juillet

    Date

    1779

    Cote

    2C865, IIC621 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 15
    Registre du 1er mai au 11 août

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er mai au 11 août

    Date

    1731

    Cote

    2C736, IIC495 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 1er mai au 11 août
  • 16
    Registre du 27 janvier au 2 juin

    2 lots 105 medias

    Registre du 27 janvier au 2 juin

    Date

    1755

    Cote

    2C802, IIC559 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 17
    Registre du 5 mai au 16 octobre

    2 lots 108 medias

    Registre du 5 mai au 16 octobre

    Date

    1734

    Cote

    2C744, IIC503 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 18
    Registre du 20 janvier au 14 juin

    2 lots 104 medias

    Registre du 20 janvier au 14 juin

    Date

    1765

    Cote

    2C830, IIC586 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 19
    Registre du 6 septembre 1722 au 25 février 1723

    2 lots 107 medias

    Registre du 6 septembre 1722 au 25 février 1723

    Date

    1722-1723

    Cote

    2C715, IIC474 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 6 septembre 1722 au 25 février 1723
  • 20
    Registre du 30 octobre 1720 au 14 mars 1721

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 octobre 1720 au 14 mars 1721

    Date

    1720-1721

    Cote

    2C711, IIC470 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 30 octobre 1720 au 14 mars 1721
  • 21
    Registre du 7 mars au 26 mai

    2 lots 106 medias

    Registre du 7 mars au 26 mai

    Date

    1725

    Cote

    2C721, IIC480 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 mars au 26 mai
  • 22
    Registre du 4 mars au 5 août

    2 lots 106 medias

    Registre du 4 mars au 5 août

    Date

    1767

    Cote

    2C835, IIC591 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 4 mars au 5 août
  • 23
    Registre du 12 janvier au 16 mai

    2 lots 107 medias

    Registre du 12 janvier au 16 mai

    Date

    1732

    Cote

    2C738, IIC497 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 12 janvier au 16 mai
  • 24
    Registre du 8 décembre 1715 au 13 juillet 1716

    2 lots 105 medias

    Registre du 8 décembre 1715 au 13 juillet 1716

    Date

    1715-1716

    Cote

    2C703, IIC462 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 8 décembre 1715 au 13 juillet 1716
  • 25
    Registre du 14 mars au 17 septembre

    2 lots 108 medias

    Registre du 14 mars au 17 septembre

    Date

    1721

    Cote

    2C712, IIC471 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 14 mars au 17 septembre
  • 26
    Registre du 16 septembre 1754 au 27 janvier 1755

    2 lots 107 medias

    Registre du 16 septembre 1754 au 27 janvier 1755

    Date

    1754-1755

    Cote

    2C801, IIC558 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 septembre 1754 au 27 janvier 1755
  • 27
    Registre du 27 janvier au 9 juin

    2 lots 103 medias

    Registre du 27 janvier au 9 juin

    Date

    1742

    Cote

    2C766, IIC525 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 27 janvier au 9 juin
  • 28
    Registre du 13 mars au 20 juillet

    2 lots 108 medias

    Registre du 13 mars au 20 juillet

    Date

    1756

    Cote

    2C807, IIC564 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 mars au 20 juillet
  • 29
    Registre du 26 mars 1713 au 27 février 1714

    2 lots 157 medias

    Registre du 26 mars 1713 au 27 février 1714

    Date

    1713-1714

    Cote

    2C700, IIC459 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 mars 1713 au 27 février 1714
  • 30
    Registre du 17 mars au 27 juillet

    2 lots 109 medias

    Registre du 17 mars au 27 juillet

    Date

    1736

    Cote

    2C749, IIC508 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 mars au 27 juillet
  • 31
    Registre du 1er mai au 17 septembre

    2 lots 108 medias

    Registre du 1er mai au 17 septembre

    Date

    1766

    Cote

    2C833, IIC589 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er mai au 17 septembre
  • 32
    Registre du 31 janvier 1733 au 14 septembre 1738 [manquant]

    1 media

    Registre du 31 janvier 1733 au 14 septembre 1738 [manquant]

    Date

    1733-1738

    Cote

    2C885, IIC640 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Centième denier
    • Registre du 31 janvier 1733 au 14 septembre 1738 [manquant]
  • 33
    Registre du 7 février au 22 juin

    2 lots 107 medias

    Registre du 7 février au 22 juin

    Date

    1756

    Cote

    2C805, IIC562 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 février au 22 juin
  • 34
    Registre du 29 juillet 1779 au 10 janvier 1780

    2 lots 107 medias

    Registre du 29 juillet 1779 au 10 janvier 1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    2C866, IIC622 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 juillet 1779 au 10 janvier 1780
  • 35
    Registre du 14 juillet au 26 novembre

    2 lots 121 medias

    Registre du 14 juillet au 26 novembre

    Date

    1774

    Cote

    2C854, IIC610 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 juillet au 26 novembre
  • 36
    Registre du 19 décembre 1752 au 29 mars 1753

    2 lots 104 medias

    Registre du 19 décembre 1752 au 29 mars 1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    2C796, IIC554 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 décembre 1752 au 29 mars 1753
  • 37
    table des successions payées (20 décembre 1785- 17 avril 1807)

    2 lots 58 medias

    table des successions payées (20 décembre 1785- 17 avril 1807)

    Date

    1785-1807

    Cote

    2C892, Qp3266 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
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    • table des successions payées (20 décembre 1785- 17...
  • 38
    Registre du 26 août 1737 au 14 janvier 1738

    2 lots 108 medias

    Registre du 26 août 1737 au 14 janvier 1738

    Date

    1737-1738

    Cote

    2C753, IIC512 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 août 1737 au 14 janvier 1738
  • 39
    Registre du 26 janvier au 14 juin

    2 lots 107 medias

    Registre du 26 janvier au 14 juin

    Date

    1768

    Cote

    2C837, IIC593 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 janvier au 14 juin
  • 40
    Registre du 20 août 1760 au 5 janvier 1761

    2 lots 105 medias

    Registre du 20 août 1760 au 5 janvier 1761

    Date

    1760-1761

    Cote

    2C817, IIC574 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 août 1760 au 5 janvier 1761
  • 41
    Registre du 5 janvier au 14 avril

    2 lots 105 medias

    Registre du 5 janvier au 14 avril

    Date

    1761

    Cote

    2C818, IIC575 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 42
    Registre du 11 août au 19 décembre

    2 lots 104 medias

    Registre du 11 août au 19 décembre

    Date

    1762

    Cote

    2C823, IIC580 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 43
    Registre du 10 juin au 2 décembre

    2 lots 107 medias

    Registre du 10 juin au 2 décembre

    Date

    1772

    Cote

    2C849, IIC605 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 44
    Registre du 4 novembre 1749 au 13 février 1750

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 novembre 1749 au 13 février 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C786, IIC545 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 45
    Registre du 30 septembre 1743 au 1er mars 1744

    2 lots 102 medias

    Registre du 30 septembre 1743 au 1er mars 1744

    Date

    1743-1744

    Cote

    2C770, IIC529 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 46
    Registre du 11 mai au 28 septembre

    2 lots 108 medias

    Registre du 11 mai au 28 septembre

    Date

    1740

    Cote

    2C761, IIC520 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    Registre du 16 juillet 1729 au 12 janvier 1730

    2 lots 109 medias

    Registre du 16 juillet 1729 au 12 janvier 1730

    Date

    1729-1730

    Cote

    2C732, IIC491 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 48
    Registre du 8 août au 13 décembre

    2 lots 107 medias

    Registre du 8 août au 13 décembre

    Date

    1758

    Cote

    2C811, IIC568 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 49
    Registre du 21 février au 22 juillet

    2 lots 112 medias

    Registre du 21 février au 22 juillet

    Date

    1726

    Cote

    2C724, IIC483 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 50
    Registre du 9 mars 1711 au 30 mars 1712

    2 lots 157 medias

    Registre du 9 mars 1711 au 30 mars 1712

    Date

    1711-1712

    Cote

    2C698, IIC457 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 51
    Registre du 25 avril au 23 août

    2 lots 107 medias

    Registre du 25 avril au 23 août

    Date

    1720

    Cote

    2C709, IIC468 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 25 avril au 23 août
  • 52
    Registre du 26 mai au 13 octobre

    2 lots 106 medias

    Registre du 26 mai au 13 octobre

    Date

    1725

    Cote

    2C722, IIC481 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 53
    Registre du 24 avril au 9 octobre

    2 lots 108 medias

    Registre du 24 avril au 9 octobre

    Date

    1773

    Cote

    2C851, IIC607 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 54
    Registre du 22 avril au 28 juillet

    2 lots 105 medias

    Registre du 22 avril au 28 juillet

    Date

    1752

    Cote

    2C794, IIC552 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 55
    Registre du 9 décembre 1757 au 3 avril 1758

    2 lots 106 medias

    Registre du 9 décembre 1757 au 3 avril 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C809, IIC566 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 56
    Registre du 19 novembre 1745 au 4 avril 1746

    2 lots 107 medias

    Registre du 19 novembre 1745 au 4 avril 1746

    Date

    1745-1746

    Cote

    2C775, IIC534 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 19 novembre 1745 au 4 avril 1746
  • 57
    Registre du 28 avril au 4 septembre

    2 lots 107 medias

    Registre du 28 avril au 4 septembre

    Date

    1739

    Cote

    2C758, IIC517 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 28 avril au 4 septembre
  • 58
    Registre du 26 janvier au 21 avril

    2 lots 105 medias

    Registre du 26 janvier au 21 avril

    Date

    1752

    Cote

    2C793, IIC551 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 59
    Registre du 26 février au 12 mai

    2 lots 62 medias

    Registre du 26 février au 12 mai

    Date

    1747

    Cote

    2C778, IIC537 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 février au 12 mai
  • 60
    Registre du 15 décembre 1786 au 4 septembre 1787

    2 lots 210 medias

    Registre du 15 décembre 1786 au 4 septembre 1787

    Date

    1786-1787

    Cote

    2C879, IIC635 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 décembre 1786 au 4 septembre 1787
  • 61
    Registre du 20 juillet au 20 décembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 20 juillet au 20 décembre

    Date

    1757

    Cote

    2C808, IIC565 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 juillet au 20 décembre
  • 62
    Registre du 22 au 29 mai 1784 [lacunaire]

    2 lots 6 medias

    Registre du 22 au 29 mai 1784 [lacunaire]

    Date

    1784

    Cote

    2C886, Qp2749 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Centième denier
    • Registre du 22 au 29 mai 1784 [lacunaire]
  • 63
    Registre du 3 octobre 1750 au 1er février 1751

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 octobre 1750 au 1er février 1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    2C789, IIC548 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 octobre 1750 au 1er février 1751
  • 64
    Registre du 3 mars au 14 juillet

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 mars au 14 juillet

    Date

    1774

    Cote

    2C853, IIC609 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 mars au 14 juillet
  • 65
    Registre du 24 mai 1782 au 2 mars 1783

    2 lots 210 medias

    Registre du 24 mai 1782 au 2 mars 1783

    Date

    1782-1783

    Cote

    2C873, IIC629 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 mai 1782 au 2 mars 1783
  • 66
    Recette des biens amodiés du domaine royal

    2 lots 76 medias

    Recette des biens amodiés du domaine royal

    Date

    1779

    Cote

    2C896, IIC647 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • sommiers
    • Recette des biens amodiés du domaine royal
  • 67
    Registre du 3 août au 18 décembre

    2 lots 109 medias

    Registre du 3 août au 18 décembre

    Date

    1752

    Cote

    2C795, IIC553 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 août au 18 décembre
  • 68
    Amendes, restitutions et confiscations des bois du Roi

    2 lots 11 medias

    Amendes, restitutions et confiscations des bois du Roi

    Date

    1778

    Cote

    2C894, IIC645 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • sommiers
    • Amendes, restitutions et confiscations des bois du...
  • 69
    Registre du 28 octobre 1732 au 9 mars 1733

    2 lots 108 medias

    Registre du 28 octobre 1732 au 9 mars 1733

    Date

    1732-1733

    Cote

    2C740, IIC499 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 octobre 1732 au 9 mars 1733
  • 70
    Registre du 17 novembre 1780 au 21 mars 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 novembre 1780 au 21 mars 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C869, IIC625 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 novembre 1780 au 21 mars 1781
  • 71
    Registre du 30 mai au 3 octobre

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 mai au 3 octobre

    Date

    1750

    Cote

    2C788, IIC547 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 mai au 3 octobre
  • 72
    Registre du 1er décembre 1742 au 26 avril 1743

    2 lots 102 medias

    Registre du 1er décembre 1742 au 26 avril 1743

    Date

    1742-1743

    Cote

    2C768, IIC527 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er décembre 1742 au 26 avril 1743
  • 73
    Registre du 4 avril au 24 août

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 avril au 24 août

    Date

    1737

    Cote

    2C752, IIC511 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 avril au 24 août
  • 74
    Registre du 31 mars 1712 au 25 mars 1713

    2 lots 152 medias

    Registre du 31 mars 1712 au 25 mars 1713

    Date

    1712-1713

    Cote

    2C699, IIC458 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 31 mars 1712 au 25 mars 1713
  • 75
    Registre du 23 septembre 1741 au 12 janvier 1742

    2 lots 91 medias

    Registre du 23 septembre 1741 au 12 janvier 1742

    Date

    1741-1742

    Cote

    2C765, IIC524 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
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    • Registre du 23 septembre 1741 au 12 janvier 1742
  • 76
    Registre du 11 août 1731 au 12 janvier 1732

    2 lots 107 medias

    Registre du 11 août 1731 au 12 janvier 1732

    Date

    1731-1732

    Cote

    2C737, IIC496 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 août 1731 au 12 janvier 1732
  • 77
    Registre du 28 juin au 3 novembre

    2 lots 107 medias

    Registre du 28 juin au 3 novembre

    Date

    1749

    Cote

    2C785, IIC544 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
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    • Registre du 28 juin au 3 novembre
  • 78
    Registre du 10 juin au 1er décembre

    2 lots 103 medias

    Registre du 10 juin au 1er décembre

    Date

    1742

    Cote

    2C767, IIC526 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
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    • Registre du 10 juin au 1er décembre
  • 79
    Registre du 26 octobre 1724 au 7 mars 1725

    2 lots 105 medias

    Registre du 26 octobre 1724 au 7 mars 1725

    Date

    1724-1725

    Cote

    2C720, IIC479 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 26 octobre 1724 au 7 mars 1725
  • 80
    Registre du 6 octobre 1778 au 22 février 1779

    2 lots 108 medias

    Registre du 6 octobre 1778 au 22 février 1779

    Date

    1778-1779

    Cote

    2C864, IIC620 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 6 octobre 1778 au 22 février 1779