Administration du contrôle des actes / Bureau du contrôle des actes de Dole

1

2 lots 104 medias
Registre du 10 mai au 26 octobre

Date

1724

Cote

2C719, IIC478 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 mai au 26 octobre
2

2 lots 113 medias
Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

Date

1736-1737

Cote

2C751, IIC510 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737
3

2 lots 109 medias
Registre du 28 février au 27 juin

Date

1735

Cote

2C746, IIC505 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 février au 27 juin
4

2 lots 108 medias
Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

Date

1733-1734

Cote

2C743, IIC502 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734
5

2 lots 102 medias
Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

Date

1719-1720

Cote

2C708, IIC467 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720
6

2 lots 104 medias
Registre du 30 mars au 31 juillet

Date

1753

Cote

2C797, Qp2749 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 mars au 31 juillet
7

2 lots 109 medias
Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727

Date

1726-1727

Cote

2C725, IIC484 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727
8

2 lots 36 medias
Compte avec les adjudicataires des bois du Roi

Date

1778

Cote

2C895, IIC646 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- sommiers
- Compte avec les adjudicataires des bois du Roi
9

2 lots 104 medias
Registre du 15 avril au 22 août

Date

1761

Cote

2C819, IIC576 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 avril au 22 août
10

2 lots 107 medias
Registre du 14 juin au 18 novembre

Date

1768

Cote

2C838, IIC594 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 14 juin au 18 novembre
11

2 lots 107 medias
Registre du 29 mai au 18 novembre

Date

1745

Cote

2C774, IIC533 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 29 mai au 18 novembre
12

2 lots 109 medias
Registre du 29 décembre 1753 au 25 avril 1754

Date

1753-1754

Cote

2C799, IIC556 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 29 décembre 1753 au 25 avril 1754
13

2 lots 107 medias
Registre du 18 novembre 1768 au 17 mars 1769

Date

1768-1769

Cote

2C839, IIC595 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 18 novembre 1768 au 17 mars 1769
14

2 lots 106 medias
Registre du 22 février au 29 juillet

Date

1779

Cote

2C865, IIC621 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 février au 29 juillet
15

2 lots 106 medias
Registre du 1er mai au 11 août

Date

1731

Cote

2C736, IIC495 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er mai au 11 août
16

2 lots 105 medias
Registre du 27 janvier au 2 juin

Date

1755

Cote

2C802, IIC559 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 janvier au 2 juin
17

2 lots 108 medias
Registre du 5 mai au 16 octobre

Date

1734

Cote

2C744, IIC503 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 5 mai au 16 octobre
18

2 lots 104 medias
Registre du 20 janvier au 14 juin

Date

1765

Cote

2C830, IIC586 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 janvier au 14 juin
19

2 lots 107 medias
Registre du 6 septembre 1722 au 25 février 1723

Date

1722-1723

Cote

2C715, IIC474 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 septembre 1722 au 25 février 1723
20

2 lots 107 medias
Registre du 30 octobre 1720 au 14 mars 1721

Date

1720-1721

Cote

2C711, IIC470 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 octobre 1720 au 14 mars 1721
21

2 lots 106 medias
Registre du 7 mars au 26 mai

Date

1725

Cote

2C721, IIC480 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 7 mars au 26 mai
22

2 lots 106 medias
Registre du 4 mars au 5 août

Date

1767

Cote

2C835, IIC591 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 mars au 5 août
23

2 lots 107 medias
Registre du 12 janvier au 16 mai

Date

1732

Cote

2C738, IIC497 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 janvier au 16 mai
24

2 lots 105 medias
Registre du 8 décembre 1715 au 13 juillet 1716

Date

1715-1716

Cote

2C703, IIC462 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 décembre 1715 au 13 juillet 1716
25

2 lots 108 medias
Registre du 14 mars au 17 septembre

Date

1721

Cote

2C712, IIC471 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 14 mars au 17 septembre
26

2 lots 107 medias
Registre du 16 septembre 1754 au 27 janvier 1755

Date

1754-1755

Cote

2C801, IIC558 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 16 septembre 1754 au 27 janvier 1755
27

2 lots 103 medias
Registre du 27 janvier au 9 juin

Date

1742

Cote

2C766, IIC525 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 janvier au 9 juin
28

2 lots 108 medias
Registre du 13 mars au 20 juillet

Date

1756

Cote

2C807, IIC564 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 mars au 20 juillet
29

2 lots 157 medias
Registre du 26 mars 1713 au 27 février 1714

Date

1713-1714

Cote

2C700, IIC459 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 mars 1713 au 27 février 1714
30

2 lots 109 medias
Registre du 17 mars au 27 juillet

Date

1736

Cote

2C749, IIC508 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 17 mars au 27 juillet
31

2 lots 108 medias
Registre du 1er mai au 17 septembre

Date

1766

Cote

2C833, IIC589 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er mai au 17 septembre
32

1 media
Registre du 31 janvier 1733 au 14 septembre 1738 [manquant]

Date

1733-1738

Cote

2C885, IIC640 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Centième denier
- Registre du 31 janvier 1733 au 14 septembre 1738 [manquant]
33

2 lots 107 medias
Registre du 7 février au 22 juin

Date

1756

Cote

2C805, IIC562 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 7 février au 22 juin
34

2 lots 107 medias
Registre du 29 juillet 1779 au 10 janvier 1780

Date

1779-1780

Cote

2C866, IIC622 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 29 juillet 1779 au 10 janvier 1780
35

2 lots 121 medias
Registre du 14 juillet au 26 novembre

Date

1774

Cote

2C854, IIC610 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 14 juillet au 26 novembre
36

2 lots 104 medias
Registre du 19 décembre 1752 au 29 mars 1753

Date

1752-1753

Cote

2C796, IIC554 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 19 décembre 1752 au 29 mars 1753
37

2 lots 58 medias
table des successions payées (20 décembre 1785- 17 avril 1807)

Date

1785-1807

Cote

2C892, Qp3266 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- tables
- table des successions payées (20 décembre 1785- 17...
38

2 lots 108 medias
Registre du 26 août 1737 au 14 janvier 1738

Date

1737-1738

Cote

2C753, IIC512 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 août 1737 au 14 janvier 1738
39

2 lots 107 medias
Registre du 26 janvier au 14 juin

Date

1768

Cote

2C837, IIC593 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 janvier au 14 juin
40

2 lots 105 medias
Registre du 20 août 1760 au 5 janvier 1761

Date

1760-1761

Cote

2C817, IIC574 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 août 1760 au 5 janvier 1761
41

2 lots 105 medias
Registre du 5 janvier au 14 avril

Date

1761

Cote

2C818, IIC575 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 5 janvier au 14 avril
42

2 lots 104 medias
Registre du 11 août au 19 décembre

Date

1762

Cote

2C823, IIC580 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 11 août au 19 décembre
43

2 lots 107 medias
Registre du 10 juin au 2 décembre

Date

1772

Cote

2C849, IIC605 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 juin au 2 décembre
44

2 lots 107 medias
Registre du 4 novembre 1749 au 13 février 1750

Date

1749-1750

Cote

2C786, IIC545 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 novembre 1749 au 13 février 1750
45

2 lots 102 medias
Registre du 30 septembre 1743 au 1er mars 1744

Date

1743-1744

Cote

2C770, IIC529 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 septembre 1743 au 1er mars 1744
46

2 lots 108 medias
Registre du 11 mai au 28 septembre

Date

1740

Cote

2C761, IIC520 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 11 mai au 28 septembre
47

2 lots 109 medias
Registre du 16 juillet 1729 au 12 janvier 1730

Date

1729-1730

Cote

2C732, IIC491 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 16 juillet 1729 au 12 janvier 1730
48

2 lots 107 medias
Registre du 8 août au 13 décembre

Date

1758

Cote

2C811, IIC568 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 août au 13 décembre
49

2 lots 112 medias
Registre du 21 février au 22 juillet

Date

1726

Cote

2C724, IIC483 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 février au 22 juillet
50

2 lots 157 medias
Registre du 9 mars 1711 au 30 mars 1712

Date

1711-1712

Cote

2C698, IIC457 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 9 mars 1711 au 30 mars 1712
51

2 lots 107 medias
Registre du 25 avril au 23 août

Date

1720

Cote

2C709, IIC468 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 25 avril au 23 août
52

2 lots 106 medias
Registre du 26 mai au 13 octobre

Date

1725

Cote

2C722, IIC481 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 mai au 13 octobre
53

2 lots 108 medias
Registre du 24 avril au 9 octobre

Date

1773

Cote

2C851, IIC607 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 avril au 9 octobre
54

2 lots 105 medias
Registre du 22 avril au 28 juillet

Date

1752

Cote

2C794, IIC552 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 avril au 28 juillet
55

2 lots 106 medias
Registre du 9 décembre 1757 au 3 avril 1758

Date

1757-1758

Cote

2C809, IIC566 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 9 décembre 1757 au 3 avril 1758
56

2 lots 107 medias
Registre du 19 novembre 1745 au 4 avril 1746

Date

1745-1746

Cote

2C775, IIC534 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 19 novembre 1745 au 4 avril 1746
57

2 lots 107 medias
Registre du 28 avril au 4 septembre

Date

1739

Cote

2C758, IIC517 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 avril au 4 septembre
58

2 lots 105 medias
Registre du 26 janvier au 21 avril

Date

1752

Cote

2C793, IIC551 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 janvier au 21 avril
59

2 lots 62 medias
Registre du 26 février au 12 mai

Date

1747

Cote

2C778, IIC537 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 février au 12 mai
60

2 lots 210 medias
Registre du 15 décembre 1786 au 4 septembre 1787

Date

1786-1787

Cote

2C879, IIC635 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 décembre 1786 au 4 septembre 1787
61

2 lots 106 medias
Registre du 20 juillet au 20 décembre

Date

1757

Cote

2C808, IIC565 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 juillet au 20 décembre
62

2 lots 6 medias
Registre du 22 au 29 mai 1784 [lacunaire]

Date

1784

Cote

2C886, Qp2749 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Centième denier
- Registre du 22 au 29 mai 1784 [lacunaire]
63

2 lots 107 medias
Registre du 3 octobre 1750 au 1er février 1751

Date

1750-1751

Cote

2C789, IIC548 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 octobre 1750 au 1er février 1751
64

2 lots 106 medias
Registre du 3 mars au 14 juillet

Date

1774

Cote

2C853, IIC609 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 mars au 14 juillet
65

2 lots 210 medias
Registre du 24 mai 1782 au 2 mars 1783

Date

1782-1783

Cote

2C873, IIC629 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 mai 1782 au 2 mars 1783
66

2 lots 76 medias
Recette des biens amodiés du domaine royal

Date

1779

Cote

2C896, IIC647 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- sommiers
- Recette des biens amodiés du domaine royal
67

2 lots 109 medias
Registre du 3 août au 18 décembre

Date

1752

Cote

2C795, IIC553 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 août au 18 décembre
68

2 lots 11 medias
Amendes, restitutions et confiscations des bois du Roi

Date

1778

Cote

2C894, IIC645 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- sommiers
- Amendes, restitutions et confiscations des bois du...
69

2 lots 108 medias
Registre du 28 octobre 1732 au 9 mars 1733

Date

1732-1733

Cote

2C740, IIC499 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 octobre 1732 au 9 mars 1733
70

2 lots 106 medias
Registre du 17 novembre 1780 au 21 mars 1781

Date

1780-1781

Cote

2C869, IIC625 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 17 novembre 1780 au 21 mars 1781
71

2 lots 107 medias
Registre du 30 mai au 3 octobre

Date

1750

Cote

2C788, IIC547 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 mai au 3 octobre
72

2 lots 102 medias
Registre du 1er décembre 1742 au 26 avril 1743

Date

1742-1743

Cote

2C768, IIC527 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er décembre 1742 au 26 avril 1743
73

2 lots 107 medias
Registre du 4 avril au 24 août

Date

1737

Cote

2C752, IIC511 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 avril au 24 août
74

2 lots 152 medias
Registre du 31 mars 1712 au 25 mars 1713

Date

1712-1713

Cote

2C699, IIC458 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 31 mars 1712 au 25 mars 1713
75

2 lots 91 medias
Registre du 23 septembre 1741 au 12 janvier 1742

Date

1741-1742

Cote

2C765, IIC524 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 23 septembre 1741 au 12 janvier 1742
76

2 lots 107 medias
Registre du 11 août 1731 au 12 janvier 1732

Date

1731-1732

Cote

2C737, IIC496 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 11 août 1731 au 12 janvier 1732
77

2 lots 107 medias
Registre du 28 juin au 3 novembre

Date

1749

Cote

2C785, IIC544 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 juin au 3 novembre
78

2 lots 103 medias
Registre du 10 juin au 1er décembre

Date

1742

Cote

2C767, IIC526 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 juin au 1er décembre
79

2 lots 105 medias
Registre du 26 octobre 1724 au 7 mars 1725

Date

1724-1725

Cote

2C720, IIC479 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 octobre 1724 au 7 mars 1725
80

2 lots 108 medias
Registre du 6 octobre 1778 au 22 février 1779

Date

1778-1779

Cote

2C864, IIC620 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Dole
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 octobre 1778 au 22 février 1779

Résultats de la recherche

Registre du 10 mai au 26 octobre

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 28 février au 27 juin

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 30 mars au 31 juillet

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Compte avec les adjudicataires des bois du Roi

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 15 avril au 22 août

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 14 juin au 18 novembre

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 29 mai au 18 novembre

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 29 décembre 1753 au 25 avril 1754

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 18 novembre 1768 au 17 mars 1769

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 22 février au 29 juillet

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 1er mai au 11 août

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 27 janvier au 2 juin

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 5 mai au 16 octobre

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 20 janvier au 14 juin

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 6 septembre 1722 au 25 février 1723

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 30 octobre 1720 au 14 mars 1721

Date

Cote