202 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Registre du 10 mai au 26 octobre

    2 lots 104 medias

    Registre du 10 mai au 26 octobre

    Date

    1724

    Cote

    2C719, IIC478 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 mai au 26 octobre
  2. Résultat n°2
    Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

    2 lots 113 medias

    Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C751, IIC510 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737
  3. Résultat n°3
    Registre du 28 février au 27 juin

    2 lots 109 medias

    Registre du 28 février au 27 juin

    Date

    1735

    Cote

    2C746, IIC505 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 février au 27 juin
  4. Résultat n°4
    Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

    2 lots 108 medias

    Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

    Date

    1733-1734

    Cote

    2C743, IIC502 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
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    • Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734
  5. Résultat n°5
    Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

    2 lots 102 medias

    Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    2C708, IIC467 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720
  6. Résultat n°6
    Registre du 30 mars au 31 juillet

    2 lots 104 medias

    Registre du 30 mars au 31 juillet

    Date

    1753

    Cote

    2C797, Qp2749 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 mars au 31 juillet
  7. Résultat n°7
    Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727

    2 lots 109 medias

    Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C725, IIC484 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727
  8. Résultat n°8
    Compte avec les adjudicataires des bois du Roi

    2 lots 36 medias

    Compte avec les adjudicataires des bois du Roi

    Date

    1778

    Cote

    2C895, IIC646 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • sommiers
    • Compte avec les adjudicataires des bois du Roi
  9. Résultat n°9
    Registre du 15 avril au 22 août

    2 lots 104 medias

    Registre du 15 avril au 22 août

    Date

    1761

    Cote

    2C819, IIC576 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 avril au 22 août
  10. Résultat n°10
    Registre du 14 juin au 18 novembre

    2 lots 107 medias

    Registre du 14 juin au 18 novembre

    Date

    1768

    Cote

    2C838, IIC594 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 juin au 18 novembre
  11. Résultat n°11
    Registre du 29 mai au 18 novembre

    2 lots 107 medias

    Registre du 29 mai au 18 novembre

    Date

    1745

    Cote

    2C774, IIC533 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 mai au 18 novembre
  12. Résultat n°12
    Registre du 29 décembre 1753 au 25 avril 1754

    2 lots 109 medias

    Registre du 29 décembre 1753 au 25 avril 1754

    Date

    1753-1754

    Cote

    2C799, IIC556 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 décembre 1753 au 25 avril 1754
  13. Résultat n°13
    Registre du 18 novembre 1768 au 17 mars 1769

    2 lots 107 medias

    Registre du 18 novembre 1768 au 17 mars 1769

    Date

    1768-1769

    Cote

    2C839, IIC595 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 novembre 1768 au 17 mars 1769
  14. Résultat n°14
    Registre du 22 février au 29 juillet

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 février au 29 juillet

    Date

    1779

    Cote

    2C865, IIC621 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 février au 29 juillet
  15. Résultat n°15
    Registre du 1er mai au 11 août

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er mai au 11 août

    Date

    1731

    Cote

    2C736, IIC495 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er mai au 11 août
  16. Résultat n°16
    Registre du 27 janvier au 2 juin

    2 lots 105 medias

    Registre du 27 janvier au 2 juin

    Date

    1755

    Cote

    2C802, IIC559 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 janvier au 2 juin
  17. Résultat n°17
    Registre du 5 mai au 16 octobre

    2 lots 108 medias

    Registre du 5 mai au 16 octobre

    Date

    1734

    Cote

    2C744, IIC503 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 mai au 16 octobre
  18. Résultat n°18
    Registre du 20 janvier au 14 juin

    2 lots 104 medias

    Registre du 20 janvier au 14 juin

    Date

    1765

    Cote

    2C830, IIC586 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 janvier au 14 juin
  19. Résultat n°19
    Registre du 6 septembre 1722 au 25 février 1723

    2 lots 107 medias

    Registre du 6 septembre 1722 au 25 février 1723

    Date

    1722-1723

    Cote

    2C715, IIC474 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 septembre 1722 au 25 février 1723
  20. Résultat n°20
    Registre du 30 octobre 1720 au 14 mars 1721

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 octobre 1720 au 14 mars 1721

    Date

    1720-1721

    Cote

    2C711, IIC470 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 octobre 1720 au 14 mars 1721
  21. Résultat n°21
    Registre du 7 mars au 26 mai

    2 lots 106 medias

    Registre du 7 mars au 26 mai

    Date

    1725

    Cote

    2C721, IIC480 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 mars au 26 mai
  22. Résultat n°22
    Registre du 4 mars au 5 août

    2 lots 106 medias

    Registre du 4 mars au 5 août

    Date

    1767

    Cote

    2C835, IIC591 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 mars au 5 août
  23. Résultat n°23
    Registre du 12 janvier au 16 mai

    2 lots 107 medias

    Registre du 12 janvier au 16 mai

    Date

    1732

    Cote

    2C738, IIC497 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 janvier au 16 mai
  24. Résultat n°24
    Registre du 8 décembre 1715 au 13 juillet 1716

    2 lots 105 medias

    Registre du 8 décembre 1715 au 13 juillet 1716

    Date

    1715-1716

    Cote

    2C703, IIC462 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 décembre 1715 au 13 juillet 1716
  25. Résultat n°25
    Registre du 14 mars au 17 septembre

    2 lots 108 medias

    Registre du 14 mars au 17 septembre

    Date

    1721

    Cote

    2C712, IIC471 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 mars au 17 septembre
  26. Résultat n°26
    Registre du 16 septembre 1754 au 27 janvier 1755

    2 lots 107 medias

    Registre du 16 septembre 1754 au 27 janvier 1755

    Date

    1754-1755

    Cote

    2C801, IIC558 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 septembre 1754 au 27 janvier 1755
  27. Résultat n°27
    Registre du 27 janvier au 9 juin

    2 lots 103 medias

    Registre du 27 janvier au 9 juin

    Date

    1742

    Cote

    2C766, IIC525 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 janvier au 9 juin
  28. Résultat n°28
    Registre du 13 mars au 20 juillet

    2 lots 108 medias

    Registre du 13 mars au 20 juillet

    Date

    1756

    Cote

    2C807, IIC564 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 mars au 20 juillet
  29. Résultat n°29
    Registre du 26 mars 1713 au 27 février 1714

    2 lots 157 medias

    Registre du 26 mars 1713 au 27 février 1714

    Date

    1713-1714

    Cote

    2C700, IIC459 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 mars 1713 au 27 février 1714
  30. Résultat n°30
    Registre du 17 mars au 27 juillet

    2 lots 109 medias

    Registre du 17 mars au 27 juillet

    Date

    1736

    Cote

    2C749, IIC508 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 mars au 27 juillet
  31. Résultat n°31
    Registre du 1er mai au 17 septembre

    2 lots 108 medias

    Registre du 1er mai au 17 septembre

    Date

    1766

    Cote

    2C833, IIC589 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er mai au 17 septembre
  32. Résultat n°32
    Registre du 31 janvier 1733 au 14 septembre 1738 [manquant]

    1 media

    Registre du 31 janvier 1733 au 14 septembre 1738 [manquant]

    Date

    1733-1738

    Cote

    2C885, IIC640 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Centième denier
    • Registre du 31 janvier 1733 au 14 septembre 1738 [manquant]
  33. Résultat n°33
    Registre du 7 février au 22 juin

    2 lots 107 medias

    Registre du 7 février au 22 juin

    Date

    1756

    Cote

    2C805, IIC562 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 février au 22 juin
  34. Résultat n°34
    Registre du 29 juillet 1779 au 10 janvier 1780

    2 lots 107 medias

    Registre du 29 juillet 1779 au 10 janvier 1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    2C866, IIC622 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 juillet 1779 au 10 janvier 1780
  35. Résultat n°35
    Registre du 14 juillet au 26 novembre

    2 lots 121 medias

    Registre du 14 juillet au 26 novembre

    Date

    1774

    Cote

    2C854, IIC610 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 juillet au 26 novembre
  36. Résultat n°36
    Registre du 19 décembre 1752 au 29 mars 1753

    2 lots 104 medias

    Registre du 19 décembre 1752 au 29 mars 1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    2C796, IIC554 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 décembre 1752 au 29 mars 1753
  37. Résultat n°37
    table des successions payées (20 décembre 1785- 17 avril 1807)

    2 lots 58 medias

    table des successions payées (20 décembre 1785- 17 avril 1807)

    Date

    1785-1807

    Cote

    2C892, Qp3266 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • tables
    • table des successions payées (20 décembre 1785- 17...
  38. Résultat n°38
    Registre du 26 août 1737 au 14 janvier 1738

    2 lots 108 medias

    Registre du 26 août 1737 au 14 janvier 1738

    Date

    1737-1738

    Cote

    2C753, IIC512 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 août 1737 au 14 janvier 1738
  39. Résultat n°39
    Registre du 26 janvier au 14 juin

    2 lots 107 medias

    Registre du 26 janvier au 14 juin

    Date

    1768

    Cote

    2C837, IIC593 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 janvier au 14 juin
  40. Résultat n°40
    Registre du 20 août 1760 au 5 janvier 1761

    2 lots 105 medias

    Registre du 20 août 1760 au 5 janvier 1761

    Date

    1760-1761

    Cote

    2C817, IIC574 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
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    • Registre du 20 août 1760 au 5 janvier 1761
  41. Résultat n°41
    Registre du 5 janvier au 14 avril

    2 lots 105 medias

    Registre du 5 janvier au 14 avril

    Date

    1761

    Cote

    2C818, IIC575 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  42. Résultat n°42
    Registre du 11 août au 19 décembre

    2 lots 104 medias

    Registre du 11 août au 19 décembre

    Date

    1762

    Cote

    2C823, IIC580 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  43. Résultat n°43
    Registre du 10 juin au 2 décembre

    2 lots 107 medias

    Registre du 10 juin au 2 décembre

    Date

    1772

    Cote

    2C849, IIC605 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  44. Résultat n°44
    Registre du 4 novembre 1749 au 13 février 1750

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 novembre 1749 au 13 février 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C786, IIC545 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  45. Résultat n°45
    Registre du 30 septembre 1743 au 1er mars 1744

    2 lots 102 medias

    Registre du 30 septembre 1743 au 1er mars 1744

    Date

    1743-1744

    Cote

    2C770, IIC529 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  46. Résultat n°46
    Registre du 11 mai au 28 septembre

    2 lots 108 medias

    Registre du 11 mai au 28 septembre

    Date

    1740

    Cote

    2C761, IIC520 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  47. Résultat n°47
    Registre du 16 juillet 1729 au 12 janvier 1730

    2 lots 109 medias

    Registre du 16 juillet 1729 au 12 janvier 1730

    Date

    1729-1730

    Cote

    2C732, IIC491 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 16 juillet 1729 au 12 janvier 1730
  48. Résultat n°48
    Registre du 8 août au 13 décembre

    2 lots 107 medias

    Registre du 8 août au 13 décembre

    Date

    1758

    Cote

    2C811, IIC568 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 8 août au 13 décembre
  49. Résultat n°49
    Registre du 21 février au 22 juillet

    2 lots 112 medias

    Registre du 21 février au 22 juillet

    Date

    1726

    Cote

    2C724, IIC483 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 21 février au 22 juillet
  50. Résultat n°50
    Registre du 9 mars 1711 au 30 mars 1712

    2 lots 157 medias

    Registre du 9 mars 1711 au 30 mars 1712

    Date

    1711-1712

    Cote

    2C698, IIC457 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 9 mars 1711 au 30 mars 1712
  51. Résultat n°51
    Registre du 25 avril au 23 août

    2 lots 107 medias

    Registre du 25 avril au 23 août

    Date

    1720

    Cote

    2C709, IIC468 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 25 avril au 23 août
  52. Résultat n°52
    Registre du 26 mai au 13 octobre

    2 lots 106 medias

    Registre du 26 mai au 13 octobre

    Date

    1725

    Cote

    2C722, IIC481 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
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    • Registre du 26 mai au 13 octobre
  53. Résultat n°53
    Registre du 24 avril au 9 octobre

    2 lots 108 medias

    Registre du 24 avril au 9 octobre

    Date

    1773

    Cote

    2C851, IIC607 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
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    • Registre du 24 avril au 9 octobre
  54. Résultat n°54
    Registre du 22 avril au 28 juillet

    2 lots 105 medias

    Registre du 22 avril au 28 juillet

    Date

    1752

    Cote

    2C794, IIC552 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 22 avril au 28 juillet
  55. Résultat n°55
    Registre du 9 décembre 1757 au 3 avril 1758

    2 lots 106 medias

    Registre du 9 décembre 1757 au 3 avril 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C809, IIC566 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 9 décembre 1757 au 3 avril 1758
  56. Résultat n°56
    Registre du 19 novembre 1745 au 4 avril 1746

    2 lots 107 medias

    Registre du 19 novembre 1745 au 4 avril 1746

    Date

    1745-1746

    Cote

    2C775, IIC534 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 novembre 1745 au 4 avril 1746
  57. Résultat n°57
    Registre du 28 avril au 4 septembre

    2 lots 107 medias

    Registre du 28 avril au 4 septembre

    Date

    1739

    Cote

    2C758, IIC517 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
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    • Registre du 28 avril au 4 septembre
  58. Résultat n°58
    Registre du 26 janvier au 21 avril

    2 lots 105 medias

    Registre du 26 janvier au 21 avril

    Date

    1752

    Cote

    2C793, IIC551 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 janvier au 21 avril
  59. Résultat n°59
    Registre du 26 février au 12 mai

    2 lots 62 medias

    Registre du 26 février au 12 mai

    Date

    1747

    Cote

    2C778, IIC537 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 février au 12 mai
  60. Résultat n°60
    Registre du 15 décembre 1786 au 4 septembre 1787

    2 lots 210 medias

    Registre du 15 décembre 1786 au 4 septembre 1787

    Date

    1786-1787

    Cote

    2C879, IIC635 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 décembre 1786 au 4 septembre 1787
  61. Résultat n°61
    Registre du 20 juillet au 20 décembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 20 juillet au 20 décembre

    Date

    1757

    Cote

    2C808, IIC565 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 juillet au 20 décembre
  62. Résultat n°62
    Registre du 22 au 29 mai 1784 [lacunaire]

    2 lots 6 medias

    Registre du 22 au 29 mai 1784 [lacunaire]

    Date

    1784

    Cote

    2C886, Qp2749 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Centième denier
    • Registre du 22 au 29 mai 1784 [lacunaire]
  63. Résultat n°63
    Registre du 3 octobre 1750 au 1er février 1751

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 octobre 1750 au 1er février 1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    2C789, IIC548 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 octobre 1750 au 1er février 1751
  64. Résultat n°64
    Registre du 3 mars au 14 juillet

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 mars au 14 juillet

    Date

    1774

    Cote

    2C853, IIC609 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 mars au 14 juillet
  65. Résultat n°65
    Registre du 24 mai 1782 au 2 mars 1783

    2 lots 210 medias

    Registre du 24 mai 1782 au 2 mars 1783

    Date

    1782-1783

    Cote

    2C873, IIC629 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 mai 1782 au 2 mars 1783
  66. Résultat n°66
    Recette des biens amodiés du domaine royal

    2 lots 76 medias

    Recette des biens amodiés du domaine royal

    Date

    1779

    Cote

    2C896, IIC647 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • sommiers
    • Recette des biens amodiés du domaine royal
  67. Résultat n°67
    Registre du 3 août au 18 décembre

    2 lots 109 medias

    Registre du 3 août au 18 décembre

    Date

    1752

    Cote

    2C795, IIC553 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 août au 18 décembre
  68. Résultat n°68
    Amendes, restitutions et confiscations des bois du Roi

    2 lots 11 medias

    Amendes, restitutions et confiscations des bois du Roi

    Date

    1778

    Cote

    2C894, IIC645 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • sommiers
    • Amendes, restitutions et confiscations des bois du...
  69. Résultat n°69
    Registre du 28 octobre 1732 au 9 mars 1733

    2 lots 108 medias

    Registre du 28 octobre 1732 au 9 mars 1733

    Date

    1732-1733

    Cote

    2C740, IIC499 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 octobre 1732 au 9 mars 1733
  70. Résultat n°70
    Registre du 17 novembre 1780 au 21 mars 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 novembre 1780 au 21 mars 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C869, IIC625 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 novembre 1780 au 21 mars 1781
  71. Résultat n°71
    Registre du 30 mai au 3 octobre

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 mai au 3 octobre

    Date

    1750

    Cote

    2C788, IIC547 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 mai au 3 octobre
  72. Résultat n°72
    Registre du 1er décembre 1742 au 26 avril 1743

    2 lots 102 medias

    Registre du 1er décembre 1742 au 26 avril 1743

    Date

    1742-1743

    Cote

    2C768, IIC527 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er décembre 1742 au 26 avril 1743
  73. Résultat n°73
    Registre du 4 avril au 24 août

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 avril au 24 août

    Date

    1737

    Cote

    2C752, IIC511 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 avril au 24 août
  74. Résultat n°74
    Registre du 31 mars 1712 au 25 mars 1713

    2 lots 152 medias

    Registre du 31 mars 1712 au 25 mars 1713

    Date

    1712-1713

    Cote

    2C699, IIC458 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 31 mars 1712 au 25 mars 1713
  75. Résultat n°75
    Registre du 23 septembre 1741 au 12 janvier 1742

    2 lots 91 medias

    Registre du 23 septembre 1741 au 12 janvier 1742

    Date

    1741-1742

    Cote

    2C765, IIC524 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
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    • Registre du 23 septembre 1741 au 12 janvier 1742
  76. Résultat n°76
    Registre du 11 août 1731 au 12 janvier 1732

    2 lots 107 medias

    Registre du 11 août 1731 au 12 janvier 1732

    Date

    1731-1732

    Cote

    2C737, IIC496 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
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    • Registre du 11 août 1731 au 12 janvier 1732
  77. Résultat n°77
    Registre du 28 juin au 3 novembre

    2 lots 107 medias

    Registre du 28 juin au 3 novembre

    Date

    1749

    Cote

    2C785, IIC544 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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  78. Résultat n°78
    Registre du 10 juin au 1er décembre

    2 lots 103 medias

    Registre du 10 juin au 1er décembre

    Date

    1742

    Cote

    2C767, IIC526 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
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    • Registre du 10 juin au 1er décembre
  79. Résultat n°79
    Registre du 26 octobre 1724 au 7 mars 1725

    2 lots 105 medias

    Registre du 26 octobre 1724 au 7 mars 1725

    Date

    1724-1725

    Cote

    2C720, IIC479 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 26 octobre 1724 au 7 mars 1725
  80. Résultat n°80
    Registre du 6 octobre 1778 au 22 février 1779

    2 lots 108 medias

    Registre du 6 octobre 1778 au 22 février 1779

    Date

    1778-1779

    Cote

    2C864, IIC620 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 octobre 1778 au 22 février 1779