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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 10 mai au 26 octobre

2 lots 104 medias

Cote
2C719, IIC478 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1724
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 mai au 26 octobre
2
Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

2 lots 113 medias

Cote
2C751, IIC510 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1736-1737
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737
3
Registre du 28 février au 27 juin

2 lots 109 medias

Cote
2C746, IIC505 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1735
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 février au 27 juin
4
Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

2 lots 108 medias

Cote
2C743, IIC502 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1734
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734
5
Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

2 lots 102 medias

Cote
2C708, IIC467 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1719-1720
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720
6
Registre du 30 mars au 31 juillet

2 lots 104 medias

Cote
2C797, Qp2749 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1753
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 mars au 31 juillet
7
Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727

2 lots 109 medias

Cote
2C725, IIC484 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1727
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727
8
Compte avec les adjudicataires des bois du Roi

2 lots 36 medias

Cote
2C895, IIC646 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1778
Lieu
Dole, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • sommiers
  • Compte avec les adjudicataires des bois du Roi
9
Registre du 15 avril au 22 août

2 lots 104 medias

Cote
2C819, IIC576 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1761
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 avril au 22 août
10
Registre du 14 juin au 18 novembre

2 lots 107 medias

Cote
2C838, IIC594 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 juin au 18 novembre
11
Registre du 29 mai au 18 novembre

2 lots 107 medias

Cote
2C774, IIC533 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1745
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 mai au 18 novembre
12
Registre du 29 décembre 1753 au 25 avril 1754

2 lots 109 medias

Cote
2C799, IIC556 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1753-1754
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 décembre 1753 au 25 avril 1754
13
Registre du 18 novembre 1768 au 17 mars 1769

2 lots 107 medias

Cote
2C839, IIC595 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1769
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 novembre 1768 au 17 mars 1769
14
Registre du 22 février au 29 juillet

2 lots 106 medias

Cote
2C865, IIC621 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1779
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 février au 29 juillet
15
Registre du 1er mai au 11 août

2 lots 106 medias

Cote
2C736, IIC495 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1731
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er mai au 11 août
16
Registre du 27 janvier au 2 juin

2 lots 105 medias

Cote
2C802, IIC559 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1755
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 janvier au 2 juin
17
Registre du 5 mai au 16 octobre

2 lots 108 medias

Cote
2C744, IIC503 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1734
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 mai au 16 octobre
18
Registre du 20 janvier au 14 juin

2 lots 104 medias

Cote
2C830, IIC586 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1765
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 janvier au 14 juin
19
Registre du 6 septembre 1722 au 25 février 1723

2 lots 107 medias

Cote
2C715, IIC474 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1722-1723
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 septembre 1722 au 25 février 1723
20
Registre du 30 octobre 1720 au 14 mars 1721

2 lots 107 medias

Cote
2C711, IIC470 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1721
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 octobre 1720 au 14 mars 1721