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  1. Résultat n°1
    Table de1778 à 1783

    2 lots 80 medias

    Table de1778 à 1783

    Date

    1778-1783

    Cote

    2C685, 2Cp180 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
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    • Table de1778 à 1783
  2. Résultat n°2
    Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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  3. Résultat n°3
    Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  4. Résultat n°4
    Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

    Date

    1744-1746

    Cote

    2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  5. Résultat n°5
    Table de 1773 à 1777

    2 lots 59 medias

    Table de 1773 à 1777

    Date

    1773-1777

    Cote

    2C684, 2Cp179 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  6. Résultat n°6
    Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

    Date

    1754-1755

    Cote

    2C653, IIC425 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  7. Résultat n°7
    Table de 1784 à septembre 1790

    2 lots 77 medias

    Table de 1784 à septembre 1790

    Date

    1784-1790

    Cote

    2C686, 2Cp181 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
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    • Table des vendeurs
    • Table de 1784 à septembre 1790
  8. Résultat n°8
    Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770

    2 lots 105 medias

    Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    2C666, IIC438 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770
  9. Résultat n°9
    Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753

    2 lots 107 medias

    Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    2C651, IIC423 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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  10. Résultat n°10
    Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C648, IIC420 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749
  11. Résultat n°11
    Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

    2 lots 65 medias

    Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    2C622, IIC394 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697
  12. Résultat n°12
    Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C656, IIC428 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758
  13. Résultat n°13
    Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C640, IIC412 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740
  14. Résultat n°14
    Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756

    Date

    1755-1756

    Cote

    2C654, IIC426 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756
  15. Résultat n°15
    Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    2C668, IIC440 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772
  16. Résultat n°16
    Table de 1778 à 1784

    2 lots 47 medias

    Table de 1778 à 1784

    Date

    1778-1784

    Cote

    2C688, 2Cp184 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • Table de 1778 à 1784
  17. Résultat n°17
    Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    2C671, IIC443 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776
  18. Résultat n°18
    Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    2C657, IIC429 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759
  19. Résultat n°19
    Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789

    2 lots 206 medias

    Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789

    Date

    1787-1789

    Cote

    2C679, IIC451 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789
  20. Résultat n°20
    Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

    Date

    1701-1704

    Cote

    2C625, IIC397 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704
  21. Résultat n°21
    Registre du 13 janvier 1779 au 6 avril 1780

    2 lots 106 medias

    Registre du 13 janvier 1779 au 6 avril 1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    2C674, IIC446 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 janvier 1779 au 6 avril 1780
  22. Résultat n°22
    petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)

    2 lots 37 medias

    petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)

    Date

    1697-1698

    Cote

    2C681, IIC452 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)
  23. Résultat n°23
    Table de 1784 à septembre 1790

    2 lots 52 medias

    Table de 1784 à septembre 1790

    Date

    1784-1790

    Cote

    2C689, 2Cp185 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • Table de 1784 à septembre 1790
  24. Résultat n°24
    Registre du 15 août 1743 au 24 décembre 1744

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 août 1743 au 24 décembre 1744

    Date

    1743-1744

    Cote

    2C644, IIC416 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 août 1743 au 24 décembre 1744
  25. Résultat n°25
    Registre du 13 juillet 1756 au 16 août 1757

    2 lots 106 medias

    Registre du 13 juillet 1756 au 16 août 1757

    Date

    1756-1757

    Cote

    2C655, IIC427 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 juillet 1756 au 16 août 1757
  26. Résultat n°26
    Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722

    Date

    1720-1722

    Cote

    2C627, IIC399 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722
  27. Résultat n°27
    Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741

    2 lots 106 medias

    Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741

    Date

    1740-1741

    Cote

    2C641, IIC413 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741
  28. Résultat n°28
    Registre du 7 avril 1780 au 18 mai 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 7 avril 1780 au 18 mai 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C675, IIC447 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 avril 1780 au 18 mai 1781
  29. Résultat n°29
    Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726

    Date

    1724-1726

    Cote

    2C629, IIC401 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726
  30. Résultat n°30
    Registre du 12 janvier 1785 au 27 mai 1787

    2 lots 205 medias

    Registre du 12 janvier 1785 au 27 mai 1787

    Date

    1785-1787

    Cote

    2C678, IIC450 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 janvier 1785 au 27 mai 1787
  31. Résultat n°31
    Registre du 18 juin 1736 au 8 septembre 1737

    2 lots 107 medias

    Registre du 18 juin 1736 au 8 septembre 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C638, IIC410 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 juin 1736 au 8 septembre 1737
  32. Résultat n°32
    Registre du 19 février 1746 au 22 mars 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 19 février 1746 au 22 mars 1747

    Date

    1746-1747

    Cote

    2C646, IIC418 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 février 1746 au 22 mars 1747
  33. Résultat n°33
    Registre du 23 mars 1729 au 4 octobre 1730

    2 lots 107 medias

    Registre du 23 mars 1729 au 4 octobre 1730

    Date

    1729-1730

    Cote

    2C632, IIC404 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 mars 1729 au 4 octobre 1730
  34. Résultat n°34
    Centième denier (11 novembre 1787- 6 nivôse An V)

    2 lots 219 medias

    Centième denier (11 novembre 1787- 6 nivôse An V)

    Date

    1787-1796

    Cote

    2C680, 2Cp176 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Centième denier (11 novembre 1787- 6 nivôse An V)
  35. Résultat n°35
    table des testaments et donations

    2 lots 35 medias

    table des testaments et donations

    Date

    1725-1790

    Cote

    2C691, 2Cp186 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • table des testaments et donations
  36. Résultat n°36
    Registre du 21 novembre 1762 au 15 janvier 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 21 novembre 1762 au 15 janvier 1764

    Date

    1762-1764

    Cote

    2C661, IIC433 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 novembre 1762 au 15 janvier 1764
  37. Résultat n°37
    Registre du 18 mai 1734 au 23 juin 1735

    2 lots 107 medias

    Registre du 18 mai 1734 au 23 juin 1735

    Date

    1734-1735

    Cote

    2C636, IIC408 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 mai 1734 au 23 juin 1735
  38. Résultat n°38
    Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706

    2 lots 58 medias

    Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706

    Date

    1704-1706

    Cote

    2C626, IIC398 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706
  39. Résultat n°39
    Table des1740 à 1755

    2 lots 103 medias

    Table des1740 à 1755

    Date

    1740-1755

    Cote

    2C682, 2Cp177 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des vendeurs
    • Table des1740 à 1755
  40. Résultat n°40
    Registre du 10 janvier 1768 au 13 mars 1769

    2 lots 105 medias

    Registre du 10 janvier 1768 au 13 mars 1769

    Date

    1768-1769

    Cote

    2C665, IIC437 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 janvier 1768 au 13 mars 1769