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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Table de1778 à 1783

2 lots 80 medias

Cote
2C685, 2Cp180 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1778-1783
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des vendeurs
  • Table de1778 à 1783
2
Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

2 lots 107 medias

Cote
2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1727
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727
3
Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

2 lots 106 medias

Cote
2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1765-1766
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766
4
Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

2 lots 106 medias

Cote
2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1744-1746
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746
5
Table de 1773 à 1777

2 lots 59 medias

Cote
2C684, 2Cp179 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773-1777
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des vendeurs
  • Table de 1773 à 1777
6
Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

2 lots 106 medias

Cote
2C653, IIC425 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1754-1755
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755
7
Table de 1784 à septembre 1790

2 lots 77 medias

Cote
2C686, 2Cp181 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1784-1790
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des vendeurs
  • Table de 1784 à septembre 1790
8
Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770

2 lots 105 medias

Cote
2C666, IIC438 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1769-1770
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770
9
Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753

2 lots 107 medias

Cote
2C651, IIC423 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1752-1753
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753
10
Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749

2 lots 107 medias

Cote
2C648, IIC420 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1749
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749
11
Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

2 lots 65 medias

Cote
2C622, IIC394 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1696-1697
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697
12
Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758

2 lots 106 medias

Cote
2C656, IIC428 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1757-1758
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758
13
Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

2 lots 106 medias

Cote
2C640, IIC412 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1740
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740
14
Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756

2 lots 106 medias

Cote
2C654, IIC426 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1755-1756
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756
15
Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772

2 lots 105 medias

Cote
2C668, IIC440 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1771-1772
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772
16
Table de 1778 à 1784

2 lots 47 medias

Cote
2C688, 2Cp184 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1778-1784
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des acquéreurs
  • Table de 1778 à 1784
17
Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776

2 lots 107 medias

Cote
2C671, IIC443 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1775-1776
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776
18
Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759

2 lots 107 medias

Cote
2C657, IIC429 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1758-1759
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759
19
Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789

2 lots 206 medias

Cote
2C679, IIC451 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1787-1789
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789
20
Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

2 lots 106 medias

Cote
2C625, IIC397 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1701-1704
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704