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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
cRegistre du 12 juin 1693 au 5 septembre 1695

2 lots 46 medias

Cote
2C621, IIC393 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1693-1695
Lieu
Conliège, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Conliège
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • cRegistre du 12 juin 1693 au 5 septembre 1695