Administration du contrôle des actes / Bureau du contrôle des actes de Clairvaux

1

2 lots 108 medias
Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

Date

1733-1735

Cote

2C539, IIC335 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735
2

2 lots 106 medias
Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

Date

1731-1733

Cote

2C538, IIC334 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733
3

2 lots 164 medias
table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

Date

1726-1803

Cote

2C584, 2Cp172 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- table des baux, partages et mariages (juillet 1726-...
4

2 lots 47 medias
table des acquéreurs (avant 1768- 29 germinal An II)

Date

1768-1794

Cote

2C579, 2Cp171 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- table des acquéreurs (avant 1768- 29 germinal An II)
5

2 lots 106 medias
Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761

Date

1759-1761

Cote

2C555, IIC351 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761
6

2 lots 92 medias
Table de 1726 à 1754

Date

1726-1754

Cote

2C581, 2Cp169 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des droits du centième denier payés
- Table de 1726 à 1754
7

2 lots 56 medias
Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712

Date

1710-1712

Cote

2C527, IIC323 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712
8

2 lots 107 medias
Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759

Date

1757-1759

Cote

2C554, IIC350 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759
9

2 lots 106 medias
Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717

Date

1714-1717

Cote

2C529, IIC325 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717
10

2 lots 78 medias
Cinquième volume [folio 425 à 525] (juillet 1790- messidor An XI)

Date

1790-1803

Cote

2C578, 2Q342 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des vendeurs
- Cinquième volume [folio 425 à 525] (juillet 1790- messidor...
11

2 lots 105 medias
Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722

Date

1720-1722

Cote

2C532, IIC328 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722
12

2 lots 210 medias
Registre du 13 août 1789 au 9 mai 1792

Date

1789-1792

Cote

2C570, 2Q221 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 août 1789 au 9 mai 1792
13

2 lots 105 medias
contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 24 octobre 1781 au 11 avril 1783

Date

1781-1783

Cote

2C567, IIC363 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
14

2 lots 104 medias
Registre du 18 mars 1780 au 24 octobre 1781

Date

1780-1781

Cote

2C566, IIC362 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 18 mars 1780 au 24 octobre 1781
15

2 lots 206 medias
Registre du 1er juillet 1786 au 13 août 1788

Date

1786-1788

Cote

2C569, IIC365 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er juillet 1786 au 13 août 1788
16

2 lots 105 medias
Registre du 22 août 1745 au 1er mars 1747

Date

1745-1747

Cote

2C547, IIC343 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 août 1745 au 1er mars 1747
17

2 lots 35 medias
table des testaments (août 1776- mars 1824)

Date

1776-1824

Cote

2C586, 2Q367 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- table des testaments (août 1776- mars 1824)
18

2 lots 25 medias
table des testaments et donations

Date

1726-1759

Cote

2C585, 2Cp186bis (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- table des testaments et donations
19

2 lots 106 medias
Registre du 3 janvier 1737 au 12 octobre 1738

Date

1737-1738

Cote

2C541, IIC337 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 janvier 1737 au 12 octobre 1738
20

2 lots 104 medias
Registre du 17 janvier 1777 au 10 septembre 1778

Date

1777-1778

Cote

2C564, IIC360 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 17 janvier 1777 au 10 septembre 1778
21

2 lots 105 medias
Registre du 23 septembre 1763 au 3 octobre 1765

Date

1763-1765

Cote

2C557, IIC353 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 23 septembre 1763 au 3 octobre 1765
22

2 lots 106 medias
Registre du 1er mars 1747 au 1er juillet 1748

Date

1747-1748

Cote

2C548, IIC344 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er mars 1747 au 1er juillet 1748
23

2 lots 28 medias
Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er janvier 1745- 14 fructidor An II)

Date

1745-1794

Cote

2C591, 2Cp174 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des baux
- Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er...
24

2 lots 49 medias
table des sépultures

Date

1790-1814

Cote

2C587, 2Q388 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- table des sépultures
25

2 lots 6 medias
Troisième volume [folio 169 à 369]

Date

1745-1790

Cote

2C576, 2Cp167 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des vendeurs
- Troisième volume [folio 169 à 369]
26

2 lots 105 medias
Registre du 12 juin 1761 au 22 septembre 1763

Date

1761-1763

Cote

2C556, IIC352 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 juin 1761 au 22 septembre 1763
27

2 lots 106 medias
Registre du 17 février 1744 au 22 août 1745

Date

1744-1745

Cote

2C546, IIC342 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 17 février 1744 au 22 août 1745
28

2 lots 44 medias
table des partages

Date

1744-1824

Cote

2C589, 2Q384 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des partages
- table des partages
29

2 lots 53 medias
Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)

Date

1790-1824

Cote

2C593, 2Q390 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des baux
- Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)
30

2 lots 106 medias
Registre du 12 janvier 1728 au 23 septembre 1729

Date

1728-1729

Cote

2C536, IIC332 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 janvier 1728 au 23 septembre 1729
31

2 lots 106 medias
Registre du 26 mai 1726 au 11 janvier 1728

Date

1726-1728

Cote

2C535, IIC331 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 mai 1726 au 11 janvier 1728
32

2 lots 21 medias
Registre du 12 octobre au 31 décembre

Date

1738

Cote

2C542, IIC338 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 octobre au 31 décembre
33

2 lots 6 medias
Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]

Date

1700-1800

Cote

2C592, 2Cp167 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des baux
- Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]
34

2 lots 105 medias
Registre du 21 mai 1770 au 24 décembre 1771

Date

1770-1771

Cote

2C560, IIC356 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 mai 1770 au 24 décembre 1771
35

2 lots 55 medias
Registre du 26 octobre 1717 au 25 mai 1719

Date

1717-1719

Cote

2C530, IIC326 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 octobre 1717 au 25 mai 1719
36

2 lots 103 medias
Premier volume [folio 1 à 99]

Date

1745-1790

Cote

2C574, 2Cp165 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des vendeurs
- Premier volume [folio 1 à 99]
37

2 lots 15 medias
Regsitre du 1er juillet 1748 au 31 décembre 1750 [puis enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil de 1769 à 1771]

Date

1748-1771

Cote

2C572, 2Cp164 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Registre du centième denier
- Regsitre du 1er juillet 1748 au 31 décembre 1750 [puis...
38

2 lots 106 medias
Registre du 10 septembre 1778 au 18 mars 1780

Date

1778-1780

Cote

2C565, IIC361 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 septembre 1778 au 18 mars 1780
39

2 lots 62 medias
insinuations suivant le tarif (1er juin 1785- 29 fructidor An II)

Date

1785-1794

Cote

2C571, 2Cp175 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- insinuations suivant le tarif (1er juin 1785- 29 fructidor...
40

2 lots 204 medias
Registre du 11 avril 1783 au 30 juin 1786

Date

1783-1786

Cote

2C568, IIC364 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 11 avril 1783 au 30 juin 1786
41

2 lots 106 medias
Registre du 1er juillet 1748 au 26 novembre 1749

Date

1748-1749

Cote

2C549, IIC345 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er juillet 1748 au 26 novembre 1749
42

2 lots 28 medias
table des partages.

Date

1744-1824

Cote

2C590, 2Q385 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des partages
- table des partages.
43

2 lots 105 medias
Registre du 28 décembre 1771 au 6 mars 1773

Date

1773-1775

Cote

2C561, IIC357 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 décembre 1771 au 6 mars 1773
44

2 lots 106 medias
Registre du 22 novembre 1752 au 24 janvier 1755

Date

1752-1755

Cote

2C552, IIC348 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 novembre 1752 au 24 janvier 1755
45

2 lots 106 medias
Registre du 24 janvier 1755-10 mars 1757

Date

1755-1757

Cote

2C553, IIC349 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 janvier 1755-10 mars 1757
46

2 lots 106 medias
Registre du 1er août 1724 au 25 mai 1726

Date

1724-1726

Cote

2C534, IIC330 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er août 1724 au 25 mai 1726
47

2 lots 101 medias
Registre du 1er mars 1742 au 16 février 1744

Date

1742-1744

Cote

2C545, IIC341 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er mars 1742 au 16 février 1744
48

2 lots 106 medias
Registre du 6 août 1740 au 27 février 1742

Date

1740-1742

Cote

2C544, IIC340 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 août 1740 au 27 février 1742
49

2 lots 106 medias
Registre du 11 février 1751 au 22 novembre 1752

Date

1751-1752

Cote

2C551, IIC347 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 11 février 1751 au 22 novembre 1752
50

2 lots 105 medias
Registre du 11 août 1773 au 25 mars 1775

Date

1773-1775

Cote

2C562, IIC358 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 11 août 1773 au 25 mars 1775
51

2 lots 51 medias
table des donations mutuelles, des testaments et autres

Date

1743-1793

Cote

2C588, 2Cp173 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- table des donations mutuelles, des testaments et autres
52

2 lots 32 medias
Quatrième volume [folio 369 à 424]

Date

1745-1790

Cote

2C577, 2Cp167 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des vendeurs
- Quatrième volume [folio 369 à 424]
53

2 lots 105 medias
Registre du 6 juin 1768 au 21 mai 1770

Date

1768-1770

Cote

2C559, IIC355 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 juin 1768 au 21 mai 1770
54

2 lots 106 medias
Registre du 4 mars 1735 au 3 janvier 1737

Date

1735-1737

Cote

2C540, IIC336 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 mars 1735 au 3 janvier 1737
55

2 lots 54 medias
Registre du 4 octobre 1712 au 18 juin 1714

Date

1712-1714

Cote

2C528, IIC324 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 octobre 1712 au 18 juin 1714
56

2 lots 105 medias
Registre du 25 mars 1775 au 17 janvier 1777

Date

1775-1777

Cote

2C563, IIC359 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 25 mars 1775 au 17 janvier 1777
57

2 lots 110 medias
table des droits du petit scel (2 janvier 1739- 8 janvier 1793)

Date

1739-1793

Cote

2C583, 2Cp163 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- table des droits du petit scel (2 janvier 1739- 8 janvier...
58

2 lots 56 medias
Registre du 6 mai 1719 au 1er juillet 1720

Date

1719-1720

Cote

2C531, IIC327 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 mai 1719 au 1er juillet 1720
59

2 lots 63 medias
Second volume [folio 101 à 168]

Date

1745-1790

Cote

2C575, 2Cp166 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des vendeurs
- Second volume [folio 101 à 168]
60

2 lots 106 medias
Registre du 1er janvier 1739 au 6 août 1740

Date

1739-1740

Cote

2C543, IIC339 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er janvier 1739 au 6 août 1740
61

2 lots 105 medias
Registre du 3 octobre 1765 au 6 juin 1768

Date

1765-1768

Cote

2C558, IIC354 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 octobre 1765 au 6 juin 1768
62

2 lots 240 medias
Registre du 21 juin 1784 au 20 mai 1792

Date

1784-1792

Cote

2C573, 2Cp162 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Registre du centième denier
- Registre du 21 juin 1784 au 20 mai 1792
63

2 lots 106 medias
Registre du 26 novembre 1749 au 10 février 1751

Date

1749-1751

Cote

2C550, IIC346 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 novembre 1749 au 10 février 1751
64

2 lots 105 medias
Registre du 10 décembre 1722 au 1er août 1724

Date

1722-1724

Cote

2C533, IIC329 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 décembre 1722 au 1er août 1724
65

2 lots 84 medias
table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749- mars 1754) des droits du centième denier payés

Date

1726-1754

Cote

2C580, 2Cp168 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des droits du centième denier payés
- table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749-...
66

2 lots 106 medias
Registre du 24 septembre 1729 au 27 juillet 1731

Date

1729-1731

Cote

2C537, IIC333 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 septembre 1729 au 27 juillet 1731
67

2 lots 57 medias
Table de 1754 à 1759

Date

1754-1759

Cote

2C582, 2Cp170 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des droits du centième denier payés
- Table de 1754 à 1759

Résultats de la recherche

Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

table des acquéreurs (avant 1768- 29 germinal An II)

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Table de 1726 à 1754

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Cinquième volume [folio 425 à 525] (juillet 1790- messidor An XI)

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 13 août 1789 au 9 mai 1792

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 24 octobre 1781 au 11 avril 1783

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 18 mars 1780 au 24 octobre 1781

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 1er juillet 1786 au 13 août 1788

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 22 août 1745 au 1er mars 1747

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

table des testaments (août 1776- mars 1824)

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

table des testaments et donations

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 3 janvier 1737 au 12 octobre 1738

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 17 janvier 1777 au 10 septembre 1778

Date

Cote