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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

2 lots 108 medias

Cote
2C539, IIC335 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1735
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735
2
Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

2 lots 106 medias

Cote
2C538, IIC334 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1731-1733
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733
3
table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

2 lots 164 medias

Cote
2C584, 2Cp172 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1803
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • table des baux, partages et mariages (juillet 1726-...
4
table des acquéreurs (avant 1768- 29 germinal An II)

2 lots 47 medias

Cote
2C579, 2Cp171 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1794
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • table des acquéreurs (avant 1768- 29 germinal An II)
5
Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761

2 lots 106 medias

Cote
2C555, IIC351 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759-1761
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761
6
Table de 1726 à 1754

2 lots 92 medias

Cote
2C581, 2Cp169 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1754
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1726 à 1754
7
Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712

2 lots 56 medias

Cote
2C527, IIC323 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1710-1712
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712
8
Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759

2 lots 107 medias

Cote
2C554, IIC350 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1757-1759
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759
9
Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717

2 lots 106 medias

Cote
2C529, IIC325 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1714-1717
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717
10
Cinquième volume [folio 425 à 525] (juillet 1790- messidor An XI)

2 lots 78 medias

Cote
2C578, 2Q342 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1790-1803
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • Table des vendeurs
  • Cinquième volume [folio 425 à 525] (juillet 1790- messidor...
11
Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722

2 lots 105 medias

Cote
2C532, IIC328 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1722
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722
12
Registre du 13 août 1789 au 9 mai 1792

2 lots 210 medias

Cote
2C570, 2Q221 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1789-1792
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 13 août 1789 au 9 mai 1792
13
contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 24 octobre 1781 au 11 avril 1783

2 lots 105 medias

Cote
2C567, IIC363 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1781-1783
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
14
Registre du 18 mars 1780 au 24 octobre 1781

2 lots 104 medias

Cote
2C566, IIC362 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1780-1781
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 mars 1780 au 24 octobre 1781
15
Registre du 1er juillet 1786 au 13 août 1788

2 lots 206 medias

Cote
2C569, IIC365 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1786-1788
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1786 au 13 août 1788
16
Registre du 22 août 1745 au 1er mars 1747

2 lots 105 medias

Cote
2C547, IIC343 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1745-1747
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 août 1745 au 1er mars 1747
17
table des testaments (août 1776- mars 1824)

2 lots 35 medias

Cote
2C586, 2Q367 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1776-1824
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
table des testaments
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • table des testaments (août 1776- mars 1824)
18
table des testaments et donations

2 lots 25 medias

Cote
2C585, 2Cp186bis (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1759
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
table des testaments, table des donations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • table des testaments et donations
19
Registre du 3 janvier 1737 au 12 octobre 1738

2 lots 106 medias

Cote
2C541, IIC337 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1737-1738
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 janvier 1737 au 12 octobre 1738
20
Registre du 17 janvier 1777 au 10 septembre 1778

2 lots 104 medias

Cote
2C564, IIC360 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1777-1778
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 janvier 1777 au 10 septembre 1778