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  • 1
    Registre du 6 novembre 1730 au 29 décembre 1733

    2 lots 101 medias

    Registre du 6 novembre 1730 au 29 décembre 1733

    Date

    1730-1733

    Cote

    2C489, IIC293 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 novembre 1730 au 29 décembre 1733
  • 2
    Registre du 17 août 1759 au 29 avril 1761

    2 lots 105 medias

    Registre du 17 août 1759 au 29 avril 1761

    Date

    1759-1761

    Cote

    2C502, IIC306 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 août 1759 au 29 avril 1761
  • 3
    Registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs (juillet 1773- décembre 1792)

    2 lots 156 medias

    Registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs (juillet 1773- décembre 1792)

    Date

    1773-1792

    Cote

    2C525, Qp1844 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • Registres d'ordre (1773-1792)
    • Registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
  • 4
    Registre du 28 janvier 1758 au 17 août 1759

    2 lots 105 medias

    Registre du 28 janvier 1758 au 17 août 1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    2C501, IIC305 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 janvier 1758 au 17 août 1759
  • 5
    Registre du 20 juillet 1751 au 29 janvier 1753

    2 lots 106 medias

    Registre du 20 juillet 1751 au 29 janvier 1753

    Date

    1751-1753

    Cote

    2C497, IIC301 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 juillet 1751 au 29 janvier 1753
  • 6
    Registre du 1er janvier 1734 au 16 janvier 1736

    2 lots 55 medias

    Registre du 1er janvier 1734 au 16 janvier 1736

    Date

    1734-1736

    Cote

    2C490, IIC294 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1734 au 16 janvier 1736
  • 7
    Registre du 1er décembre 1716 au 19 mai 1719

    2 lots 53 medias

    Registre du 1er décembre 1716 au 19 mai 1719

    Date

    1716-1719

    Cote

    2C485, IIC289 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er décembre 1716 au 19 mai 1719
  • 8
    Registre du 16 décembre 1775 au 1er mai 1777

    2 lots 104 medias

    Registre du 16 décembre 1775 au 1er mai 1777

    Date

    1775-1777

    Cote

    2C511, IIC315 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 décembre 1775 au 1er mai 1777
  • 9
    Registre du 1er mai 1748 au 14 février 1750

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er mai 1748 au 14 février 1750

    Date

    1748-1750

    Cote

    2C495, IIC299 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er mai 1748 au 14 février 1750
  • 10
    Table de 1760 à 1784 [lacunes]

    2 lots 32 medias

    Table de 1760 à 1784 [lacunes]

    Date

    1760-1784

    Cote

    2C522, 2Cp161 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • tables (1760-1809)
    • Table des contrats de mariage
    • Table de 1760 à 1784 [lacunes]
  • 11
    Registre du 20 mai 1719 au 30 juin 1721

    2 lots 28 medias

    Registre du 20 mai 1719 au 30 juin 1721

    Date

    1719-1721

    Cote

    2C486, IIC290 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 mai 1719 au 30 juin 1721
  • 12
    Registre du 12 août 1742 au 17 avril 1745

    2 lots 105 medias

    Registre du 12 août 1742 au 17 avril 1745

    Date

    1742-1745

    Cote

    2C493, IIC297 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 août 1742 au 17 avril 1745
  • 13
    Registre du 24 février 1712 au 31 mai 1714

    2 lots 53 medias

    Registre du 24 février 1712 au 31 mai 1714

    Date

    1712-1714

    Cote

    2C483, IIC287 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 février 1712 au 31 mai 1714
  • 14
    Registre du 3 septembre 1769 au 16 septembre 1771

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 septembre 1769 au 16 septembre 1771

    Date

    1769-1771

    Cote

    2C507, IIC311 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 septembre 1769 au 16 septembre 1771
  • 15
    centième denier des donations et legs (octobre-novembre 1763) puis le même document est utilisé comme registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs (1786-1788)

    2 lots 56 medias

    centième denier des donations et legs (octobre-novembre 1763) puis le même document est utilisé comme registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs (1786-1788)

    Date

    1763-1788

    Cote

    2C519, Qp1842 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • centième denier des donations et legs (octobre-novembre...
  • 16
    Registre du 13 février 1779 au 1er janvier 1781

    2 lots 105 medias

    Registre du 13 février 1779 au 1er janvier 1781

    Date

    1779-1781

    Cote

    2C513, IIC317 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 février 1779 au 1er janvier 1781
  • 17
    Registre du 16 septembre 1771 au 12 mars 1773

    2 lots 103 medias

    Registre du 16 septembre 1771 au 12 mars 1773

    Date

    1771-1773

    Cote

    2C508, IIC312 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 septembre 1771 au 12 mars 1773
  • 18
    Registre du 20 janvier 1753 au 22 octobre 1754

    2 lots 105 medias

    Registre du 20 janvier 1753 au 22 octobre 1754

    Date

    1753-1754

    Cote

    2C498, IIC302 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 janvier 1753 au 22 octobre 1754
  • 19
    Registre du 2 juillet 1782 au 19 août 1785

    2 lots 205 medias

    Registre du 2 juillet 1782 au 19 août 1785

    Date

    1782-1785

    Cote

    2C515, IIC319 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 juillet 1782 au 19 août 1785
  • 20
    Registre du 1er janvier 1781 au 1er juillet 1782

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er janvier 1781 au 1er juillet 1782

    Date

    1781-1782

    Cote

    2C514, IIC318 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1781 au 1er juillet 1782