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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 6 novembre 1730 au 29 décembre 1733

2 lots 101 medias

Cote
2C489, IIC293 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1730-1733
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 novembre 1730 au 29 décembre 1733
2
Registre du 17 août 1759 au 29 avril 1761

2 lots 105 medias

Cote
2C502, IIC306 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759-1761
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 août 1759 au 29 avril 1761
3
Registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs (juillet 1773- décembre 1792)

2 lots 156 medias

Cote
2C525, Qp1844 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773-1792
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre d'ordre
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • Registres d'ordre (1773-1792)
  • Registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
4
Registre du 28 janvier 1758 au 17 août 1759

2 lots 105 medias

Cote
2C501, IIC305 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1758-1759
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 janvier 1758 au 17 août 1759
5
Registre du 20 juillet 1751 au 29 janvier 1753

2 lots 106 medias

Cote
2C497, IIC301 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1751-1753
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 juillet 1751 au 29 janvier 1753
6
Registre du 1er janvier 1734 au 16 janvier 1736

2 lots 55 medias

Cote
2C490, IIC294 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1734-1736
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1734 au 16 janvier 1736
7
Registre du 1er décembre 1716 au 19 mai 1719

2 lots 53 medias

Cote
2C485, IIC289 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1716-1719
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er décembre 1716 au 19 mai 1719
8
Registre du 16 décembre 1775 au 1er mai 1777

2 lots 104 medias

Cote
2C511, IIC315 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1775-1777
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 décembre 1775 au 1er mai 1777
9
Registre du 1er mai 1748 au 14 février 1750

2 lots 105 medias

Cote
2C495, IIC299 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1750
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er mai 1748 au 14 février 1750
10
Table de 1760 à 1784 [lacunes]

2 lots 32 medias

Cote
2C522, 2Cp161 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1760-1784
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • tables (1760-1809)
  • Table des contrats de mariage
  • Table de 1760 à 1784 [lacunes]
11
Registre du 20 mai 1719 au 30 juin 1721

2 lots 28 medias

Cote
2C486, IIC290 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1719-1721
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 mai 1719 au 30 juin 1721
12
Registre du 12 août 1742 au 17 avril 1745

2 lots 105 medias

Cote
2C493, IIC297 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1742-1745
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 août 1742 au 17 avril 1745
13
Registre du 24 février 1712 au 31 mai 1714

2 lots 53 medias

Cote
2C483, IIC287 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1712-1714
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 février 1712 au 31 mai 1714
14
Registre du 3 septembre 1769 au 16 septembre 1771

2 lots 107 medias

Cote
2C507, IIC311 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1769-1771
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 septembre 1769 au 16 septembre 1771
15
centième denier des donations et legs (octobre-novembre 1763) puis le même document est utilisé comme registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs (1786-1788)

2 lots 56 medias

Cote
2C519, Qp1842 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1763-1788
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • centième denier des donations et legs (octobre-novembre...
16
Registre du 13 février 1779 au 1er janvier 1781

2 lots 105 medias

Cote
2C513, IIC317 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1779-1781
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 13 février 1779 au 1er janvier 1781
17
Registre du 16 septembre 1771 au 12 mars 1773

2 lots 103 medias

Cote
2C508, IIC312 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1771-1773
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 septembre 1771 au 12 mars 1773
18
Registre du 20 janvier 1753 au 22 octobre 1754

2 lots 105 medias

Cote
2C498, IIC302 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1753-1754
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 janvier 1753 au 22 octobre 1754
19
Registre du 2 juillet 1782 au 19 août 1785

2 lots 205 medias

Cote
2C515, IIC319 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1782-1785
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 juillet 1782 au 19 août 1785
20
Registre du 1er janvier 1781 au 1er juillet 1782

2 lots 105 medias

Cote
2C514, IIC318 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1781-1782
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1781 au 1er juillet 1782