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  • 1
    Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715

    2 lots 21 medias

    Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715

    Date

    1713-1715

    Cote

    2C399, IIC218 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715
  • 2
    table des mariages

    2 lots 54 medias

    table des mariages

    Date

    1741-1780

    Cote

    2C436, 2Cp155 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • tables (1727-1798)
    • Table des contrats de mariage
    • table des mariages
  • 3
    Table des partages

    2 lots 27 medias

    Table des partages

    Date

    1780-1791

    Cote

    2C440, 2Cp158 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • tables (1727-1798)
    • Table des partages
  • 4
    table des contrats de mariage (8 novembre 1785- 11 pluviôse An VI)

    2 lots 32 medias

    table des contrats de mariage (8 novembre 1785- 11 pluviôse An VI)

    Date

    1785-1798

    Cote

    2C437, Qp1761 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • tables (1727-1798)
    • Table des contrats de mariage
    • table des contrats de mariage (8 novembre 1785- 11...
  • 5
    table des vendeurs (registre lacunaire)

    2 lots 96 medias

    table des vendeurs (registre lacunaire)

    Date

    1740-1789

    Cote

    2C434, Qp1712 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • tables (1727-1798)
    • Table des vendeurs
    • table des vendeurs (registre lacunaire)
  • 6
    Registre du 1er avril 1716 au 28 décembre 1718

    2 lots 53 medias

    Registre du 1er avril 1716 au 28 décembre 1718

    Date

    1716-1718

    Cote

    2C400, IIC219 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er avril 1716 au 28 décembre 1718
  • 7
    Registre du 17 janvier 1741 au 8 février 1743

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 janvier 1741 au 8 février 1743

    Date

    1741-1743

    Cote

    2C411, IIC230 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 janvier 1741 au 8 février 1743
  • 8
    Registre du 8 janvier 1779 au 26 mars 1780)

    2 lots 105 medias

    Registre du 8 janvier 1779 au 26 mars 1780)

    Date

    1779-1780

    Cote

    2C429, IIC248 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 janvier 1779 au 26 mars 1780)
  • 9
    Registre du 4 décembre 1709 au 22 juillet 1713

    2 lots 51 medias

    Registre du 4 décembre 1709 au 22 juillet 1713

    Date

    1709-1713

    Cote

    2C398, IIC217 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 décembre 1709 au 22 juillet 1713
  • 10
    Registre du 1er janvier 1739 au 17 janvier 1741

    2 lots 108 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 17 janvier 1741

    Date

    1739-1741

    Cote

    2C410, IIC229 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1739 au 17 janvier 1741
  • 11
    Registre du 20 mai 1696 au 24 septembre 1697

    2 lots 64 medias

    Registre du 20 mai 1696 au 24 septembre 1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    2C394, IIC213 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 mai 1696 au 24 septembre 1697
  • 12
    Registre du 12 décembre 1729 au 14 janvier 1732

    2 lots 105 medias

    Registre du 12 décembre 1729 au 14 janvier 1732

    Date

    1729-1732

    Cote

    2C405, IIC224 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 décembre 1729 au 14 janvier 1732
  • 13
    Registre du 17 février 1769 au 18 juin 1770

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 février 1769 au 18 juin 1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    2C424, IIC243 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 février 1769 au 18 juin 1770
  • 14
    Registre du 1er juillet 1720 au 2 mai 1725

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 2 mai 1725

    Date

    1720-1725

    Cote

    2C402, IIC221 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juillet 1720 au 2 mai 1725
  • 15
    Registre du 23 avril 1763 au 12 juillet 1764

    2 lots 105 medias

    Registre du 23 avril 1763 au 12 juillet 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C420, IIC239 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 avril 1763 au 12 juillet 1764
  • 16
    Registre du 2 mai 1725 au 4 septembre 1727

    2 lots 102 medias

    Registre du 2 mai 1725 au 4 septembre 1727

    Date

    1725-1727

    Cote

    2C403, IIC222 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 mai 1725 au 4 septembre 1727
  • 17
    Registre du 13 juillet 1764 au 7 octobre 1765

    2 lots 105 medias

    Registre du 13 juillet 1764 au 7 octobre 1765

    Date

    1764-1765

    Cote

    2C421, IIC240 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 juillet 1764 au 7 octobre 1765
  • 18
    Registre du 18 juin 1770 au 12 août 1771

    2 lots 105 medias

    Registre du 18 juin 1770 au 12 août 1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    2C425, IIC244 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 juin 1770 au 12 août 1771
  • 19
    table des vendeurs

    2 lots 96 medias

    table des vendeurs

    Date

    1785-1793

    Cote

    2C435, 2Cp154 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • tables (1727-1798)
    • Table des vendeurs
    • table des vendeurs
  • 20
    Registre du 1er février 1699 au 15 juillet 1700

    2 lots 55 medias

    Registre du 1er février 1699 au 15 juillet 1700

    Date

    1699-1700

    Cote

    2C396, IIC215 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er février 1699 au 15 juillet 1700