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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715

2 lots 21 medias

Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715
Cote
2C399, IIC218 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1713-1715
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715
2
table des mariages

2 lots 54 medias

table des mariages
Cote
2C436, 2Cp155 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1741-1780
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • tables (1727-1798)
  • Table des contrats de mariage
  • table des mariages
3
Table des partages

2 lots 27 medias

Table des partages
Cote
2C440, 2Cp158 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1780-1791
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
table des partages

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • tables (1727-1798)
  • Table des partages
4
table des contrats de mariage (8 novembre 1785- 11 pluviôse An VI)

2 lots 32 medias

table des contrats de mariage (8 novembre 1785- 11 pluviôse An VI)
Cote
2C437, Qp1761 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1785-1798
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • tables (1727-1798)
  • Table des contrats de mariage
  • table des contrats de mariage (8 novembre 1785- 11...
5
table des vendeurs (registre lacunaire)

2 lots 96 medias

table des vendeurs (registre lacunaire)
Cote
2C434, Qp1712 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1740-1789
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
table des vendeurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • tables (1727-1798)
  • Table des vendeurs
  • table des vendeurs (registre lacunaire)
6
Registre du 1er avril 1716 au 28 décembre 1718

2 lots 53 medias

Registre du 1er avril 1716 au 28 décembre 1718
Cote
2C400, IIC219 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1716-1718
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er avril 1716 au 28 décembre 1718
7
Registre du 17 janvier 1741 au 8 février 1743

2 lots 106 medias

Registre du 17 janvier 1741 au 8 février 1743
Cote
2C411, IIC230 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1741-1743
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 janvier 1741 au 8 février 1743
8
Registre du 8 janvier 1779 au 26 mars 1780)

2 lots 105 medias

Registre du 8 janvier 1779 au 26 mars 1780)
Cote
2C429, IIC248 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1779-1780
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 janvier 1779 au 26 mars 1780)
9
Registre du 4 décembre 1709 au 22 juillet 1713

2 lots 51 medias

Registre du 4 décembre 1709 au 22 juillet 1713
Cote
2C398, IIC217 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1709-1713
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 décembre 1709 au 22 juillet 1713
10
Registre du 1er janvier 1739 au 17 janvier 1741

2 lots 108 medias

Registre du 1er janvier 1739 au 17 janvier 1741
Cote
2C410, IIC229 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1739-1741
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1739 au 17 janvier 1741
11
Registre du 20 mai 1696 au 24 septembre 1697

2 lots 64 medias

Registre du 20 mai 1696 au 24 septembre 1697
Cote
2C394, IIC213 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1696-1697
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 mai 1696 au 24 septembre 1697
12
Registre du 12 décembre 1729 au 14 janvier 1732

2 lots 105 medias

Registre du 12 décembre 1729 au 14 janvier 1732
Cote
2C405, IIC224 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1729-1732
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 décembre 1729 au 14 janvier 1732
13
Registre du 17 février 1769 au 18 juin 1770

2 lots 107 medias

Registre du 17 février 1769 au 18 juin 1770
Cote
2C424, IIC243 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1769-1770
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 février 1769 au 18 juin 1770
14
Registre du 1er juillet 1720 au 2 mai 1725

2 lots 107 medias

Registre du 1er juillet 1720 au 2 mai 1725
Cote
2C402, IIC221 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1720-1725
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1720 au 2 mai 1725
15
Registre du 23 avril 1763 au 12 juillet 1764

2 lots 105 medias

Registre du 23 avril 1763 au 12 juillet 1764
Cote
2C420, IIC239 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1763-1764
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 avril 1763 au 12 juillet 1764
16
Registre du 2 mai 1725 au 4 septembre 1727

2 lots 102 medias

Registre du 2 mai 1725 au 4 septembre 1727
Cote
2C403, IIC222 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1725-1727
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 mai 1725 au 4 septembre 1727
17
Registre du 13 juillet 1764 au 7 octobre 1765

2 lots 105 medias

Registre du 13 juillet 1764 au 7 octobre 1765
Cote
2C421, IIC240 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1764-1765
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 13 juillet 1764 au 7 octobre 1765
18
Registre du 18 juin 1770 au 12 août 1771

2 lots 105 medias

Registre du 18 juin 1770 au 12 août 1771
Cote
2C425, IIC244 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1770-1771
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 juin 1770 au 12 août 1771
19
table des vendeurs

2 lots 96 medias

table des vendeurs
Cote
2C435, 2Cp154 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1785-1793
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
table des vendeurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • tables (1727-1798)
  • Table des vendeurs
  • table des vendeurs
20
Registre du 1er février 1699 au 15 juillet 1700

2 lots 55 medias

Registre du 1er février 1699 au 15 juillet 1700
Cote
2C396, IIC215 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1699-1700
 Lieu
Champagnole, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er février 1699 au 15 juillet 1700