Administration du contrôle des actes / Bureau du contrôle des actes de Champagnole

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 21 medias	Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715	Cote 2C399, IIC218 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1713-1715	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715
Résultat n°2	2 lots 54 medias	table des mariages	Cote 2C436, 2Cp155 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1741-1780	Lieu Champagnole, commune	Type de document table des contrats de mariage
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole tables (1727-1798) Table des contrats de mariage table des mariages
Résultat n°3	2 lots 27 medias	Table des partages	Cote 2C440, 2Cp158 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1780-1791	Lieu Champagnole, commune	Type de document table des partages
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole tables (1727-1798) Table des partages
Résultat n°4	2 lots 32 medias	table des contrats de mariage (8 novembre 1785- 11 pluviôse An VI)	Cote 2C437, Qp1761 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1785-1798	Lieu Champagnole, commune	Type de document table des contrats de mariage
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole tables (1727-1798) Table des contrats de mariage table des contrats de mariage (8 novembre 1785- 11...
Résultat n°5	2 lots 96 medias	table des vendeurs (registre lacunaire)	Cote 2C434, Qp1712 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1740-1789	Lieu Champagnole, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole tables (1727-1798) Table des vendeurs table des vendeurs (registre lacunaire)
Résultat n°6	2 lots 53 medias	Registre du 1er avril 1716 au 28 décembre 1718	Cote 2C400, IIC219 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1716-1718	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er avril 1716 au 28 décembre 1718
Résultat n°7	2 lots 106 medias	Registre du 17 janvier 1741 au 8 février 1743	Cote 2C411, IIC230 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1741-1743	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 17 janvier 1741 au 8 février 1743
Résultat n°8	2 lots 105 medias	Registre du 8 janvier 1779 au 26 mars 1780)	Cote 2C429, IIC248 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1779-1780	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 8 janvier 1779 au 26 mars 1780)
Résultat n°9	2 lots 51 medias	Registre du 4 décembre 1709 au 22 juillet 1713	Cote 2C398, IIC217 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1709-1713	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 4 décembre 1709 au 22 juillet 1713
Résultat n°10	2 lots 108 medias	Registre du 1er janvier 1739 au 17 janvier 1741	Cote 2C410, IIC229 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1739-1741	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er janvier 1739 au 17 janvier 1741
Résultat n°11	2 lots 64 medias	Registre du 20 mai 1696 au 24 septembre 1697	Cote 2C394, IIC213 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1696-1697	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 20 mai 1696 au 24 septembre 1697
Résultat n°12	2 lots 105 medias	Registre du 12 décembre 1729 au 14 janvier 1732	Cote 2C405, IIC224 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1729-1732	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 12 décembre 1729 au 14 janvier 1732
Résultat n°13	2 lots 107 medias	Registre du 17 février 1769 au 18 juin 1770	Cote 2C424, IIC243 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1769-1770	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 17 février 1769 au 18 juin 1770
Résultat n°14	2 lots 107 medias	Registre du 1er juillet 1720 au 2 mai 1725	Cote 2C402, IIC221 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1720-1725	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er juillet 1720 au 2 mai 1725
Résultat n°15	2 lots 105 medias	Registre du 23 avril 1763 au 12 juillet 1764	Cote 2C420, IIC239 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1763-1764	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 23 avril 1763 au 12 juillet 1764
Résultat n°16	2 lots 102 medias	Registre du 2 mai 1725 au 4 septembre 1727	Cote 2C403, IIC222 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1725-1727	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 2 mai 1725 au 4 septembre 1727
Résultat n°17	2 lots 105 medias	Registre du 13 juillet 1764 au 7 octobre 1765	Cote 2C421, IIC240 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1764-1765	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 13 juillet 1764 au 7 octobre 1765
Résultat n°18	2 lots 105 medias	Registre du 18 juin 1770 au 12 août 1771	Cote 2C425, IIC244 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1770-1771	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 18 juin 1770 au 12 août 1771
Résultat n°19	2 lots 96 medias	table des vendeurs	Cote 2C435, 2Cp154 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1785-1793	Lieu Champagnole, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole tables (1727-1798) Table des vendeurs table des vendeurs
Résultat n°20	2 lots 55 medias	Registre du 1er février 1699 au 15 juillet 1700	Cote 2C396, IIC215 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1699-1700	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er février 1699 au 15 juillet 1700

Résultats de la recherche

Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715

table des mariages

Table des partages

table des contrats de mariage (8 novembre 1785- 11 pluviôse An VI)

table des vendeurs (registre lacunaire)

Registre du 1er avril 1716 au 28 décembre 1718

Registre du 17 janvier 1741 au 8 février 1743

Registre du 8 janvier 1779 au 26 mars 1780)

Registre du 4 décembre 1709 au 22 juillet 1713

Registre du 1er janvier 1739 au 17 janvier 1741

Registre du 20 mai 1696 au 24 septembre 1697

Registre du 12 décembre 1729 au 14 janvier 1732

Registre du 17 février 1769 au 18 juin 1770

Registre du 1er juillet 1720 au 2 mai 1725

Registre du 23 avril 1763 au 12 juillet 1764

Registre du 2 mai 1725 au 4 septembre 1727

Registre du 13 juillet 1764 au 7 octobre 1765

Registre du 18 juin 1770 au 12 août 1771

table des vendeurs

Registre du 1er février 1699 au 15 juillet 1700