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  • 1
    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    2 lots 110 medias

    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    Date

    1789-1791

    Cote

    2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791
  • 2
    Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

    2 lots 107 medias

    Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    2C458, IIC267 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760
  • 3
    Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

    Date

    1772-1773

    Cote

    2C467, IIC276 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773
  • 4
    Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740

    2 lots 111 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C443, IIC252 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740
  • 5
    Registre du 25 avril 1749 au 3 octobre 1750

    2 lots 108 medias

    Registre du 25 avril 1749 au 3 octobre 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C450, IIC259 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 avril 1749 au 3 octobre 1750
  • 6
    Registre du 14 juin 1778 au 17 mars 1780

    2 lots 106 medias

    Registre du 14 juin 1778 au 17 mars 1780

    Date

    1778-1780

    Cote

    2C471, IIC280 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 juin 1778 au 17 mars 1780
  • 7
    Registre du 1er janvier 1748 au 24 avril 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er janvier 1748 au 24 avril 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C449, IIC258 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1748 au 24 avril 1749
  • 8
    Registre du 1er novembre 1773 au 1er avril 1775

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er novembre 1773 au 1er avril 1775

    Date

    1773-1775

    Cote

    2C468, IIC277 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er novembre 1773 au 1er avril 1775
  • 9
    table des décès (ne concerne que quelques lettres, le reste est lacunaire)

    2 lots 7 medias

    table des décès (ne concerne que quelques lettres, le reste est lacunaire)

    Date

    1774-1782

    Cote

    2C480

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • tables (1748-1791)
    • table des décès (ne concerne que quelques lettres,...
  • 10
    Registre du 21 septembre 1741 au 24 avril 1743

    2 lots 101 medias

    Registre du 21 septembre 1741 au 24 avril 1743

    Date

    1741-1743

    Cote

    2C445, IIC254 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 septembre 1741 au 24 avril 1743
  • 11
    Registre du 9 mars au 31 décembre

    2 lots 67 medias

    Registre du 9 mars au 31 décembre

    Date

    1738

    Cote

    2C442, IIC251 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 mars au 31 décembre
  • 12
    Registre du 24 juillet 1746 au 1er janvier 1748

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 juillet 1746 au 1er janvier 1748

    Date

    1746-1748

    Cote

    2C448, IIC257 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 juillet 1746 au 1er janvier 1748
  • 13
    Registre du 25 avril 1743 au 11 décembre 1744

    2 lots 106 medias

    Registre du 25 avril 1743 au 11 décembre 1744

    Date

    1743-1744

    Cote

    2C446, IIC255 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 avril 1743 au 11 décembre 1744
  • 14
    Table (s.d. - autour de 1763)

    2 lots 29 medias

    Table (s.d. - autour de 1763)

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    2C479, 2Cp235 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • tables (1748-1791)
    • Table des acquéreurs
    • Table (s.d. - autour de 1763)
  • 15
    Registre du 28 octobre 1760 au 11 janvier 1762

    2 lots 105 medias

    Registre du 28 octobre 1760 au 11 janvier 1762

    Date

    1760-1762

    Cote

    2C459, IIC268 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 octobre 1760 au 11 janvier 1762
  • 16
    Registre du 4 octobre 1750 au 31 janvier 1752

    2 lots 106 medias

    Registre du 4 octobre 1750 au 31 janvier 1752

    Date

    1750-1752

    Cote

    2C451, IIC260 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 octobre 1750 au 31 janvier 1752
  • 17
    table des vendeurs (juin-juillet 1766; mai 1789- avril 1791)

    2 lots 32 medias

    table des vendeurs (juin-juillet 1766; mai 1789- avril 1791)

    Date

    1766-1791

    Cote

    2C477, Qp5981 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • tables (1748-1791)
    • table des vendeurs (juin-juillet 1766; mai 1789- avril...
  • 18
    Registre du 31 janvier 1752 au 7 mai 1753

    2 lots 107 medias

    Registre du 31 janvier 1752 au 7 mai 1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    2C452, IIC261 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 31 janvier 1752 au 7 mai 1753
  • 19
    Registre du 26 février 1757 au 22 avril 1758

    2 lots 107 medias

    Registre du 26 février 1757 au 22 avril 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C456, IIC265 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 février 1757 au 22 avril 1758
  • 20
    table des droits du centième denier payés

    2 lots 93 medias

    table des droits du centième denier payés

    Date

    1748-1760

    Cote

    2C481, 2Cp231 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • tables (1748-1791)
    • table des droits du centième denier payés
  • 21
    Registre du 1er avril 1775 au 22 septembre 1776

    2 lots 109 medias

    Registre du 1er avril 1775 au 22 septembre 1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    2C469, IIC278 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er avril 1775 au 22 septembre 1776
  • 22
    Registre du 8 mai 1753 au 30 juillet 1754

    2 lots 104 medias

    Registre du 8 mai 1753 au 30 juillet 1754

    Date

    1753-1754

    Cote

    2C453, IIC262 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 mai 1753 au 30 juillet 1754
  • 23
    Registre du 17 mars 1780 au 19 décembre 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 mars 1780 au 19 décembre 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C472, IIC281 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 mars 1780 au 19 décembre 1781
  • 24
    Registre du 20 juillet 1769 au 29 janvier 1771

    2 lots 109 medias

    Registre du 20 juillet 1769 au 29 janvier 1771

    Date

    1769-1771

    Cote

    2C465, IIC274 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 juillet 1769 au 29 janvier 1771
  • 25
    Registre du 11 décembre 1744 au 23 juillet 1746

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 décembre 1744 au 23 juillet 1746

    Date

    1744-1746

    Cote

    2C447, IIC256 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 décembre 1744 au 23 juillet 1746
  • 26
    Registre du 23 avril 1758 au 9 juillet 1759

    2 lots 108 medias

    Registre du 23 avril 1758 au 9 juillet 1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    2C457, IIC266 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 avril 1758 au 9 juillet 1759
  • 27
    Registre du 16 novembre 1755 au 26 février 1757

    2 lots 106 medias

    Registre du 16 novembre 1755 au 26 février 1757

    Date

    1755-1757

    Cote

    2C455, IIC264 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 novembre 1755 au 26 février 1757
  • 28
    Table (s.d.)

    2 lots 57 medias

    Table (s.d.)

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    2C478, 2Cp230bis (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • tables (1748-1791)
    • Table des acquéreurs
    • Table (s.d.)
  • 29
    Registre du 6 juin 1740 au 20 septembre 1741

    2 lots 107 medias

    Registre du 6 juin 1740 au 20 septembre 1741

    Date

    1740-1741

    Cote

    2C444, IIC253 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 juin 1740 au 20 septembre 1741
  • 30
    Registre du 25 février 1766 au 24 novembre 1767

    2 lots 105 medias

    Registre du 25 février 1766 au 24 novembre 1767

    Date

    1766-1767

    Cote

    2C463, IIC272 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 février 1766 au 24 novembre 1767
  • 31
    Registre du 11 janvier 1762 au 16 mars 1763

    2 lots 105 medias

    Registre du 11 janvier 1762 au 16 mars 1763

    Date

    1762-1763

    Cote

    2C460, IIC269 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 janvier 1762 au 16 mars 1763
  • 32
    Registre du 28 septembre 1786 au 7 novembre 1789

    2 lots 209 medias

    Registre du 28 septembre 1786 au 7 novembre 1789

    Date

    1786-1789

    Cote

    2C475, IIC284 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 septembre 1786 au 7 novembre 1789
  • 33
    Registre du 19 décembre 1781 au 10 août 1783

    2 lots 106 medias

    Registre du 19 décembre 1781 au 10 août 1783

    Date

    1781-1783

    Cote

    2C473, IIC282 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 décembre 1781 au 10 août 1783
  • 34
    Registre du 10 août 1783 au 27 septembre 1786

    2 lots 206 medias

    Registre du 10 août 1783 au 27 septembre 1786

    Date

    1783-1786

    Cote

    2C474, IIC283 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 août 1783 au 27 septembre 1786
  • 35
    Registre du 22 septembre 1776 au 14 juin 1778

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 septembre 1776 au 14 juin 1778

    Date

    1776-1778

    Cote

    2C470, IIC279 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 septembre 1776 au 14 juin 1778
  • 36
    Registre du 16 mars 1763 au 20 mai 1764

    2 lots 107 medias

    Registre du 16 mars 1763 au 20 mai 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C461, IIC270 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 mars 1763 au 20 mai 1764
  • 37
    Registre du 31 juillet 1754 au 16 novembre 1755

    2 lots 105 medias

    Registre du 31 juillet 1754 au 16 novembre 1755

    Date

    1754-1755

    Cote

    2C454, IIC263 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 31 juillet 1754 au 16 novembre 1755
  • 38
    Registre du 30 janvier 1771 au 5 avril 1772

    2 lots 105 medias

    Registre du 30 janvier 1771 au 5 avril 1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    2C466, IIC275 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 janvier 1771 au 5 avril 1772
  • 39
    Registre du 24 novembre 1767 au 20 juillet 1769

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 novembre 1767 au 20 juillet 1769

    Date

    1767-1769

    Cote

    2C464, IIC273 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 novembre 1767 au 20 juillet 1769
  • 40
    Registre du 20 mai 1764 au 25 février 1766

    2 lots 105 medias

    Registre du 20 mai 1764 au 25 février 1766

    Date

    1764-1766

    Cote

    2C462, IIC271 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 mai 1764 au 25 février 1766