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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

2 lots 110 medias

Cote
2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1789-1791
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791
2
Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

2 lots 107 medias

Cote
2C458, IIC267 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759-1760
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760
3
Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

2 lots 107 medias

Cote
2C467, IIC276 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1772-1773
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773
4
Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740

2 lots 111 medias

Cote
2C443, IIC252 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1740
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740
5
Registre du 25 avril 1749 au 3 octobre 1750

2 lots 108 medias

Cote
2C450, IIC259 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1749-1750
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 avril 1749 au 3 octobre 1750
6
Registre du 14 juin 1778 au 17 mars 1780

2 lots 106 medias

Cote
2C471, IIC280 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1778-1780
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 juin 1778 au 17 mars 1780
7
Registre du 1er janvier 1748 au 24 avril 1749

2 lots 107 medias

Cote
2C449, IIC258 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1749
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1748 au 24 avril 1749
8
Registre du 1er novembre 1773 au 1er avril 1775

2 lots 106 medias

Cote
2C468, IIC277 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773-1775
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er novembre 1773 au 1er avril 1775
9
table des décès (ne concerne que quelques lettres, le reste est lacunaire)

2 lots 7 medias

Cote
2C480
Date
1774-1782
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
table des décès
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • tables (1748-1791)
  • table des décès (ne concerne que quelques lettres,...
10
Registre du 21 septembre 1741 au 24 avril 1743

2 lots 101 medias

Cote
2C445, IIC254 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1741-1743
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 septembre 1741 au 24 avril 1743
11
Registre du 9 mars au 31 décembre

2 lots 67 medias

Cote
2C442, IIC251 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1738
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 mars au 31 décembre
12
Registre du 24 juillet 1746 au 1er janvier 1748

2 lots 106 medias

Cote
2C448, IIC257 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1746-1748
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 juillet 1746 au 1er janvier 1748
13
Registre du 25 avril 1743 au 11 décembre 1744

2 lots 106 medias

Cote
2C446, IIC255 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1743-1744
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 avril 1743 au 11 décembre 1744
14
Table (s.d. - autour de 1763)

2 lots 29 medias

Cote
2C479, 2Cp235 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
XVIIIe s.
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • tables (1748-1791)
  • Table des acquéreurs
  • Table (s.d. - autour de 1763)
15
Registre du 28 octobre 1760 au 11 janvier 1762

2 lots 105 medias

Cote
2C459, IIC268 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1760-1762
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 octobre 1760 au 11 janvier 1762
16
Registre du 4 octobre 1750 au 31 janvier 1752

2 lots 106 medias

Cote
2C451, IIC260 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1750-1752
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 octobre 1750 au 31 janvier 1752
17
table des vendeurs (juin-juillet 1766; mai 1789- avril 1791)

2 lots 32 medias

Cote
2C477, Qp5981 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1766-1791
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • tables (1748-1791)
  • table des vendeurs (juin-juillet 1766; mai 1789- avril...
18
Registre du 31 janvier 1752 au 7 mai 1753

2 lots 107 medias

Cote
2C452, IIC261 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1752-1753
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 janvier 1752 au 7 mai 1753
19
Registre du 26 février 1757 au 22 avril 1758

2 lots 107 medias

Cote
2C456, IIC265 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1757-1758
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 26 février 1757 au 22 avril 1758
20
table des droits du centième denier payés

2 lots 93 medias

Cote
2C481, 2Cp231 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1760
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • tables (1748-1791)
  • table des droits du centième denier payés