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  • 1
    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    2 lots 108 medias

    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
  • 2
    Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

    2 lots 105 medias

    Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
  • 3
    Table de 1778 à 1781

    2 lots 52 medias

    Table de 1778 à 1781

    Date

    1778-1781

    Cote

    2C378, 2Cp144 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des contrats de mariage
    • Table de 1778 à 1781
  • 4
    Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728

    Date

    1726-1728

    Cote

    2C317, II C 164 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728
  • 5
    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)

    2 lots 54 medias

    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C389, IIC210 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • Registres d'ordre (1765-1786)
    • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
  • 6
    Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII

    2 lots 27 medias

    Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII

    Date

    1761-1799

    Cote

    2C388, Qp1248 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des partages
    • Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII
  • 7
    Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772

    2 lots 105 medias

    Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    2C348, IIC195 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772
  • 8
    Table de novembre 1765 à mars 1774

    2 lots 109 medias

    Table de novembre 1765 à mars 1774

    Date

    1765-1774

    Cote

    2C367, Qp1233 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table de novembre 1765 à mars 1774
  • 9
    Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752

    2 lots 109 medias

    Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752

    Date

    1751-1752

    Cote

    2C332, IIC179 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752
  • 10
    Table d'avril 1774 à avril 1777

    2 lots 56 medias

    Table d'avril 1774 à avril 1777

    Date

    1774-1777

    Cote

    2C368, 2Cp136 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table d'avril 1774 à avril 1777
  • 11
    Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779

    2 lots 103 medias

    Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779

    Date

    1765-1779

    Cote

    2C374, 2Cp140 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des acquéreurs
    • Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779
  • 12
    Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736

    Date

    1734-1736

    Cote

    2C321, II C 168 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736
  • 13
    Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765

    2 lots 105 medias

    Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765

    Date

    1764-1765

    Cote

    2C343, IIC190 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765
  • 14
    Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788

    2 lots 207 medias

    Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788

    Date

    1786-1788

    Cote

    2C360, IIC207 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788
  • 15
    Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709

    2 lots 103 medias

    Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709

    Date

    1706-1709

    Cote

    2C311, II C 158 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709
  • 16
    Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697

    2 lots 52 medias

    Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    2C305, II C 152 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697
  • 17
    table des successions acquittées

    2 lots 86 medias

    table des successions acquittées

    Date

    1784-1801

    Cote

    2C384, Qp1235 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • table des successions acquittées
  • 18
    Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776

    2 lots 108 medias

    Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    2C352, IIC199 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776
  • 19
    Table de 1781 à 1786

    2 lots 56 medias

    Table de 1781 à 1786

    Date

    1781-1786

    Cote

    2C379, 2Cp145 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des contrats de mariage
    • Table de 1781 à 1786
  • 20
    Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744

    Date

    1743-1744

    Cote

    2C327, IIC174 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744