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  • 1
    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    2 lots 108 medias

    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
  • 2
    Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

    2 lots 105 medias

    Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
  • 3
    Table de 1778 à 1781

    2 lots 52 medias

    Table de 1778 à 1781

    Date

    1778-1781

    Cote

    2C378, 2Cp144 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des contrats de mariage
    • Table de 1778 à 1781
  • 4
    Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728

    Date

    1726-1728

    Cote

    2C317, II C 164 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728
  • 5
    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)

    2 lots 54 medias

    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C389, IIC210 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • Registres d'ordre (1765-1786)
    • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
  • 6
    Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII

    2 lots 27 medias

    Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII

    Date

    1761-1799

    Cote

    2C388, Qp1248 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des partages
    • Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII
  • 7
    Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772

    2 lots 105 medias

    Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    2C348, IIC195 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772
  • 8
    Table de novembre 1765 à mars 1774

    2 lots 109 medias

    Table de novembre 1765 à mars 1774

    Date

    1765-1774

    Cote

    2C367, Qp1233 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table de novembre 1765 à mars 1774
  • 9
    Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752

    2 lots 109 medias

    Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752

    Date

    1751-1752

    Cote

    2C332, IIC179 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752
  • 10
    Table d'avril 1774 à avril 1777

    2 lots 56 medias

    Table d'avril 1774 à avril 1777

    Date

    1774-1777

    Cote

    2C368, 2Cp136 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table d'avril 1774 à avril 1777
  • 11
    Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779

    2 lots 103 medias

    Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779

    Date

    1765-1779

    Cote

    2C374, 2Cp140 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des acquéreurs
    • Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779
  • 12
    Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736

    Date

    1734-1736

    Cote

    2C321, II C 168 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736
  • 13
    Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765

    2 lots 105 medias

    Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765

    Date

    1764-1765

    Cote

    2C343, IIC190 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765
  • 14
    Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788

    2 lots 207 medias

    Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788

    Date

    1786-1788

    Cote

    2C360, IIC207 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788
  • 15
    Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709

    2 lots 103 medias

    Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709

    Date

    1706-1709

    Cote

    2C311, II C 158 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709
  • 16
    Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697

    2 lots 52 medias

    Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    2C305, II C 152 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697
  • 17
    table des successions acquittées

    2 lots 86 medias

    table des successions acquittées

    Date

    1784-1801

    Cote

    2C384, Qp1235 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • table des successions acquittées
  • 18
    Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776

    2 lots 108 medias

    Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    2C352, IIC199 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776
  • 19
    Table de 1781 à 1786

    2 lots 56 medias

    Table de 1781 à 1786

    Date

    1781-1786

    Cote

    2C379, 2Cp145 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des contrats de mariage
    • Table de 1781 à 1786
  • 20
    Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744

    Date

    1743-1744

    Cote

    2C327, IIC174 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744
  • 21
    Registre du 14 mai 1763 au 25 mai 1764

    2 lots 105 medias

    Registre du 14 mai 1763 au 25 mai 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C342, IIC189 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 mai 1763 au 25 mai 1764
  • 22
    Registre du 11 avril 1740 au 15 juin 1741

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 avril 1740 au 15 juin 1741

    Date

    1740-1741

    Cote

    2C325, II C 172 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 avril 1740 au 15 juin 1741
  • 23
    Table des baux, des partages et des contrats de mariage

    2 lots 96 medias

    Table des baux, des partages et des contrats de mariage

    Date

    1725-1761

    Cote

    2C376, 2Cp149 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des baux, des partages et des contrats de mariage
  • 24
    Table 1786 à l'An VIII

    2 lots 103 medias

    Table 1786 à l'An VIII

    Date

    1786-1797

    Cote

    2C380, Qp1215 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des contrats de mariage
    • Table 1786 à l'An VIII
  • 25
    Table alphabétique des droits de centième denier payés.

    2 lots 87 medias

    Table alphabétique des droits de centième denier payés.

    Date

    1750-1761

    Cote

    2C388bis, non coté dans série Q (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table alphabétique des droits de centième denier payés.
  • 26
    Registre du 4 décembre 1759 au 4 mars 1761

    2 lots 106 medias

    Registre du 4 décembre 1759 au 4 mars 1761

    Date

    1759-1761

    Cote

    2C339, IIC186 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 décembre 1759 au 4 mars 1761
  • 27
    centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791) puis enregistrement des déclarations des successions directes et collatérales et actes portant translation antérieurs au 1er février 1791 (14 février 1791 au 5 avril 1792)

    2 lots 204 medias

    centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791) puis enregistrement des déclarations des successions directes et collatérales et actes portant translation antérieurs au 1er février 1791 (14 février 1791 au 5 avril 1792)

    Date

    1790-1792

    Cote

    2C363, Qp1053 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791)...
  • 28
    Registre du 12 mars 1755 au 18 juin 1756

    2 lots 106 medias

    Registre du 12 mars 1755 au 18 juin 1756

    Date

    1755-1756

    Cote

    2C335, IIC182 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 mars 1755 au 18 juin 1756
  • 29
    Registre du 9 novembre 1758 au 4 décembre 1759

    2 lots 106 medias

    Registre du 9 novembre 1758 au 4 décembre 1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    2C338, IIC185 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 novembre 1758 au 4 décembre 1759
  • 30
    Registre du 24 mars 1697 au 3 avril 1698

    2 lots 64 medias

    Registre du 24 mars 1697 au 3 avril 1698

    Date

    1697-1698

    Cote

    2C306, II C 153 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 mars 1697 au 3 avril 1698
  • 31
    Table de 1726 à 1750 (avec état récapitulatif particulier pour les communautés d'habitants)

    2 lots 93 medias

    Table de 1726 à 1750 (avec état récapitulatif particulier pour les communautés d'habitants)

    Date

    1726-1750

    Cote

    2C372, Qp1232 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des acquéreurs
    • Table de 1726 à 1750 (avec état récapitulatif particulier...
  • 32
    Table de mai 1777 à juin 1785

    2 lots 118 medias

    Table de mai 1777 à juin 1785

    Date

    1777-1785

    Cote

    2C369, Qp1234 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table de mai 1777 à juin 1785
  • 33
    Registre du 23 novembre 1732 au 30 novembre 1734

    2 lots 106 medias

    Registre du 23 novembre 1732 au 30 novembre 1734

    Date

    1732-1734

    Cote

    2C320, II C 167 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 novembre 1732 au 30 novembre 1734
  • 34
    Registre du 6 février 1782 au 24 avril 1784

    2 lots 205 medias

    Registre du 6 février 1782 au 24 avril 1784

    Date

    1782-1784

    Cote

    2C358, IIC205 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 février 1782 au 24 avril 1784
  • 35
    Table de 1741 à 1753

    2 lots 104 medias

    Table de 1741 à 1753

    Date

    1741-1753

    Cote

    2C365, 2Cp134 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table de 1741 à 1753
  • 36
    table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier 1807)

    2 lots 102 medias

    table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier 1807)

    Date

    1748-1807

    Cote

    2C386, Qp1246 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des donations
    • table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier...
  • 37
    Table du 1er avril 1790 au 26 ventôse An IV

    2 lots 96 medias

    Table du 1er avril 1790 au 26 ventôse An IV

    Date

    1790-1796

    Cote

    2C371, Qp1186 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table du 1er avril 1790 au 26 ventôse An IV
  • 38
    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans RIVIERE (29 mars 1765- 5 septembre 1786)

    2 lots 204 medias

    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans RIVIERE (29 mars 1765- 5 septembre 1786)

    Date

    1765-1786

    Cote

    2C390, IIC211 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • Registres d'ordre (1765-1786)
    • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
  • 39
    Registre du 1er avril 1762 au 14 mai 1763

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er avril 1762 au 14 mai 1763

    Date

    1762-1763

    Cote

    2C341, IIC188 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er avril 1762 au 14 mai 1763
  • 40
    Registre du 1er mai 1700 au 28 octobre 1702

    2 lots 101 medias

    Registre du 1er mai 1700 au 28 octobre 1702

    Date

    1700-1702

    Cote

    2C309, II C 156 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er mai 1700 au 28 octobre 1702
  • 41
    Registre du 15 juin 1741 au 10 février 1743

    2 lots 100 medias

    Registre du 15 juin 1741 au 10 février 1743

    Date

    1741-1743

    Cote

    2C326, II C 173 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 juin 1741 au 10 février 1743
  • 42
    Registre du 24 janvier au 31 décembre

    2 lots 76 medias

    Registre du 24 janvier au 31 décembre

    Date

    1738

    Cote

    2C323, II C 170 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 janvier au 31 décembre
  • 43
    table des donations

    2 lots 48 medias

    table des donations

    Date

    1744-1773

    Cote

    2C385, 2Cp148 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des donations
    • table des donations
  • 44
    Registre du 16 juillet 1752 au 11 novembre 1753

    2 lots 106 medias

    Registre du 16 juillet 1752 au 11 novembre 1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    2C333, IIC180 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 juillet 1752 au 11 novembre 1753
  • 45
    Registre du 4 avril 1784 au 14 septembre 1786

    2 lots 205 medias

    Registre du 4 avril 1784 au 14 septembre 1786

    Date

    1784-1786

    Cote

    2C359, IIC206 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 avril 1784 au 14 septembre 1786
  • 46
    Registre du 12 novembre 1753 au 12 mars 1755

    2 lots 106 medias

    Registre du 12 novembre 1753 au 12 mars 1755

    Date

    1753-1755

    Cote

    2C334, IIC181 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 novembre 1753 au 12 mars 1755
  • 47
    Registre du 24 juillet 1709 au 2 septembre 1711

    2 lots 55 medias

    Registre du 24 juillet 1709 au 2 septembre 1711

    Date

    1709-1711

    Cote

    2C312, II C 159 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 juillet 1709 au 2 septembre 1711
  • 48
    Registre du 3 juillet 1720 au 14 février 1724

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 juillet 1720 au 14 février 1724

    Date

    1720-1724

    Cote

    2C315, II C 162 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 juillet 1720 au 14 février 1724
  • 49
    Registre du 8 novembre 1778 au 18 janvier 1780

    2 lots 105 medias

    Registre du 8 novembre 1778 au 18 janvier 1780

    Date

    1778-1780

    Cote

    2C355, IIC202 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 novembre 1778 au 18 janvier 1780
  • 50
    Registre du 3 avril 1698 au 8 février 1699

    2 lots 64 medias

    Registre du 3 avril 1698 au 8 février 1699

    Date

    1698-1699

    Cote

    2C307, II C 154 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 avril 1698 au 8 février 1699
  • 51
    Registre du 1er décembre 1730 au 22 novembre 1732

    2 lots 104 medias

    Registre du 1er décembre 1730 au 22 novembre 1732

    Date

    1730-1732

    Cote

    2C319, II C 166 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er décembre 1730 au 22 novembre 1732
  • 52
    Registre du 11 mars 1767 au 29 juillet 1768

    2 lots 107 medias

    Registre du 11 mars 1767 au 29 juillet 1768

    Date

    1767-1768

    Cote

    2C345, IIC192 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 mars 1767 au 29 juillet 1768
  • 53
    Registre du 6 avril 1773 au 27 avril 1774

    2 lots 105 medias

    Registre du 6 avril 1773 au 27 avril 1774

    Date

    1773-1774

    Cote

    2C350, IIC197 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 avril 1773 au 27 avril 1774
  • 54
    petit scel (1er mars 1697 au 10 avril 1699)

    2 lots 54 medias

    petit scel (1er mars 1697 au 10 avril 1699)

    Date

    1697-1699

    Cote

    2C364, IIC209 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • petit scel (1er mars 1697 au 10 avril 1699)
  • 55
    Registre du 24 mars 1772 au 6 avril 1773

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 mars 1772 au 6 avril 1773

    Date

    1772-1773

    Cote

    2C349, IIC196 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 mars 1772 au 6 avril 1773
  • 56
    Registre du 11 juin 1693 au 31 mai 1694

    2 lots 52 medias

    Registre du 11 juin 1693 au 31 mai 1694

    Date

    1693-1694

    Cote

    2C304, II C 151 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 juin 1693 au 31 mai 1694
  • 57
    Registre du 6 août 1736 au 23 janvier 1738

    2 lots 106 medias

    Registre du 6 août 1736 au 23 janvier 1738

    Date

    1736-1738

    Cote

    2C322, II C 169 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 août 1736 au 23 janvier 1738
  • 58
    Table de 1741 au 1er vendémiaire An VIII

    2 lots 53 medias

    Table de 1741 au 1er vendémiaire An VIII

    Date

    1741-1799

    Cote

    2C387, 2Cp150 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des partages
    • Table de 1741 au 1er vendémiaire An VIII
  • 59
    Registre du 1er janvier 1748 au 26 juillet 1749

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er janvier 1748 au 26 juillet 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C330, IIC177 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1748 au 26 juillet 1749
  • 60
    Registre du 13 septembre 1777 au 8 novembre 1778

    2 lots 108 medias

    Registre du 13 septembre 1777 au 8 novembre 1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    2C354, IIC201 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 septembre 1777 au 8 novembre 1778
  • 61
    Registre du 23 janvier 1770 au 14 mars 1771

    2 lots 106 medias

    Registre du 23 janvier 1770 au 14 mars 1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    2C347, IIC194 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 janvier 1770 au 14 mars 1771
  • 62
    Registre du 9 février 1699 au 23 avril 1700

    2 lots 102 medias

    Registre du 9 février 1699 au 23 avril 1700

    Date

    1699-1700

    Cote

    2C308, II C 155 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 février 1699 au 23 avril 1700
  • 63
    Registre du 3 septembre 1711 au 4 octobre 1716

    2 lots 101 medias

    Registre du 3 septembre 1711 au 4 octobre 1716

    Date

    1711-1716

    Cote

    2C313, II C 160 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 septembre 1711 au 4 octobre 1716
  • 64
    Table de 1788 à 1811

    2 lots 54 medias

    Table de 1788 à 1811

    Date

    1788-1811

    Cote

    2C382, Qp1227 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des testaments
    • Table de 1788 à 1811
  • 65
    Registre du 18 janvier 1780 au 21 janvier 1781

    2 lots 105 medias

    Registre du 18 janvier 1780 au 21 janvier 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C356, IIC203 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 janvier 1780 au 21 janvier 1781
  • 66
    Registre du 4 mars 1761 au 31 mars 1762

    2 lots 105 medias

    Registre du 4 mars 1761 au 31 mars 1762

    Date

    1761-1762

    Cote

    2C340, IIC187 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 mars 1761 au 31 mars 1762
  • 67
    Registre du 29 mai 1776 au 12 septembre 1777

    2 lots 117 medias

    Registre du 29 mai 1776 au 12 septembre 1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    2C353, IIC200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 mai 1776 au 12 septembre 1777
  • 68
    Registre du 22 juillet 1744 au 18 avril 1746

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 juillet 1744 au 18 avril 1746

    Date

    1744-1746

    Cote

    2C328, IIC175 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 juillet 1744 au 18 avril 1746
  • 69
    Registre du 22 janvier 1781 au 6 février 1782

    2 lots 105 medias

    Registre du 22 janvier 1781 au 6 février 1782

    Date

    1781-1782

    Cote

    2C357, IIC204 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 janvier 1781 au 6 février 1782
  • 70
    Table de 1725 à 1787

    2 lots 54 medias

    Table de 1725 à 1787

    Date

    1725-1787

    Cote

    2C381, 2Cp146 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des testaments
    • Table de 1725 à 1787
  • 71
    Registre du 3 novembre 1790 au 31 janvier 1791 puis enregistrement des seuls actes sous seing privé du 1er février 1791 au 5 avril 1792

    2 lots 210 medias

    Registre du 3 novembre 1790 au 31 janvier 1791 puis enregistrement des seuls actes sous seing privé du 1er février 1791 au 5 avril 1792

    Date

    1790-1792

    Cote

    2C362, Qp900 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 novembre 1790 au 31 janvier 1791 puis...
  • 72
    Registre du 28 décembre 1757 au 8 novembre 1758

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 décembre 1757 au 8 novembre 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C337, IIC184 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 décembre 1757 au 8 novembre 1758
  • 73
    Registre du 6 septembre 1788 au 3 novembre 1790

    2 lots 207 medias

    Registre du 6 septembre 1788 au 3 novembre 1790

    Date

    1788-1790

    Cote

    2C361, IIC208 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 septembre 1788 au 3 novembre 1790
  • 74
    Table de1753 à octobre 1765

    2 lots 115 medias

    Table de1753 à octobre 1765

    Date

    1753-1765

    Cote

    2C366, 2Cp135 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table de1753 à octobre 1765
  • 75
    Table de juillet 1785 à mars 1790

    2 lots 81 medias

    Table de juillet 1785 à mars 1790

    Date

    1785-1790

    Cote

    2C370, 2Cp137 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table de juillet 1785 à mars 1790
  • 76
    Registre du 18 juin 1756 au 27 décembre 1757

    2 lots 106 medias

    Registre du 18 juin 1756 au 27 décembre 1757

    Date

    1756-1757

    Cote

    2C336, IIC183 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 juin 1756 au 27 décembre 1757
  • 77
    Table du 10 juillet 1781 au 1er germinal An X

    2 lots 156 medias

    Table du 10 juillet 1781 au 1er germinal An X

    Date

    1781-1802

    Cote

    2C375, 2Cp141 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des acquéreurs
    • Table du 10 juillet 1781 au 1er germinal An X
  • 78
    Registre du 16 février 1724 au 30 novembre 1726

    2 lots 102 medias

    Registre du 16 février 1724 au 30 novembre 1726

    Date

    1724-1726

    Cote

    2C316, II C 163 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 février 1724 au 30 novembre 1726
  • 79
    Registre du 18 avril 1746 au 31 décembre 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 18 avril 1746 au 31 décembre 1747

    Date

    1746-1747

    Cote

    2C329, IIC176 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 avril 1746 au 31 décembre 1747
  • 80
    table des décès

    2 lots 84 medias

    table des décès

    Date

    1780-1784

    Cote

    2C383, 2Cp147 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • table des décès