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  • 1
    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    2 lots 108 medias

    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
  • 2
    Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

    2 lots 105 medias

    Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
  • 3
    Table de 1778 à 1781

    2 lots 52 medias

    Table de 1778 à 1781

    Date

    1778-1781

    Cote

    2C378, 2Cp144 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des contrats de mariage
    • Table de 1778 à 1781
  • 4
    Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728

    Date

    1726-1728

    Cote

    2C317, II C 164 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728
  • 5
    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)

    2 lots 54 medias

    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C389, IIC210 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • Registres d'ordre (1765-1786)
    • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
  • 6
    Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII

    2 lots 27 medias

    Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII

    Date

    1761-1799

    Cote

    2C388, Qp1248 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des partages
    • Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII
  • 7
    Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772

    2 lots 105 medias

    Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    2C348, IIC195 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772
  • 8
    Table de novembre 1765 à mars 1774

    2 lots 109 medias

    Table de novembre 1765 à mars 1774

    Date

    1765-1774

    Cote

    2C367, Qp1233 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table de novembre 1765 à mars 1774
  • 9
    Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752

    2 lots 109 medias

    Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752

    Date

    1751-1752

    Cote

    2C332, IIC179 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752
  • 10
    Table d'avril 1774 à avril 1777

    2 lots 56 medias

    Table d'avril 1774 à avril 1777

    Date

    1774-1777

    Cote

    2C368, 2Cp136 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table d'avril 1774 à avril 1777
  • 11
    Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779

    2 lots 103 medias

    Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779

    Date

    1765-1779

    Cote

    2C374, 2Cp140 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des acquéreurs
    • Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779
  • 12
    Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736

    Date

    1734-1736

    Cote

    2C321, II C 168 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736
  • 13
    Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765

    2 lots 105 medias

    Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765

    Date

    1764-1765

    Cote

    2C343, IIC190 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765
  • 14
    Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788

    2 lots 207 medias

    Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788

    Date

    1786-1788

    Cote

    2C360, IIC207 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788
  • 15
    Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709

    2 lots 103 medias

    Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709

    Date

    1706-1709

    Cote

    2C311, II C 158 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709
  • 16
    Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697

    2 lots 52 medias

    Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    2C305, II C 152 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697
  • 17
    table des successions acquittées

    2 lots 86 medias

    table des successions acquittées

    Date

    1784-1801

    Cote

    2C384, Qp1235 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • table des successions acquittées
  • 18
    Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776

    2 lots 108 medias

    Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    2C352, IIC199 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776
  • 19
    Table de 1781 à 1786

    2 lots 56 medias

    Table de 1781 à 1786

    Date

    1781-1786

    Cote

    2C379, 2Cp145 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des contrats de mariage
    • Table de 1781 à 1786
  • 20
    Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744

    Date

    1743-1744

    Cote

    2C327, IIC174 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744
  • 21
    Registre du 14 mai 1763 au 25 mai 1764

    2 lots 105 medias

    Registre du 14 mai 1763 au 25 mai 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C342, IIC189 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 mai 1763 au 25 mai 1764
  • 22
    Registre du 11 avril 1740 au 15 juin 1741

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 avril 1740 au 15 juin 1741

    Date

    1740-1741

    Cote

    2C325, II C 172 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 avril 1740 au 15 juin 1741
  • 23
    Table des baux, des partages et des contrats de mariage

    2 lots 96 medias

    Table des baux, des partages et des contrats de mariage

    Date

    1725-1761

    Cote

    2C376, 2Cp149 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des baux, des partages et des contrats de mariage
  • 24
    Table 1786 à l'An VIII

    2 lots 103 medias

    Table 1786 à l'An VIII

    Date

    1786-1797

    Cote

    2C380, Qp1215 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des contrats de mariage
    • Table 1786 à l'An VIII
  • 25
    Table alphabétique des droits de centième denier payés.

    2 lots 87 medias

    Table alphabétique des droits de centième denier payés.

    Date

    1750-1761

    Cote

    2C388bis, non coté dans série Q (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table alphabétique des droits de centième denier payés.
  • 26
    Registre du 4 décembre 1759 au 4 mars 1761

    2 lots 106 medias

    Registre du 4 décembre 1759 au 4 mars 1761

    Date

    1759-1761

    Cote

    2C339, IIC186 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 décembre 1759 au 4 mars 1761
  • 27
    centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791) puis enregistrement des déclarations des successions directes et collatérales et actes portant translation antérieurs au 1er février 1791 (14 février 1791 au 5 avril 1792)

    2 lots 204 medias

    centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791) puis enregistrement des déclarations des successions directes et collatérales et actes portant translation antérieurs au 1er février 1791 (14 février 1791 au 5 avril 1792)

    Date

    1790-1792

    Cote

    2C363, Qp1053 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791)...
  • 28
    Registre du 12 mars 1755 au 18 juin 1756

    2 lots 106 medias

    Registre du 12 mars 1755 au 18 juin 1756

    Date

    1755-1756

    Cote

    2C335, IIC182 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 mars 1755 au 18 juin 1756
  • 29
    Registre du 9 novembre 1758 au 4 décembre 1759

    2 lots 106 medias

    Registre du 9 novembre 1758 au 4 décembre 1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    2C338, IIC185 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 novembre 1758 au 4 décembre 1759
  • 30
    Registre du 24 mars 1697 au 3 avril 1698

    2 lots 64 medias

    Registre du 24 mars 1697 au 3 avril 1698

    Date

    1697-1698

    Cote

    2C306, II C 153 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 mars 1697 au 3 avril 1698
  • 31
    Table de 1726 à 1750 (avec état récapitulatif particulier pour les communautés d'habitants)

    2 lots 93 medias

    Table de 1726 à 1750 (avec état récapitulatif particulier pour les communautés d'habitants)

    Date

    1726-1750

    Cote

    2C372, Qp1232 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des acquéreurs
    • Table de 1726 à 1750 (avec état récapitulatif particulier...
  • 32
    Table de mai 1777 à juin 1785

    2 lots 118 medias

    Table de mai 1777 à juin 1785

    Date

    1777-1785

    Cote

    2C369, Qp1234 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table de mai 1777 à juin 1785
  • 33
    Registre du 23 novembre 1732 au 30 novembre 1734

    2 lots 106 medias

    Registre du 23 novembre 1732 au 30 novembre 1734

    Date

    1732-1734

    Cote

    2C320, II C 167 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 novembre 1732 au 30 novembre 1734
  • 34
    Registre du 6 février 1782 au 24 avril 1784

    2 lots 205 medias

    Registre du 6 février 1782 au 24 avril 1784

    Date

    1782-1784

    Cote

    2C358, IIC205 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 février 1782 au 24 avril 1784
  • 35
    Table de 1741 à 1753

    2 lots 104 medias

    Table de 1741 à 1753

    Date

    1741-1753

    Cote

    2C365, 2Cp134 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table de 1741 à 1753
  • 36
    table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier 1807)

    2 lots 102 medias

    table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier 1807)

    Date

    1748-1807

    Cote

    2C386, Qp1246 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des donations
    • table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier...
  • 37
    Table du 1er avril 1790 au 26 ventôse An IV

    2 lots 96 medias

    Table du 1er avril 1790 au 26 ventôse An IV

    Date

    1790-1796

    Cote

    2C371, Qp1186 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table du 1er avril 1790 au 26 ventôse An IV
  • 38
    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans RIVIERE (29 mars 1765- 5 septembre 1786)

    2 lots 204 medias

    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans RIVIERE (29 mars 1765- 5 septembre 1786)

    Date

    1765-1786

    Cote

    2C390, IIC211 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • Registres d'ordre (1765-1786)
    • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
  • 39
    Registre du 1er avril 1762 au 14 mai 1763

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er avril 1762 au 14 mai 1763

    Date

    1762-1763

    Cote

    2C341, IIC188 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er avril 1762 au 14 mai 1763
  • 40
    Registre du 1er mai 1700 au 28 octobre 1702

    2 lots 101 medias

    Registre du 1er mai 1700 au 28 octobre 1702

    Date

    1700-1702

    Cote

    2C309, II C 156 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er mai 1700 au 28 octobre 1702