Administration du contrôle des actes / Bureau du contrôle des actes de Bletterans

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 108 medias	Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775	Cote 2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1774-1775	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
Résultat n°2	2 lots 105 medias	Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770	Cote 2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1768-1770	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
Résultat n°3	2 lots 52 medias	Table de 1778 à 1781	Cote 2C378, 2Cp144 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1778-1781	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des contrats de mariage
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des contrats de mariage Table de 1778 à 1781
Résultat n°4	2 lots 106 medias	Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728	Cote 2C317, II C 164 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1726-1728	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728
Résultat n°5	2 lots 54 medias	registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)	Cote 2C389, IIC210 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1768-1770	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre d'ordre
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans Registres d'ordre (1765-1786) registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
Résultat n°6	2 lots 27 medias	Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII	Cote 2C388, Qp1248 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1761-1799	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des partages
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des partages Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII
Résultat n°7	2 lots 105 medias	Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772	Cote 2C348, IIC195 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1771-1772	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772
Résultat n°8	2 lots 109 medias	Table de novembre 1765 à mars 1774	Cote 2C367, Qp1233 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1765-1774	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des vendeurs Table de novembre 1765 à mars 1774
Résultat n°9	2 lots 109 medias	Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752	Cote 2C332, IIC179 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1751-1752	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752
Résultat n°10	2 lots 56 medias	Table d'avril 1774 à avril 1777	Cote 2C368, 2Cp136 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1774-1777	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des vendeurs Table d'avril 1774 à avril 1777
Résultat n°11	2 lots 103 medias	Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779	Cote 2C374, 2Cp140 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1765-1779	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des acquéreurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des acquéreurs Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779
Résultat n°12	2 lots 106 medias	Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736	Cote 2C321, II C 168 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1734-1736	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736
Résultat n°13	2 lots 105 medias	Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765	Cote 2C343, IIC190 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1764-1765	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765
Résultat n°14	2 lots 207 medias	Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788	Cote 2C360, IIC207 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1786-1788	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788
Résultat n°15	2 lots 103 medias	Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709	Cote 2C311, II C 158 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1706-1709	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709
Résultat n°16	2 lots 52 medias	Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697	Cote 2C305, II C 152 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1696-1697	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697
Résultat n°17	2 lots 86 medias	table des successions acquittées	Cote 2C384, Qp1235 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1784-1801	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des successions
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) table des successions acquittées
Résultat n°18	2 lots 108 medias	Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776	Cote 2C352, IIC199 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1775-1776	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776
Résultat n°19	2 lots 56 medias	Table de 1781 à 1786	Cote 2C379, 2Cp145 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1781-1786	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des contrats de mariage
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des contrats de mariage Table de 1781 à 1786
Résultat n°20	2 lots 106 medias	Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744	Cote 2C327, IIC174 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1743-1744	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744

Résultats de la recherche

Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

Table de 1778 à 1781

Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728

registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)

Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII

Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772

Table de novembre 1765 à mars 1774

Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752

Table d'avril 1774 à avril 1777

Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779

Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736

Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765

Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788

Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709

Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697

table des successions acquittées

Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776

Table de 1781 à 1786

Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744