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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 15 juillet 1720 au 30 septembre 1723

2 lots 106 medias

Cote
2C292, II C 139 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1723
Lieu
Baume-les-Messieurs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Baume-les-Messieurs
  • registres de formalité (1704-1738)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 juillet 1720 au 30 septembre 1723
2
Registre du 1 janvier 1716 au 9 septembre 1718

2 lots 55 medias

Cote
2C291, II C 138 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1716-1718
Lieu
Baume-les-Messieurs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Baume-les-Messieurs
  • registres de formalité (1704-1738)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1 janvier 1716 au 9 septembre 1718
3
Registre du 1er octobre 1726 au 27 août 1729

2 lots 106 medias

Cote
2C294, II C 141 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1729
Lieu
Baume-les-Messieurs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Baume-les-Messieurs
  • registres de formalité (1704-1738)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er octobre 1726 au 27 août 1729
4
Registre du 29 août 1734 au 31 juillet 1736

2 lots 104 medias

Cote
2C297, II C 144 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1734-1736
Lieu
Baume-les-Messieurs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Baume-les-Messieurs
  • registres de formalité (1704-1738)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 août 1734 au 31 juillet 1736
5
Registre du 30 juillet 1713 au 13 janvier 1716

2 lots 56 medias

Cote
2C290, II C 137 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1713-1716
Lieu
Baume-les-Messieurs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Baume-les-Messieurs
  • registres de formalité (1704-1738)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 juillet 1713 au 13 janvier 1716
6
Registre du 31 mai 1732 au 28 août 1734

2 lots 106 medias

Cote
2C296, II C 143 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1732-1734
Lieu
Baume-les-Messieurs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Baume-les-Messieurs
  • registres de formalité (1704-1738)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 mai 1732 au 28 août 1734
7
Registre du 1er octobre 1723 au 28 septembre 1726

2 lots 102 medias

Cote
2C293, II C 140 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1723-1726
Lieu
Baume-les-Messieurs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Baume-les-Messieurs
  • registres de formalité (1704-1738)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er octobre 1723 au 28 septembre 1726
8
Registre du 2 septembre 1708 au 30 juillet 1713

2 lots 104 medias

Cote
2C289, II C 136 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1708-1713
Lieu
Baume-les-Messieurs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Baume-les-Messieurs
  • registres de formalité (1704-1738)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 septembre 1708 au 30 juillet 1713
9
Registre du 28 août 1729 au 30 mai 1732

2 lots 107 medias

Cote
2C295, II C 142 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1729-1732
Lieu
Baume-les-Messieurs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Baume-les-Messieurs
  • registres de formalité (1704-1738)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 août 1729 au 30 mai 1732
10
Registre du 1er août 1736 au 9 mars 1738

2 lots 109 medias

Cote
2C298, II C 145 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1736-1738
Lieu
Baume-les-Messieurs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Baume-les-Messieurs
  • registres de formalité (1704-1738)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er août 1736 au 9 mars 1738
11
Registre du 29 septembre 1704 au 26 août 1708

2 lots 54 medias

Cote
2C288, II C 135 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1704-1708
Lieu
Baume-les-Messieurs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Baume-les-Messieurs
  • registres de formalité (1704-1738)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 septembre 1704 au 26 août 1708