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    Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    2C1669, II C 1358 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777
  • 2
    Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

    Date

    1767-1768

    Cote

    2C1656, II C 1345 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768
  • 3
    Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C1674, II C 1363 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781
  • 4
    Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

    Date

    1729-1731

    Cote

    2C1613, II C 1302 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731
  • 5
    Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

    2 lots 107 medias

    Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C1610, II C 1299 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727
  • 6
    Registre du 12 février au 27 juillet 1699

    2 lots 67 medias

    Registre du 12 février au 27 juillet 1699

    Date

    1699

    Cote

    2C1597, IIC1287 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 12 février au 27 juillet 1699
  • 7
    Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697

    2 lots 65 medias

    Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697

    Date

    1697

    Cote

    2C1594, IIC1284 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697
  • 8
    Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787

    2 lots 105 medias

    Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787

    Date

    1776-1787

    Cote

    2C1683, Qp 5634 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Journal des recettes des droits du contrôle des actes
    • Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787
  • 9
    Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763

    2 lots 106 medias

    Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763

    Date

    1762-1763

    Cote

    2C1648, II C 1337 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763
  • 10
    Registre du 5 février au 23 novembre 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 février au 23 novembre 1747

    Date

    1747

    Cote

    2C1629, II C 1318 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 5 février au 23 novembre 1747
  • 11
    Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706

    2 lots 105 medias

    Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706

    Date

    1703-1706

    Cote

    2C1599, IIC1289 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706
  • 12
    Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717

    2 lots 106 medias

    Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717

    Date

    1715-1717

    Cote

    2C1604, IIC1293 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 13
    Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737

    2 lots 105 medias

    Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C1619, II C 1308 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737
  • 14
    Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780

    2 lots 108 medias

    Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    2C1673, II C 1362 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780
  • 15
    Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    2C1666, II C 1355 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775
  • 16
    Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713

    2 lots 159 medias

    Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713

    Date

    1710-1713

    Cote

    2C1601, IIC1291 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713
  • 17
    Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774

    2 lots 106 medias

    Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774

    Date

    1773-1774

    Cote

    2C1665, II C 1354 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774
  • 18
    Table de 1725 à 1746

    2 lots 64 medias

    Table de 1725 à 1746

    Date

    1725-1746

    Cote

    2C1695, 2 Cp 227 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Table des décès
    • Table de 1725 à 1746
  • 19
    Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C1631, II C 1320 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
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    • Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749
  • 20
    Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750

    2 lots 107 medias

    Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C1632, II C 1321 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750
  • 21
    Registre du 21 mars 1746 au 4 février 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 21 mars 1746 au 4 février 1747

    Date

    1746-1747

    Cote

    2C1628, II C 1317 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 21 mars 1746 au 4 février 1747
  • 22
    Registre du 5 juin 1728 au 3 novembre 1729

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 juin 1728 au 3 novembre 1729

    Date

    1728-1729

    Cote

    2C1612, II C 1301 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 5 juin 1728 au 3 novembre 1729
  • 23
    Registre du 21 septembre 1763 au 1er avril 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 21 septembre 1763 au 1er avril 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C1650, II C 1339 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 21 septembre 1763 au 1er avril 1764
  • 24
    table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)

    2 lots 43 medias

    table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)

    Date

    1746-1792

    Cote

    2C1694, II C 1373 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • Table des baux
    • table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)
  • 25
    Table de 1784 à 1810

    2 lots 106 medias

    Table de 1784 à 1810

    Date

    1784-1810

    Cote

    2C1696, Qp 5607 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • Table des décès
    • Table de 1784 à 1810
  • 26
    Registre du 1er octobre 1753 au 11 septembre 1754

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er octobre 1753 au 11 septembre 1754

    Date

    1753-1754

    Cote

    2C1637, II C 1326 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er octobre 1753 au 11 septembre 1754
  • 27
    table des acquéreurs (1779 - 1790)

    2 lots 94 medias

    table des acquéreurs (1779 - 1790)

    Date

    1779-1790

    Cote

    2C1685, 2 Cp 226 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • table des acquéreurs (1779 - 1790)
  • 28
    Registre du 30 mars au 28 décembre 1767

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 mars au 28 décembre 1767

    Date

    1767

    Cote

    2C1655, II C 1344 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 30 mars au 28 décembre 1767
  • 29
    Registre du 27 janvier au 1er octobre 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 27 janvier au 1er octobre 1781

    Date

    1781

    Cote

    2C1675, II C 1364 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 janvier au 1er octobre 1781
  • 30
    Registre du 11 avril au 8 décembre 1772

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 avril au 8 décembre 1772

    Date

    1772

    Cote

    2C1663, II C 1352 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 avril au 8 décembre 1772
  • 31
    Registre du 14 janvier 1713 au 15 janvier 1714

    2 lots 56 medias

    Registre du 14 janvier 1713 au 15 janvier 1714

    Date

    1713-1714

    Cote

    2C1602, IIC1292 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 janvier 1713 au 15 janvier 1714
  • 32
    Registre du 23 novembre 1747 au 2 septembre 1748

    2 lots 107 medias

    Registre du 23 novembre 1747 au 2 septembre 1748

    Date

    1747-1748

    Cote

    2C1630, II C 1319 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 novembre 1747 au 2 septembre 1748
  • 33
    Registre du 16 mars 1731 au 5 avril 1732

    2 lots 107 medias

    Registre du 16 mars 1731 au 5 avril 1732

    Date

    1731-1732

    Cote

    2C1614, II C 1303 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 16 mars 1731 au 5 avril 1732
  • 34
    Registre du 16 mai 1693 au 24 avril 1694

    2 lots 54 medias

    Registre du 16 mai 1693 au 24 avril 1694

    Date

    1693-1694

    Cote

    2C1590, IIC1280 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 16 mai 1693 au 24 avril 1694
  • 35
    Registre du 10 mars 1750 au 25 janvier 1751

    2 lots 108 medias

    Registre du 10 mars 1750 au 25 janvier 1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    2C1633, II C 1322 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 mars 1750 au 25 janvier 1751
  • 36
    Registre du 28 mai 1698 au 12 février 1699

    2 lots 65 medias

    Registre du 28 mai 1698 au 12 février 1699

    Date

    1698-1699

    Cote

    2C1596, IIC1286 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 mai 1698 au 12 février 1699
  • 37
    Registre du 24 mars 1745 au 20 mars 1746

    2 lots 108 medias

    Registre du 24 mars 1745 au 20 mars 1746

    Date

    1745-1746

    Cote

    2C1627, II C 1316 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 38
    Registre du 2 novembre 1764 au 31 août 1765

    2 lots 106 medias

    Registre du 2 novembre 1764 au 31 août 1765

    Date

    1764-1765

    Cote

    2C1652, II C 1341 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 39
    Registre du 3 avril 1727 au 5 juin 1728

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 avril 1727 au 5 juin 1728

    Date

    1727-1728

    Cote

    2C1611, II C 1300 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 40
    Registre du 6 mars au 21 décembre 1775

    2 lots 106 medias

    Registre du 6 mars au 21 décembre 1775

    Date

    1775

    Cote

    2C1667, II C 1356 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 41
    Registre du 12 février 1743 au 23 mars 1744

    2 lots 102 medias

    Registre du 12 février 1743 au 23 mars 1744

    Date

    1743-1744

    Cote

    2C1625, II C 1314 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 42
    Registre du 6 février 1706 au 29 juillet 1708

    2 lots 104 medias

    Registre du 6 février 1706 au 29 juillet 1708

    Date

    1706-1708

    Cote

    2C1600, IIC1290 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 43
    Registre du 1er juillet 1720 au 21 avril 1722

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 21 avril 1722

    Date

    1720-1722

    Cote

    2C1607, IIC1296 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 44
    Registre du 27 mars 1758 au 17 janvier 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 27 mars 1758 au 17 janvier 1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    2C1642, II C 1331 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 45
    Registre du 20 juillet 1697 au 25 mai 1698

    2 lots 67 medias

    Registre du 20 juillet 1697 au 25 mai 1698

    Date

    1697-1698

    Cote

    2C1595, IIC1285 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 46
    Registre du 21 novembre 1785 au 18 mars 1787

    2 lots 206 medias

    Registre du 21 novembre 1785 au 18 mars 1787

    Date

    1785-1787

    Cote

    2C1679, II C 1368 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 47
    Registre du 25 mai 1756 au 6 mai 1757

    2 lots 107 medias

    Registre du 25 mai 1756 au 6 mai 1757

    Date

    1756-1757

    Cote

    2C1640, II C 1329 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 48
    Registre du 1er septembre 1765 au 28 juin 1766

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er septembre 1765 au 28 juin 1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    2C1653, II C 1342 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 1er septembre 1765 au 28 juin 1766
  • 49
    Registre du 1er septembre 1759 au 23 mars 1760

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er septembre 1759 au 23 mars 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    2C1644, II C 1333 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 50
    table des mutations des immeubles (1787 - 1793)

    2 lots 106 medias

    table des mutations des immeubles (1787 - 1793)

    Date

    1787-1793

    Cote

    2C1690, Qp 5446 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 51
    Registre du 16 septembre 1770 au 27 mars 1771

    2 lots 106 medias

    Registre du 16 septembre 1770 au 27 mars 1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    2C1660, II C 1349 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 52
    Registre du 1er avril au 1er novembre 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er avril au 1er novembre 1764

    Date

    1764

    Cote

    2C1651, II C 1340 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 53
    Registre du 3 décembre 1751 au 21 octobre 1752

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 décembre 1751 au 21 octobre 1752

    Date

    1751-1752

    Cote

    2C1635, II C 1324 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 3 décembre 1751 au 21 octobre 1752
  • 54
    Registre du 18 septembre 1788 au 20 février 1790

    2 lots 206 medias

    Registre du 18 septembre 1788 au 20 février 1790

    Date

    1788-1790

    Cote

    2C1681, II C 1370 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 18 septembre 1788 au 20 février 1790
  • 55
    Registre du 18 mars 1787 au 18 septembre 1788

    2 lots 206 medias

    Registre du 18 mars 1787 au 18 septembre 1788

    Date

    1787-1788

    Cote

    2C1680, II C 1369 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 mars 1787 au 18 septembre 1788
  • 56
    table des acquéreurs (s.d.)

    2 lots 9 medias

    table des acquéreurs (s.d.)

    Cote

    2C1687, 2 Cp 223 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • table des acquéreurs (s.d.)
  • 57
    Registre du 20 décembre 1737 au 31 décembre 1738

    2 lots 104 medias

    Registre du 20 décembre 1737 au 31 décembre 1738

    Date

    1737-1738

    Cote

    2C1620, II C 1309 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 20 décembre 1737 au 31 décembre 1738
  • 58
    Registre du 28 mars 1778 au 1er janvier 1779

    2 lots 107 medias

    Registre du 28 mars 1778 au 1er janvier 1779

    Date

    1778-1779

    Cote

    2C1671, II C 1360 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 28 mars 1778 au 1er janvier 1779
  • 59
    Registre du 15 octobre 1771 au 10 avril 1772

    2 lots 102 medias

    Registre du 15 octobre 1771 au 10 avril 1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    2C1662, II C 1351 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 15 octobre 1771 au 10 avril 1772
  • 60
    registre des droits pour extraits d'oppositions ou certificats (31 décembre 1774 - 29 janvier 1796)

    2 lots 16 medias

    registre des droits pour extraits d'oppositions ou certificats (31 décembre 1774 - 29 janvier 1796)

    Date

    1774-1796

    Cote

    2C1684, Qp 5633 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • registre des droits pour extraits d'oppositions ou...
  • 61
    Registre du 8 février 1783 au 14 juin 1784

    2 lots 206 medias

    Registre du 8 février 1783 au 14 juin 1784

    Date

    1783-1784

    Cote

    2C1677, II C 1366 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 8 février 1783 au 14 juin 1784
  • 62
    table des acquéreurs (s.d.)

    2 lots 53 medias

    table des acquéreurs (s.d.)

    Cote

    2C1688, 2 Cp 224 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • table des acquéreurs (s.d.)
  • 63
    Registre du 6 mai 1757 au 27 mars 1758

    2 lots 107 medias

    Registre du 6 mai 1757 au 27 mars 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C1641, II C 1330 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 6 mai 1757 au 27 mars 1758
  • 64
    Registre du 10 juin 1717 au 12 octobre 1719

    2 lots 106 medias

    Registre du 10 juin 1717 au 12 octobre 1719

    Date

    1717-1719

    Cote

    2C1605, IIC1294 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 10 juin 1717 au 12 octobre 1719
  • 65
    Registre du 13 janvier au 21 septembre 1763

    2 lots 106 medias

    Registre du 13 janvier au 21 septembre 1763

    Date

    1763

    Cote

    2C1649, II C 1338 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 13 janvier au 21 septembre 1763
  • 66
    Registre du 8 décembre 1772 au 18 août 1773

    2 lots 106 medias

    Registre du 8 décembre 1772 au 18 août 1773

    Date

    1772-1773

    Cote

    2C1664, II C 1353 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 8 décembre 1772 au 18 août 1773
  • 67
    Registre du 27 mars au 14 octobre 1771

    2 lots 106 medias

    Registre du 27 mars au 14 octobre 1771

    Date

    1771

    Cote

    2C1661, II C 1350 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 27 mars au 14 octobre 1771
  • 68
    table des acquéreurs (s.d.)

    2 lots 68 medias

    table des acquéreurs (s.d.)

    Cote

    2C1689, 2 Cp 225 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • table des acquéreurs (s.d.)
  • 69
    Registre du 12 décembre 1760 au 7 août 1761

    2 lots 106 medias

    Registre du 12 décembre 1760 au 7 août 1761

    Date

    1760-1761

    Cote

    2C1646, II C 1335 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 décembre 1760 au 7 août 1761
  • 70
    Registre du 21 décembre 1775 au 30 septembre 1776

    2 lots 106 medias

    Registre du 21 décembre 1775 au 30 septembre 1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    2C1668, II C 1357 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 décembre 1775 au 30 septembre 1776
  • 71
    Registre du 26 janvier au 2 décembre 1751

    2 lots 107 medias

    Registre du 26 janvier au 2 décembre 1751

    Date

    1751

    Cote

    2C1634, II C 1323 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 janvier au 2 décembre 1751
  • 72
    Journal du 24 avril 1694 au 2 août 1695

    2 lots 56 medias

    Journal du 24 avril 1694 au 2 août 1695

    Date

    1694-1695

    Cote

    2C1682, II C 1371 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Journal des recettes des droits du contrôle des actes
    • Journal du 24 avril 1694 au 2 août 1695
  • 73
    Registre du 1er septembre 1768 au 7 mai 1769

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er septembre 1768 au 7 mai 1769

    Date

    1768-1769

    Cote

    2C1657, II C 1346 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er septembre 1768 au 7 mai 1769
  • 74
    Registre du 14 juin 1784 au 21 novembre 1785

    2 lots 206 medias

    Registre du 14 juin 1784 au 21 novembre 1785

    Date

    1784-1785

    Cote

    2C1678, II C 1367 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 14 juin 1784 au 21 novembre 1785
  • 75
    Registre du 23 mars au 11 décembre 1760

    2 lots 107 medias

    Registre du 23 mars au 11 décembre 1760

    Date

    1760

    Cote

    2C1645, II C 1334 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 23 mars au 11 décembre 1760
  • 76
    Registre du 28 juin 1766 au 30 mars 1767

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 juin 1766 au 30 mars 1767

    Date

    1766-1767

    Cote

    2C1654, II C 1343 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 28 juin 1766 au 30 mars 1767
  • 77
    Registre du 5 juillet 1755 au 24 mai 1756

    2 lots 106 medias

    Registre du 5 juillet 1755 au 24 mai 1756

    Date

    1755-1756

    Cote

    2C1639, II C 1328 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 5 juillet 1755 au 24 mai 1756
  • 78
    Registre du 8 mai 1769 au 23 janvier 1770

    2 lots 106 medias

    Registre du 8 mai 1769 au 23 janvier 1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    2C1658, II C 1347 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 8 mai 1769 au 23 janvier 1770
  • 79
    table des droits de centième denier payés (1736 - 1755)

    2 lots 58 medias

    table des droits de centième denier payés (1736 - 1755)

    Date

    1736-1755

    Cote

    2C1691, Qp 5635 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • table des droits de centième denier payés (1736 - 1755)
  • 80
    Registre du 30 juin 1777 au 28 mars 1778

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 juin 1777 au 28 mars 1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    2C1670, II C 1359 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 30 juin 1777 au 28 mars 1778