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    Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    2C1669, II C 1358 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777
  • 2
    Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

    Date

    1767-1768

    Cote

    2C1656, II C 1345 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768
  • 3
    Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C1674, II C 1363 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781
  • 4
    Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

    Date

    1729-1731

    Cote

    2C1613, II C 1302 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731
  • 5
    Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

    2 lots 107 medias

    Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C1610, II C 1299 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727
  • 6
    Registre du 12 février au 27 juillet 1699

    2 lots 67 medias

    Registre du 12 février au 27 juillet 1699

    Date

    1699

    Cote

    2C1597, IIC1287 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 12 février au 27 juillet 1699
  • 7
    Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697

    2 lots 65 medias

    Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697

    Date

    1697

    Cote

    2C1594, IIC1284 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697
  • 8
    Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787

    2 lots 105 medias

    Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787

    Date

    1776-1787

    Cote

    2C1683, Qp 5634 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Journal des recettes des droits du contrôle des actes
    • Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787
  • 9
    Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763

    2 lots 106 medias

    Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763

    Date

    1762-1763

    Cote

    2C1648, II C 1337 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763
  • 10
    Registre du 5 février au 23 novembre 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 février au 23 novembre 1747

    Date

    1747

    Cote

    2C1629, II C 1318 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 5 février au 23 novembre 1747
  • 11
    Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706

    2 lots 105 medias

    Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706

    Date

    1703-1706

    Cote

    2C1599, IIC1289 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706
  • 12
    Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717

    2 lots 106 medias

    Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717

    Date

    1715-1717

    Cote

    2C1604, IIC1293 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 13
    Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737

    2 lots 105 medias

    Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C1619, II C 1308 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737
  • 14
    Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780

    2 lots 108 medias

    Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    2C1673, II C 1362 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780
  • 15
    Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    2C1666, II C 1355 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775
  • 16
    Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713

    2 lots 159 medias

    Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713

    Date

    1710-1713

    Cote

    2C1601, IIC1291 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713
  • 17
    Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774

    2 lots 106 medias

    Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774

    Date

    1773-1774

    Cote

    2C1665, II C 1354 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774
  • 18
    Table de 1725 à 1746

    2 lots 64 medias

    Table de 1725 à 1746

    Date

    1725-1746

    Cote

    2C1695, 2 Cp 227 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Table des décès
    • Table de 1725 à 1746
  • 19
    Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C1631, II C 1320 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
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    • Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749
  • 20
    Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750

    2 lots 107 medias

    Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C1632, II C 1321 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750
  • 21
    Registre du 21 mars 1746 au 4 février 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 21 mars 1746 au 4 février 1747

    Date

    1746-1747

    Cote

    2C1628, II C 1317 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 21 mars 1746 au 4 février 1747
  • 22
    Registre du 5 juin 1728 au 3 novembre 1729

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 juin 1728 au 3 novembre 1729

    Date

    1728-1729

    Cote

    2C1612, II C 1301 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 5 juin 1728 au 3 novembre 1729
  • 23
    Registre du 21 septembre 1763 au 1er avril 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 21 septembre 1763 au 1er avril 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C1650, II C 1339 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 21 septembre 1763 au 1er avril 1764
  • 24
    table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)

    2 lots 43 medias

    table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)

    Date

    1746-1792

    Cote

    2C1694, II C 1373 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • Table des baux
    • table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)
  • 25
    Table de 1784 à 1810

    2 lots 106 medias

    Table de 1784 à 1810

    Date

    1784-1810

    Cote

    2C1696, Qp 5607 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • Table des décès
    • Table de 1784 à 1810
  • 26
    Registre du 1er octobre 1753 au 11 septembre 1754

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er octobre 1753 au 11 septembre 1754

    Date

    1753-1754

    Cote

    2C1637, II C 1326 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er octobre 1753 au 11 septembre 1754
  • 27
    table des acquéreurs (1779 - 1790)

    2 lots 94 medias

    table des acquéreurs (1779 - 1790)

    Date

    1779-1790

    Cote

    2C1685, 2 Cp 226 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • table des acquéreurs (1779 - 1790)
  • 28
    Registre du 30 mars au 28 décembre 1767

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 mars au 28 décembre 1767

    Date

    1767

    Cote

    2C1655, II C 1344 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 30 mars au 28 décembre 1767
  • 29
    Registre du 27 janvier au 1er octobre 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 27 janvier au 1er octobre 1781

    Date

    1781

    Cote

    2C1675, II C 1364 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 janvier au 1er octobre 1781
  • 30
    Registre du 11 avril au 8 décembre 1772

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 avril au 8 décembre 1772

    Date

    1772

    Cote

    2C1663, II C 1352 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 avril au 8 décembre 1772
  • 31
    Registre du 14 janvier 1713 au 15 janvier 1714

    2 lots 56 medias

    Registre du 14 janvier 1713 au 15 janvier 1714

    Date

    1713-1714

    Cote

    2C1602, IIC1292 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 janvier 1713 au 15 janvier 1714
  • 32
    Registre du 23 novembre 1747 au 2 septembre 1748

    2 lots 107 medias

    Registre du 23 novembre 1747 au 2 septembre 1748

    Date

    1747-1748

    Cote

    2C1630, II C 1319 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 novembre 1747 au 2 septembre 1748
  • 33
    Registre du 16 mars 1731 au 5 avril 1732

    2 lots 107 medias

    Registre du 16 mars 1731 au 5 avril 1732

    Date

    1731-1732

    Cote

    2C1614, II C 1303 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 16 mars 1731 au 5 avril 1732
  • 34
    Registre du 16 mai 1693 au 24 avril 1694

    2 lots 54 medias

    Registre du 16 mai 1693 au 24 avril 1694

    Date

    1693-1694

    Cote

    2C1590, IIC1280 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 16 mai 1693 au 24 avril 1694
  • 35
    Registre du 10 mars 1750 au 25 janvier 1751

    2 lots 108 medias

    Registre du 10 mars 1750 au 25 janvier 1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    2C1633, II C 1322 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 mars 1750 au 25 janvier 1751
  • 36
    Registre du 28 mai 1698 au 12 février 1699

    2 lots 65 medias

    Registre du 28 mai 1698 au 12 février 1699

    Date

    1698-1699

    Cote

    2C1596, IIC1286 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 mai 1698 au 12 février 1699
  • 37
    Registre du 24 mars 1745 au 20 mars 1746

    2 lots 108 medias

    Registre du 24 mars 1745 au 20 mars 1746

    Date

    1745-1746

    Cote

    2C1627, II C 1316 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 mars 1745 au 20 mars 1746
  • 38
    Registre du 2 novembre 1764 au 31 août 1765

    2 lots 106 medias

    Registre du 2 novembre 1764 au 31 août 1765

    Date

    1764-1765

    Cote

    2C1652, II C 1341 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 novembre 1764 au 31 août 1765
  • 39
    Registre du 3 avril 1727 au 5 juin 1728

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 avril 1727 au 5 juin 1728

    Date

    1727-1728

    Cote

    2C1611, II C 1300 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 avril 1727 au 5 juin 1728
  • 40
    Registre du 6 mars au 21 décembre 1775

    2 lots 106 medias

    Registre du 6 mars au 21 décembre 1775

    Date

    1775

    Cote

    2C1667, II C 1356 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 mars au 21 décembre 1775