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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

2 lots 106 medias

Cote
2C1669, II C 1358 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1776-1777
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777
2
Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

2 lots 106 medias

Cote
2C1656, II C 1345 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1767-1768
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768
3
Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

2 lots 106 medias

Cote
2C1674, II C 1363 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1780-1781
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781
4
Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

2 lots 107 medias

Cote
2C1613, II C 1302 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1729-1731
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731
5
Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

2 lots 107 medias

Cote
2C1610, II C 1299 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1727
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727
6
Registre du 12 février au 27 juillet 1699

2 lots 67 medias

Cote
2C1597, IIC1287 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1699
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 février au 27 juillet 1699
7
Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697

2 lots 65 medias

Cote
2C1594, IIC1284 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1697
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697
8
Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787

2 lots 105 medias

Cote
2C1683, Qp 5634 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1776-1787
Lieu
Orgelet, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Journal des recettes des droits du contrôle des actes
  • Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787
9
Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763

2 lots 106 medias

Cote
2C1648, II C 1337 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1762-1763
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763
10
Registre du 5 février au 23 novembre 1747

2 lots 107 medias

Cote
2C1629, II C 1318 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1747
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 février au 23 novembre 1747
11
Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706

2 lots 105 medias

Cote
2C1599, IIC1289 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1703-1706
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706
12
Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717

2 lots 106 medias

Cote
2C1604, IIC1293 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1715-1717
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717
13
Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737

2 lots 105 medias

Cote
2C1619, II C 1308 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1736-1737
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737
14
Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780

2 lots 108 medias

Cote
2C1673, II C 1362 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1779-1780
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780
15
Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775

2 lots 106 medias

Cote
2C1666, II C 1355 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1774-1775
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775
16
Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713

2 lots 159 medias

Cote
2C1601, IIC1291 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1710-1713
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713
17
Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774

2 lots 106 medias

Cote
2C1665, II C 1354 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773-1774
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774
18
Table de 1725 à 1746

2 lots 64 medias

Cote
2C1695, 2 Cp 227 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1725-1746
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
table des décès
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • tables
  • Table des décès
  • Table de 1725 à 1746
19
Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749

2 lots 107 medias

Cote
2C1631, II C 1320 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1749
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749
20
Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750

2 lots 107 medias

Cote
2C1632, II C 1321 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1749-1750
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750