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  • 1
    table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

    2 lots 30 medias

    table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

    Date

    1743-1788

    Cote

    2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • table des baux des biens des gens de mainmorte (1743...
  • 2
    table des sépultures (1740 - 1760)

    2 lots 68 medias

    table des sépultures (1740 - 1760)

    Date

    1740-1779

    Cote

    2C1583, IIC1277 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • table des sépultures (1740 - 1760)
  • 3
    Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

    Date

    1778-1781

    Cote

    2C1564, IIC1254 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781
  • 4
    registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

    2 lots 15 medias

    registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

    Date

    1781-1793

    Cote

    2C1589, IIC1279 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • registre des recettes des domaines royaux (30 juillet...
  • 5
    Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

    Date

    1729-1731

    Cote

    2C1545, IIC1235 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731
  • 6
    Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748

    2 lots 107 medias

    Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748

    Date

    1745-1748

    Cote

    2C1551, IIC1241 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748
  • 7
    Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713

    2 lots 56 medias

    Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713

    Date

    1709-1713

    Cote

    2C1538, IIC1228 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713
  • 8
    Registre du 1er janvier 1769 au 5 mai 1771

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er janvier 1769 au 5 mai 1771

    Date

    1769-1771

    Cote

    2C1560, IIC1250 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 1er janvier 1769 au 5 mai 1771
  • 9
    Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729

    Date

    1726-1729

    Cote

    2C1544, IIC1234 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729
  • 10
    Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723

    Date

    1720-1723

    Cote

    2C1542, IIC1232 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723
  • 11
    Registre du 17 mai 1781 au 24 août 1783

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 mai 1781 au 24 août 1783

    Date

    1781-1783

    Cote

    2C1565, IIC1255 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
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    • Registre du 17 mai 1781 au 24 août 1783
  • 12
    Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788

    2 lots 105 medias

    Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788

    Date

    1768-1788

    Cote

    2C1573, IIC1263 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788
  • 13
    Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759

    Date

    1757-1759

    Cote

    2C1555, IIC1245 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759
  • 14
    table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)

    2 lots 64 medias

    table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)

    Date

    1725-1755

    Cote

    2C1577, IIC1266 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
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    • table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)
  • 15
    Registre du 29 janvier 1762 au 2 mai 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 29 janvier 1762 au 2 mai 1764

    Date

    1762-1764

    Cote

    2C1557, IIC1247 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 janvier 1762 au 2 mai 1764
  • 16
    Registre du 22 novembre 1731 au 3 juillet 1734

    2 lots 107 medias

    Registre du 22 novembre 1731 au 3 juillet 1734

    Date

    1731-1734

    Cote

    2C1546, IIC1236 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 novembre 1731 au 3 juillet 1734
  • 17
    Registre du 12 octobre 1715 au 20 octobre 1718

    2 lots 56 medias

    Registre du 12 octobre 1715 au 20 octobre 1718

    Date

    1715-1718

    Cote

    2C1540, IIC1230 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 octobre 1715 au 20 octobre 1718
  • 18
    Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791

    1 media

    Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791

    Date

    1788-1791

    Cote

    2C1574, IIC1264 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791
  • 19
    Registre du 21 décembre 1741 au 26 octobre 1745

    2 lots 109 medias

    Registre du 21 décembre 1741 au 26 octobre 1745

    Date

    1741-1745

    Cote

    2C1550, IIC1240 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 décembre 1741 au 26 octobre 1745
  • 20
    Registre du 20 octobre 1718 au 30 avril 1720

    2 lots 41 medias

    Registre du 20 octobre 1718 au 30 avril 1720

    Date

    1718-1720

    Cote

    2C1541, IIC1231 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 octobre 1718 au 30 avril 1720