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    table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

    2 lots 30 medias

    table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

    Date

    1743-1788

    Cote

    2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 2
    table des sépultures (1740 - 1760)

    2 lots 68 medias

    table des sépultures (1740 - 1760)

    Date

    1740-1779

    Cote

    2C1583, IIC1277 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 3
    Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

    Date

    1778-1781

    Cote

    2C1564, IIC1254 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

    2 lots 15 medias

    registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

    Date

    1781-1793

    Cote

    2C1589, IIC1279 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 5
    Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

    Date

    1729-1731

    Cote

    2C1545, IIC1235 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 6
    Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748

    2 lots 107 medias

    Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748

    Date

    1745-1748

    Cote

    2C1551, IIC1241 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 7
    Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713

    2 lots 56 medias

    Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713

    Date

    1709-1713

    Cote

    2C1538, IIC1228 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 8
    Registre du 1er janvier 1769 au 5 mai 1771

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er janvier 1769 au 5 mai 1771

    Date

    1769-1771

    Cote

    2C1560, IIC1250 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 9
    Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729

    Date

    1726-1729

    Cote

    2C1544, IIC1234 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 10
    Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723

    Date

    1720-1723

    Cote

    2C1542, IIC1232 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    Registre du 17 mai 1781 au 24 août 1783

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 mai 1781 au 24 août 1783

    Date

    1781-1783

    Cote

    2C1565, IIC1255 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788

    2 lots 105 medias

    Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788

    Date

    1768-1788

    Cote

    2C1573, IIC1263 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759

    Date

    1757-1759

    Cote

    2C1555, IIC1245 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 14
    table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)

    2 lots 64 medias

    table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)

    Date

    1725-1755

    Cote

    2C1577, IIC1266 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 15
    Registre du 29 janvier 1762 au 2 mai 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 29 janvier 1762 au 2 mai 1764

    Date

    1762-1764

    Cote

    2C1557, IIC1247 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 16
    Registre du 22 novembre 1731 au 3 juillet 1734

    2 lots 107 medias

    Registre du 22 novembre 1731 au 3 juillet 1734

    Date

    1731-1734

    Cote

    2C1546, IIC1236 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 17
    Registre du 12 octobre 1715 au 20 octobre 1718

    2 lots 56 medias

    Registre du 12 octobre 1715 au 20 octobre 1718

    Date

    1715-1718

    Cote

    2C1540, IIC1230 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 18
    Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791

    1 media

    Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791

    Date

    1788-1791

    Cote

    2C1574, IIC1264 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791
  • 19
    Registre du 21 décembre 1741 au 26 octobre 1745

    2 lots 109 medias

    Registre du 21 décembre 1741 au 26 octobre 1745

    Date

    1741-1745

    Cote

    2C1550, IIC1240 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 21 décembre 1741 au 26 octobre 1745
  • 20
    Registre du 20 octobre 1718 au 30 avril 1720

    2 lots 41 medias

    Registre du 20 octobre 1718 au 30 avril 1720

    Date

    1718-1720

    Cote

    2C1541, IIC1231 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 20 octobre 1718 au 30 avril 1720
  • 21
    table des décès (1740 -1779)

    2 lots 26 medias

    table des décès (1740 -1779)

    Date

    1740-1760

    Cote

    2C1582, IIC1278 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • table des décès (1740 -1779)
  • 22
    Registre du 1er juin 1749 au 7 avril 1768

    2 lots 108 medias

    Registre du 1er juin 1749 au 7 avril 1768

    Date

    1749-1768

    Cote

    2C1572, IIC1262 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 1er juin 1749 au 7 avril 1768
  • 23
    Registre du 25 mars 1713 au 6 octobre 1715

    2 lots 56 medias

    Registre du 25 mars 1713 au 6 octobre 1715

    Date

    1713-1715

    Cote

    2C1539, IIC1229 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 25 mars 1713 au 6 octobre 1715
  • 24
    Registre du 8 octobre 1723 au 28 mai 1726

    2 lots 106 medias

    Registre du 8 octobre 1723 au 28 mai 1726

    Date

    1723-1726

    Cote

    2C1543, IIC1233 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 25
    Registre du 26 mai 1733 au 31 décembre 1738

    2 lots 82 medias

    Registre du 26 mai 1733 au 31 décembre 1738

    Date

    1733-1738

    Cote

    2C1570, IIC1260 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 26
    Registre du 1er janvier 1739 au 31 mai 1749

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 31 mai 1749

    Date

    1739-1749

    Cote

    2C1571, IIC1261 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 1er janvier 1739 au 31 mai 1749
  • 27
    Registre du 5 mai 1771 au 7 novembre 1773

    2 lots 106 medias

    Registre du 5 mai 1771 au 7 novembre 1773

    Date

    1771-1773

    Cote

    2C1561, IIC1251 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 5 mai 1771 au 7 novembre 1773
  • 28
    Registre du 31 décembre 1722 au 17 janvier 1728

    2 lots 68 medias

    Registre du 31 décembre 1722 au 17 janvier 1728

    Date

    1722-1728

    Cote

    2C1568, IIC1258 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 31 décembre 1722 au 17 janvier 1728
  • 29
    Table de 1743 à 1789

    2 lots 26 medias

    Table de 1743 à 1789

    Date

    1743-1789

    Cote

    2C1586, IIC1274 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Table des partages
    • Table de 1743 à 1789
  • 30
    Registre du 8 novembre 1773 au 4 avril 1776

    2 lots 108 medias

    Registre du 8 novembre 1773 au 4 avril 1776

    Date

    1773-1776

    Cote

    2C1562, IIC1252 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 8 novembre 1773 au 4 avril 1776
  • 31
    table des donations (1726 -1792)

    2 lots 36 medias

    table des donations (1726 -1792)

    Date

    1726-1792

    Cote

    2C1585, IIC1272 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • table des donations (1726 -1792)
  • 32
    table des vendeurs (1780 - 1789)

    2 lots 41 medias

    table des vendeurs (1780 - 1789)

    Date

    1780-1789

    Cote

    2C1575, IIC1265 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • table des vendeurs (1780 - 1789)
  • 33
    Registre du 8 juin 1748 au 10 janvier 1752

    2 lots 107 medias

    Registre du 8 juin 1748 au 10 janvier 1752

    Date

    1748-1752

    Cote

    2C1552, IIC1242 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 34
    table des successions collatérales (1744 - 1789)

    2 lots 32 medias

    table des successions collatérales (1744 - 1789)

    Date

    1744-1789

    Cote

    2C1584, IIC1273 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 35
    Registre du 5 avril 1776 au 30 octobre 1778

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 avril 1776 au 30 octobre 1778

    Date

    1776-1778

    Cote

    2C1563, IIC1253 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 5 avril 1776 au 30 octobre 1778
  • 36
    Registre du 1er mai 1766 au 1er janvier 1769

    2 lots 108 medias

    Registre du 1er mai 1766 au 1er janvier 1769

    Date

    1766-1769

    Cote

    2C1559, IIC1249 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 37
    Registre du 1er janvier 1739 au 19 décembre 1741

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 19 décembre 1741

    Date

    1739-1741

    Cote

    2C1549, IIC1239 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 1er janvier 1739 au 19 décembre 1741
  • 38
    Registre du 5 juillet 1759 au 29 janvier 1762

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 juillet 1759 au 29 janvier 1762

    Date

    1759-1762

    Cote

    2C1556, IIC1246 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 juillet 1759 au 29 janvier 1762
  • 39
    Registre du 11 janvier 1752 au 22 septembre 1754

    2 lots 107 medias

    Registre du 11 janvier 1752 au 22 septembre 1754

    Date

    1752-1754

    Cote

    2C1553, IIC1243 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 janvier 1752 au 22 septembre 1754
  • 40
    table des baux, partages et contrats de mariage (1725 - 1758)

    2 lots 33 medias

    table des baux, partages et contrats de mariage (1725 - 1758)

    Date

    1725-1758

    Cote

    2C1578, IIC1268 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • tables
    • table des baux, partages et contrats de mariage (1725...
  • 41
    table des acquéreurs (1779 - )

    2 lots 21 medias

    table des acquéreurs (1779 - )

    Date

    1779

    Cote

    2C1576, IIC1267 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • tables
    • table des acquéreurs (1779 - )
  • 42
    Registre du 9 mai 1737 au 31 décembre 1738

    2 lots 60 medias

    Registre du 9 mai 1737 au 31 décembre 1738

    Date

    1737-1738

    Cote

    2C1548, IIC1238 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 mai 1737 au 31 décembre 1738
  • 43
    table des baux laïcs (1743 - 1792)

    2 lots 45 medias

    table des baux laïcs (1743 - 1792)

    Date

    1743-1792

    Cote

    2C1579, IIC1269 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • tables
    • Table des baux
    • table des baux laïcs (1743 - 1792)
  • 44
    Registre du 3 mai 1764 au 1er mai 1766

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 mai 1764 au 1er mai 1766

    Date

    1764-1766

    Cote

    2C1558, IIC1248 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 mai 1764 au 1er mai 1766
  • 45
    Table (s.d.)

    2 lots 20 medias

    Table (s.d.)

    Cote

    2C1588, IIC1276 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • tables
    • Table des partages
    • Table (s.d.)
  • 46
    Registre du 23 septembre 1754 au 8 mars 1757

    2 lots 107 medias

    Registre du 23 septembre 1754 au 8 mars 1757

    Date

    1754-1757

    Cote

    2C1554, IIC1244 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 septembre 1754 au 8 mars 1757
  • 47
    Registre du 21 janvier 1728 au 26 mai 1733

    2 lots 105 medias

    Registre du 21 janvier 1728 au 26 mai 1733

    Date

    1728-1733

    Cote

    2C1569, IIC1259 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • Registre du 21 janvier 1728 au 26 mai 1733
  • 48
    Registre du 3 juillet 1734 au 9 mai 1737

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 juillet 1734 au 9 mai 1737

    Date

    1734-1737

    Cote

    2C1547, IIC1237 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 juillet 1734 au 9 mai 1737
  • 49
    Table de 1743 à 1789

    2 lots 25 medias

    Table de 1743 à 1789

    Date

    1743-1789

    Cote

    2C1587, IIC1275 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • tables
    • Table des partages
    • Table de 1743 à 1789
  • 50
    table des contrats de mariage (1743 -1799)

    2 lots 55 medias

    table des contrats de mariage (1743 -1799)

    Date

    1743-1799

    Cote

    2C1581, IIC1271 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • tables
    • table des contrats de mariage (1743 -1799)
  • 51
    Registre du 25 août 1783 au 5 avril 1788

    2 lots 206 medias

    Registre du 25 août 1783 au 5 avril 1788

    Date

    1783-1788

    Cote

    2C1566, IIC1256 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 août 1783 au 5 avril 1788
  • 52
    Registre du 6 avril 1788 au 18 avril 1791

    2 lots 141 medias

    Registre du 6 avril 1788 au 18 avril 1791

    Date

    1788-1791

    Cote

    2C1567, IIC1257 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 avril 1788 au 18 avril 1791