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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

2 lots 30 medias

table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)
Cote
2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1743-1788
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux des biens des gens de mainmorte (1743...
2
table des sépultures (1740 - 1760)

2 lots 68 medias

table des sépultures (1740 - 1760)
Cote
2C1583, IIC1277 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1740-1779
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
table des sépultures

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • tables
  • table des sépultures (1740 - 1760)
3
Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

2 lots 106 medias

Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781
Cote
2C1564, IIC1254 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1778-1781
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781
4
registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

2 lots 15 medias

registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)
Cote
2C1589, IIC1279 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1781-1793
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document -

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • sommiers
  • registre des recettes des domaines royaux (30 juillet...
5
Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

2 lots 107 medias

Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731
Cote
2C1545, IIC1235 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1729-1731
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731
6
Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748

2 lots 107 medias

Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748
Cote
2C1551, IIC1241 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1745-1748
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748
7
Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713

2 lots 56 medias

Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713
Cote
2C1538, IIC1228 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1709-1713
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713
8
Registre du 1er janvier 1769 au 5 mai 1771

2 lots 106 medias

Registre du 1er janvier 1769 au 5 mai 1771
Cote
2C1560, IIC1250 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1769-1771
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1769 au 5 mai 1771
9
Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729

2 lots 107 medias

Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729
Cote
2C1544, IIC1234 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1729
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729
10
Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723

2 lots 107 medias

Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723
Cote
2C1542, IIC1232 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1720-1723
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723
11
Registre du 17 mai 1781 au 24 août 1783

2 lots 106 medias

Registre du 17 mai 1781 au 24 août 1783
Cote
2C1565, IIC1255 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1781-1783
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 mai 1781 au 24 août 1783
12
Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788

2 lots 105 medias

Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788
Cote
2C1573, IIC1263 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1768-1788
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre d'insinuations

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788
13
Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759

2 lots 107 medias

Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759
Cote
2C1555, IIC1245 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1757-1759
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759
14
table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)

2 lots 64 medias

table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)
Cote
2C1577, IIC1266 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1725-1755
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • tables
  • table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)
15
Registre du 29 janvier 1762 au 2 mai 1764

2 lots 106 medias

Registre du 29 janvier 1762 au 2 mai 1764
Cote
2C1557, IIC1247 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1762-1764
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 janvier 1762 au 2 mai 1764
16
Registre du 22 novembre 1731 au 3 juillet 1734

2 lots 107 medias

Registre du 22 novembre 1731 au 3 juillet 1734
Cote
2C1546, IIC1236 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1731-1734
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 novembre 1731 au 3 juillet 1734
17
Registre du 12 octobre 1715 au 20 octobre 1718

2 lots 56 medias

Registre du 12 octobre 1715 au 20 octobre 1718
Cote
2C1540, IIC1230 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1715-1718
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 octobre 1715 au 20 octobre 1718
18
Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791

1 media

Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791
Cote
2C1574, IIC1264 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1788-1791
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre d'insinuations

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791
19
Registre du 21 décembre 1741 au 26 octobre 1745

2 lots 109 medias

Registre du 21 décembre 1741 au 26 octobre 1745
Cote
2C1550, IIC1240 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1741-1745
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 décembre 1741 au 26 octobre 1745
20
Registre du 20 octobre 1718 au 30 avril 1720

2 lots 41 medias

Registre du 20 octobre 1718 au 30 avril 1720
Cote
2C1541, IIC1231 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1718-1720
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 octobre 1718 au 30 avril 1720