Administration du contrôle des actes / Bureau du contrôle des actes d'Orchamps

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 30 medias	table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)	Cote 2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1743-1788	Lieu Orchamps, commune	Type de document table des baux
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps tables Table des baux table des baux des biens des gens de mainmorte (1743...
Résultat n°2	2 lots 68 medias	table des sépultures (1740 - 1760)	Cote 2C1583, IIC1277 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1740-1779	Lieu Orchamps, commune	Type de document table des sépultures
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps tables table des sépultures (1740 - 1760)
Résultat n°3	2 lots 106 medias	Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781	Cote 2C1564, IIC1254 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1778-1781	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781
Résultat n°4	2 lots 15 medias	registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)	Cote 2C1589, IIC1279 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1781-1793	Lieu Orchamps, commune	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps sommiers registre des recettes des domaines royaux (30 juillet...
Résultat n°5	2 lots 107 medias	Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731	Cote 2C1545, IIC1235 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1729-1731	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731
Résultat n°6	2 lots 107 medias	Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748	Cote 2C1551, IIC1241 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1745-1748	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748
Résultat n°7	2 lots 56 medias	Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713	Cote 2C1538, IIC1228 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1709-1713	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713
Résultat n°8	2 lots 106 medias	Registre du 1er janvier 1769 au 5 mai 1771	Cote 2C1560, IIC1250 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1769-1771	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er janvier 1769 au 5 mai 1771
Résultat n°9	2 lots 107 medias	Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729	Cote 2C1544, IIC1234 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1726-1729	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er juin 1726 au 3 janvier 1729
Résultat n°10	2 lots 107 medias	Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723	Cote 2C1542, IIC1232 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1720-1723	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723
Résultat n°11	2 lots 106 medias	Registre du 17 mai 1781 au 24 août 1783	Cote 2C1565, IIC1255 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1781-1783	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 17 mai 1781 au 24 août 1783
Résultat n°12	2 lots 105 medias	Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788	Cote 2C1573, IIC1263 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1768-1788	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Insinuations suivant le tarif Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788
Résultat n°13	2 lots 107 medias	Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759	Cote 2C1555, IIC1245 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1757-1759	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759
Résultat n°14	2 lots 64 medias	table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)	Cote 2C1577, IIC1266 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1725-1755	Lieu Orchamps, commune	Type de document table des droits du centième denier
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps tables table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)
Résultat n°15	2 lots 106 medias	Registre du 29 janvier 1762 au 2 mai 1764	Cote 2C1557, IIC1247 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1762-1764	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 29 janvier 1762 au 2 mai 1764
Résultat n°16	2 lots 107 medias	Registre du 22 novembre 1731 au 3 juillet 1734	Cote 2C1546, IIC1236 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1731-1734	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 22 novembre 1731 au 3 juillet 1734
Résultat n°17	2 lots 56 medias	Registre du 12 octobre 1715 au 20 octobre 1718	Cote 2C1540, IIC1230 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1715-1718	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 12 octobre 1715 au 20 octobre 1718
Résultat n°18	1 media	Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791	Cote 2C1574, IIC1264 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1788-1791	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Insinuations suivant le tarif Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791
Résultat n°19	2 lots 109 medias	Registre du 21 décembre 1741 au 26 octobre 1745	Cote 2C1550, IIC1240 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1741-1745	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 21 décembre 1741 au 26 octobre 1745
Résultat n°20	2 lots 41 medias	Registre du 20 octobre 1718 au 30 avril 1720	Cote 2C1541, IIC1231 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1718-1720	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 20 octobre 1718 au 30 avril 1720

Résultats de la recherche

table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

table des sépultures (1740 - 1760)

Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748

Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713

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Registre du 1er mai 1720 au 7 octobre 1723

Registre du 17 mai 1781 au 24 août 1783

Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788

Registre du 9 mars 1757 au 4 juillet 1759

table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)

Registre du 29 janvier 1762 au 2 mai 1764

Registre du 22 novembre 1731 au 3 juillet 1734

Registre du 12 octobre 1715 au 20 octobre 1718

Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791

Registre du 21 décembre 1741 au 26 octobre 1745

Registre du 20 octobre 1718 au 30 avril 1720