Administration du contrôle des actes / Bureau du contrôle des actes d'Offlanges - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Résultat n°1

2 lots 107 medias
Registre du25 février 1729 au 8 mars 1731

Date

1729-1731

Cote

2C1535, IIC1225 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Offlanges
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du25 février 1729 au 8 mars 1731
Résultat n°2

2 lots 107 medias
Registre du8 mars 1731 au 13 janvier 1733

Date

1731-1733

Cote

2C1536, IIC1226 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Offlanges
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du8 mars 1731 au 13 janvier 1733
Résultat n°3

2 lots 109 medias
Registre du13 janvier 1733 au 26 février 1735

Date

1733-1735

Cote

2C1537, IIC1227 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Offlanges
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du13 janvier 1733 au 26 février 1735
Résultat n°4

2 lots 108 medias
Registre du5 janvier 1727 au 24 février 1729

Date

1727-1729

Cote

2C1534, IIC1224 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Offlanges
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du5 janvier 1727 au 24 février 1729

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus