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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742

2 lots 105 medias

Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742
Cote
2C251, II C 109 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1740-1742
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • registres de formalité (1710-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742
2
Table de 1758 à 1778

2 lots 57 medias

Table de 1758 à 1778
Cote
2C279, 2 Cp 138 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1758-1778
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
table des acquéreurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • tables (1758-1792)
  • Table des acquéreurs
  • Table de 1758 à 1778
3
Registre du 24 janvier 1762 au 13 juin 1763

2 lots 104 medias

Registre du 24 janvier 1762 au 13 juin 1763
Cote
2C262, II C 120 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1762-1763
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • registres de formalité (1710-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 janvier 1762 au 13 juin 1763
4
Table de 1767 à 1778

2 lots 142 medias

Table de 1767 à 1778
Cote
2C275, 2 Cp 128 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1767-1778
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
table des vendeurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • tables (1758-1792)
  • Table des vendeurs
  • Table de 1767 à 1778
5
Registre du 8 août 1713 au 17 avril 1715

2 lots 55 medias

Registre du 8 août 1713 au 17 avril 1715
Cote
2C235, II C 93 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1713-1715
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • registres de formalité (1710-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 août 1713 au 17 avril 1715
6
Registre de 1784 à 1790

2 lots 104 medias

Registre de 1784 à 1790
Cote
2C287, II C 134 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1784-1790
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre d'ordre

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • Sommiers (1771-1790)
  • Registre d'ordres de régie particulière des commis...
  • Registre de 1784 à 1790
7
Registre du 31 juillet 1742 au 22 janvier 1745

2 lots 101 medias

Registre du 31 juillet 1742 au 22 janvier 1745
Cote
2C252, II C 110 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1742-1745
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • registres de formalité (1710-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 juillet 1742 au 22 janvier 1745
8
Table de 1784 à 1789

2 lots 73 medias

Table de 1784 à 1789
Cote
2C277, 2 Cp 130 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1784-1789
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
table des vendeurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • tables (1758-1792)
  • Table des vendeurs
  • Table de 1784 à 1789
9
Registre du 1er mai 1723 au 14 septembre 1724

2 lots 105 medias

Registre du 1er mai 1723 au 14 septembre 1724
Cote
2C240, II C 98 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1723-1724
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • registres de formalité (1710-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er mai 1723 au 14 septembre 1724
10
Table de 1779 à 1784

2 lots 64 medias

Table de 1779 à 1784
Cote
2C276, 2 Cp 129 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1779-1784
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
table des vendeurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • tables (1758-1792)
  • Table des vendeurs
  • Table de 1779 à 1784
11
Table du 1er juillet 1784 au 23 février 1790)

2 lots 64 medias

Table du 1er juillet 1784 au 23 février 1790)
Cote
2C280, 2 Cp 142 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1784-1790
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
table des acquéreurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • tables (1758-1792)
  • Table des acquéreurs
  • Table du 1er juillet 1784 au 23 février 1790)
12
table des partages

2 lots 20 medias

table des partages
Cote
2C283, 2 Cp 133 bis (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1783-1792
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
table des partages

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • tables (1758-1792)
  • table des partages
13
Registre du 5 décembre 1774 au 29 avril 1785 [avec table thématique en fin de volume]

2 lots 192 medias

Registre du 5 décembre 1774 au 29 avril 1785 [avec table thématique en fin de volume]
Cote
2C286, II C 133 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1774-1785
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre d'ordre

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • Sommiers (1771-1790)
  • Registre d'ordres de régie particulière des commis...
  • Registre du 5 décembre 1774 au 29 avril 1785 [avec...
14
Registre du 7 janvier 1759 au 8 juillet 1760

2 lots 105 medias

Registre du 7 janvier 1759 au 8 juillet 1760
Cote
2C260, II C 118 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1759-1760
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • registres de formalité (1710-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 janvier 1759 au 8 juillet 1760
15
Registre du 7 janvier 1790 au 10 avril 1791

2 lots 73 medias

Registre du 7 janvier 1790 au 10 avril 1791
Cote
2C273, II C 131 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1790-1791
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • registres de formalité (1710-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 janvier 1790 au 10 avril 1791
16
Registre du 19 juin 1771 au 21 octobre 1774

2 lots 193 medias

Registre du 19 juin 1771 au 21 octobre 1774
Cote
2C285, II C 132 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1771-1774
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre d'ordre

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • Sommiers (1771-1790)
  • Registre d'ordres de régie particulière des commis...
  • Registre du 19 juin 1771 au 21 octobre 1774
17
Registre du 14 février 1783 au 29 juillet 1786

2 lots 213 medias

Registre du 14 février 1783 au 29 juillet 1786
Cote
2C271, II C 129 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1783-1786
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • registres de formalité (1710-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 février 1783 au 29 juillet 1786
18
Registre du 14 mai 1729 au 13 décembre 1730

2 lots 105 medias

Registre du 14 mai 1729 au 13 décembre 1730
Cote
2C244, II C 102 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1729-1730
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • registres de formalité (1710-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 mai 1729 au 13 décembre 1730
19
Registre du 1er juillet 1720 au 30 avril 1723

2 lots 105 medias

Registre du 1er juillet 1720 au 30 avril 1723
Cote
2C239, II C 97 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1720-1723
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • registres de formalité (1710-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1720 au 30 avril 1723
20
Registre du 23 janvier 1745 au 10 mars 1747

2 lots 105 medias

Registre du 23 janvier 1745 au 10 mars 1747
Cote
2C253, II C 111 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1745-1747
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • registres de formalité (1710-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 janvier 1745 au 10 mars 1747