Administration du contrôle des actes / Bureau du contrôle des actes d'Arlay

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 105 medias	Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742	Cote 2C251, II C 109 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1740-1742	Lieu Arlay, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay registres de formalité (1710-1791) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742
Résultat n°2	2 lots 57 medias	Table de 1758 à 1778	Cote 2C279, 2 Cp 138 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1758-1778	Lieu Arlay, commune	Type de document table des acquéreurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay tables (1758-1792) Table des acquéreurs Table de 1758 à 1778
Résultat n°3	2 lots 104 medias	Registre du 24 janvier 1762 au 13 juin 1763	Cote 2C262, II C 120 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1762-1763	Lieu Arlay, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay registres de formalité (1710-1791) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 24 janvier 1762 au 13 juin 1763
Résultat n°4	2 lots 142 medias	Table de 1767 à 1778	Cote 2C275, 2 Cp 128 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1767-1778	Lieu Arlay, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay tables (1758-1792) Table des vendeurs Table de 1767 à 1778
Résultat n°5	2 lots 55 medias	Registre du 8 août 1713 au 17 avril 1715	Cote 2C235, II C 93 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1713-1715	Lieu Arlay, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay registres de formalité (1710-1791) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 8 août 1713 au 17 avril 1715
Résultat n°6	2 lots 104 medias	Registre de 1784 à 1790	Cote 2C287, II C 134 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1784-1790	Lieu Arlay, commune	Type de document registre d'ordre
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay Sommiers (1771-1790) Registre d'ordres de régie particulière des commis... Registre de 1784 à 1790
Résultat n°7	2 lots 101 medias	Registre du 31 juillet 1742 au 22 janvier 1745	Cote 2C252, II C 110 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1742-1745	Lieu Arlay, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay registres de formalité (1710-1791) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 31 juillet 1742 au 22 janvier 1745
Résultat n°8	2 lots 73 medias	Table de 1784 à 1789	Cote 2C277, 2 Cp 130 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1784-1789	Lieu Arlay, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay tables (1758-1792) Table des vendeurs Table de 1784 à 1789
Résultat n°9	2 lots 105 medias	Registre du 1er mai 1723 au 14 septembre 1724	Cote 2C240, II C 98 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1723-1724	Lieu Arlay, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay registres de formalité (1710-1791) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er mai 1723 au 14 septembre 1724
Résultat n°10	2 lots 43 medias	Table de 1759 à 1800	Cote 2C2176	Date 1759-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay tables (1758-1792) Table des partages Table de 1759 à 1800
Résultat n°11	2 lots 64 medias	Table de 1779 à 1784	Cote 2C276, 2 Cp 129 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1779-1784	Lieu Arlay, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay tables (1758-1792) Table des vendeurs Table de 1779 à 1784
Résultat n°12	2 lots 64 medias	Table du 1er juillet 1784 au 23 février 1790)	Cote 2C280, 2 Cp 142 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1784-1790	Lieu Arlay, commune	Type de document table des acquéreurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay tables (1758-1792) Table des acquéreurs Table du 1er juillet 1784 au 23 février 1790)
Résultat n°13	2 lots 20 medias	Table de 1783 à 1792	Cote 2C283, 2 Cp 133 bis (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1783-1792	Lieu Arlay, commune	Type de document table des partages
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay tables (1758-1792) Table des partages Table de 1783 à 1792
Résultat n°14	2 lots 192 medias	Registre du 5 décembre 1774 au 29 avril 1785 [avec table thématique en fin de volume]	Cote 2C286, II C 133 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1774-1785	Lieu Arlay, commune	Type de document registre d'ordre
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay Sommiers (1771-1790) Registre d'ordres de régie particulière des commis... Registre du 5 décembre 1774 au 29 avril 1785 [avec...
Résultat n°15	2 lots 105 medias	Registre du 7 janvier 1759 au 8 juillet 1760	Cote 2C260, II C 118 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1759-1760	Lieu Arlay, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay registres de formalité (1710-1791) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 7 janvier 1759 au 8 juillet 1760
Résultat n°16	2 lots 73 medias	Registre du 7 janvier 1790 au 10 avril 1791	Cote 2C273, II C 131 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1790-1791	Lieu Arlay, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay registres de formalité (1710-1791) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 7 janvier 1790 au 10 avril 1791
Résultat n°17	2 lots 193 medias	Registre du 19 juin 1771 au 21 octobre 1774	Cote 2C285, II C 132 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1771-1774	Lieu Arlay, commune	Type de document registre d'ordre
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay Sommiers (1771-1790) Registre d'ordres de régie particulière des commis... Registre du 19 juin 1771 au 21 octobre 1774
Résultat n°18	2 lots 213 medias	Registre du 14 février 1783 au 29 juillet 1786	Cote 2C271, II C 129 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1783-1786	Lieu Arlay, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay registres de formalité (1710-1791) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 14 février 1783 au 29 juillet 1786
Résultat n°19	2 lots 105 medias	Registre du 14 mai 1729 au 13 décembre 1730	Cote 2C244, II C 102 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1729-1730	Lieu Arlay, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay registres de formalité (1710-1791) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 14 mai 1729 au 13 décembre 1730
Résultat n°20	2 lots 105 medias	Registre du 1er juillet 1720 au 30 avril 1723	Cote 2C239, II C 97 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1720-1723	Lieu Arlay, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arlay registres de formalité (1710-1791) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er juillet 1720 au 30 avril 1723

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Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742

Table de 1758 à 1778

Registre du 24 janvier 1762 au 13 juin 1763

Table de 1767 à 1778

Registre du 8 août 1713 au 17 avril 1715

Registre de 1784 à 1790

Registre du 31 juillet 1742 au 22 janvier 1745

Table de 1784 à 1789

Registre du 1er mai 1723 au 14 septembre 1724

Table de 1759 à 1800

Table de 1779 à 1784

Table du 1er juillet 1784 au 23 février 1790)

Table de 1783 à 1792

Registre du 5 décembre 1774 au 29 avril 1785 [avec table thématique en fin de volume]

Registre du 7 janvier 1759 au 8 juillet 1760

Registre du 7 janvier 1790 au 10 avril 1791

Registre du 19 juin 1771 au 21 octobre 1774

Registre du 14 février 1783 au 29 juillet 1786

Registre du 14 mai 1729 au 13 décembre 1730

Registre du 1er juillet 1720 au 30 avril 1723