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  1. Résultat n°1
    Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

    2 lots 106 medias

    Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

    Date

    1732-1733

    Cote

    2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
  2. Résultat n°2
    Registre du 30 janvier au 30 novembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 janvier au 30 novembre

    Date

    1758

    Cote

    2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
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    • Registre du 30 janvier au 30 novembre
  3. Résultat n°3
    Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    2C167, II C 39 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745
  4. Résultat n°4
    table des baux des biens appartenant aux laïcs

    2 lots 104 medias

    table des baux des biens appartenant aux laïcs

    Date

    1768-1787

    Cote

    2C2168

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des baux
    • table des baux des biens appartenant aux laïcs
  5. Résultat n°5
    Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

    2 lots 119 medias

    Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

    Date

    1727-1728

    Cote

    2C148, II C 20 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
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    • Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728
  6. Résultat n°6
    table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

    2 lots 81 medias

    table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

    Date

    1768-1802

    Cote

    2C223, 2 Cp 124 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des mutations
    • table des mutations en ligne collatérale (1er janvier...
  7. Résultat n°7
    Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727

    2 lots 108 medias

    Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C147, II C 19 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727
  8. Résultat n°8
    Registre du 21 avril au 21 décembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 21 avril au 21 décembre

    Date

    1741

    Cote

    2C163, II C 35 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 avril au 21 décembre
  9. Résultat n°9
    Registre du 10 mars au 10 décembre

    2 lots 105 medias

    Registre du 10 mars au 10 décembre

    Date

    1773

    Cote

    2C202, II C 74 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 mars au 10 décembre
  10. Résultat n°10
    Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740

    2 lots 106 medias

    Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C161, II C 33 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740
  11. Résultat n°11
    Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732

    2 lots 106 medias

    Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732

    Date

    1731-1732

    Cote

    2C152, II C 24 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732
  12. Résultat n°12
    Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749

    2 lots 105 medias

    Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C172, II C 44 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749
  13. Résultat n°13
    Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716

    2 lots 105 medias

    Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716

    Date

    1715-1716

    Cote

    2C138, II C 10 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716
  14. Résultat n°14
    Registre du 2 janvier au 4 décembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 2 janvier au 4 décembre

    Date

    1731

    Cote

    2C151, II C 23 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 janvier au 4 décembre
  15. Résultat n°15
    Registre du 31 mai 1775 au 4 février 1776

    2 lots 105 medias

    Registre du 31 mai 1775 au 4 février 1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    2C205, II C 77 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 31 mai 1775 au 4 février 1776
  16. Résultat n°16
    contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé(19 juin 1707 au 28 novembre 1708

    2 lots 55 medias

    contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé(19 juin 1707 au 28 novembre 1708

    Date

    1707-1708

    Cote

    2C132, II C 4 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  17. Résultat n°17
    Registre du 2 février au 28 décembre

    2 lots 105 medias

    Registre du 2 février au 28 décembre

    Date

    1764

    Cote

    2C191, II C 63 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 février au 28 décembre
  18. Résultat n°18
    Registre du 1er septembre 1749 au 29 juin 1750

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er septembre 1749 au 29 juin 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C173, II C 45 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er septembre 1749 au 29 juin 1750
  19. Résultat n°19
    contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 10 juin 1762 au 24 mars 1763

    2 lots 105 medias

    contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 10 juin 1762 au 24 mars 1763

    Date

    1762-1763

    Cote

    2C189, II C 61 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  20. Résultat n°20
    Registre du 22 janvier 1766 au 5 mars 1767

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 janvier 1766 au 5 mars 1767

    Date

    1766-1767

    Cote

    2C193, II C 65 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 janvier 1766 au 5 mars 1767
  21. Résultat n°21
    Registre du 3 juillet 1772 au 10 mars 1773

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 juillet 1772 au 10 mars 1773

    Date

    1772-1773

    Cote

    2C201, II C 73 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 juillet 1772 au 10 mars 1773
  22. Résultat n°22
    Registre du 20 juillet 1724 au 5 octobre 1725

    2 lots 106 medias

    Registre du 20 juillet 1724 au 5 octobre 1725

    Date

    1724-1725

    Cote

    2C145, II C 17 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 juillet 1724 au 5 octobre 1725
  23. Résultat n°23
    Registre du 25 juillet 1783 au 14 janvier 1785

    2 lots 205 medias

    Registre du 25 juillet 1783 au 14 janvier 1785

    Date

    1783-1785

    Cote

    2C215, II C 87 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 juillet 1783 au 14 janvier 1785
  24. Résultat n°24
    table des baux des biens appartenant aux laïcs

    2 lots 90 medias

    table des baux des biens appartenant aux laïcs

    Date

    1788-1816

    Cote

    2C2169

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des baux
    • table des baux des biens appartenant aux laïcs
  25. Résultat n°25
    Registre du 9 juillet 1786 au 3 janvier 1788

    2 lots 214 medias

    Registre du 9 juillet 1786 au 3 janvier 1788

    Date

    1786-1788

    Cote

    2C217, II C 89 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 juillet 1786 au 3 janvier 1788
  26. Résultat n°26
    Registre du 20 février au 17 décembre

    2 lots 105 medias

    Registre du 20 février au 17 décembre

    Date

    1781

    Cote

    2C213, II C 85 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 février au 17 décembre
  27. Résultat n°27
    Registre du 18 mars 1706 au 19 juin 1707

    2 lots 54 medias

    Registre du 18 mars 1706 au 19 juin 1707

    Date

    1706-1707

    Cote

    2C131, II C 3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 mars 1706 au 19 juin 1707
  28. Résultat n°28
    Registre du 27 novembre 1769 au 22 août 1770

    2 lots 105 medias

    Registre du 27 novembre 1769 au 22 août 1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    2C197, II C 69 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 novembre 1769 au 22 août 1770
  29. Résultat n°29
    Registre du 20 juin 1759 au 16 février 1760

    2 lots 106 medias

    Registre du 20 juin 1759 au 16 février 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    2C185, II C 57 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 juin 1759 au 16 février 1760
  30. Résultat n°30
    Table des sépultures

    2 lots 91 medias

    Table des sépultures

    Date

    1768-1802

    Cote

    2C2172

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des sépultures
  31. Résultat n°31
    Registre du 22 décembre 1741 au 9 octobre 1742

    2 lots 110 medias

    Registre du 22 décembre 1741 au 9 octobre 1742

    Date

    1741-1742

    Cote

    2C164, II C 36 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 décembre 1741 au 9 octobre 1742
  32. Résultat n°32
    Registre du 15 juillet 1735 au 9 mai 1736

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 juillet 1735 au 9 mai 1736

    Date

    1735-1736

    Cote

    2C156, II C 28 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 juillet 1735 au 9 mai 1736
  33. Résultat n°33
    Table des tutelles et curatelles

    2 lots 48 medias

    Table des tutelles et curatelles

    Date

    1770-1793

    Cote

    2C2173

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des tutelles et curatelles
  34. Résultat n°34
    Table de 1760 à 1809

    2 lots 92 medias

    Table de 1760 à 1809

    Date

    1760-1809

    Cote

    2C228, Qp 755 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1760 à 1809
  35. Résultat n°35
    Registre du 19 avril 1751 au 15 mars 1752

    2 lots 106 medias

    Registre du 19 avril 1751 au 15 mars 1752

    Date

    1751-1752

    Cote

    2C175, II C 47 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 avril 1751 au 15 mars 1752
  36. Résultat n°36
    Registre du 1er novembre 1711 au 1er septembre 1712

    2 lots 55 medias

    Registre du 1er novembre 1711 au 1er septembre 1712

    Date

    1711-1712

    Cote

    2C135, II C 7 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er novembre 1711 au 1er septembre 1712
  37. Résultat n°37
    Registre du 14 octobre 1755 au 10 juillet 1756

    2 lots 106 medias

    Registre du 14 octobre 1755 au 10 juillet 1756

    Date

    1755-1756

    Cote

    2C180, II C 52 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 octobre 1755 au 10 juillet 1756
  38. Résultat n°38
    Registre du 4 janvier 1788 au 13 mars 1789

    2 lots 205 medias

    Registre du 4 janvier 1788 au 13 mars 1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    2C218, II C 90 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 janvier 1788 au 13 mars 1789
  39. Résultat n°39
    Registre du 2 novembre 1779 au 11 avril 1780

    2 lots 105 medias

    Registre du 2 novembre 1779 au 11 avril 1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    2C211, II C 83 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 novembre 1779 au 11 avril 1780
  40. Résultat n°40
    Table des contrats de mariage

    2 lots 96 medias

    Table des contrats de mariage

    Date

    1786-1808

    Cote

    2C2170

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des contrats de mariage
  41. Résultat n°41
    Registre du 17 février au 20 novembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 février au 20 novembre

    Date

    1760

    Cote

    2C186, II C 58 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 février au 20 novembre
  42. Résultat n°42
    Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant pour certaines lettres comme le B)

    2 lots 103 medias

    Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant pour certaines lettres comme le B)

    Date

    1725-1733

    Cote

    2C226, Qp 690 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant...
  43. Résultat n°43
    Registre du 22 septembre 1745 au 17 septembre 1746

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 septembre 1745 au 17 septembre 1746

    Date

    1745-1746

    Cote

    2C168, II C 40 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 septembre 1745 au 17 septembre 1746
  44. Résultat n°44
    Registre du 13 mars 1789 au 21 avril 1790

    2 lots 206 medias

    Registre du 13 mars 1789 au 21 avril 1790

    Date

    1789-1790

    Cote

    2C219, II C 91 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 mars 1789 au 21 avril 1790
  45. Résultat n°45
    Registre du 28 décembre 1764 au 22 janvier 1766

    2 lots 105 medias

    Registre du 28 décembre 1764 au 22 janvier 1766

    Date

    1764-1766

    Cote

    2C192, II C 64 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 décembre 1764 au 22 janvier 1766
  46. Résultat n°46
    Registre du 30 mars 1714 au 12 février 1715

    2 lots 55 medias

    Registre du 30 mars 1714 au 12 février 1715

    Date

    1714-1715

    Cote

    2C137, II C 9 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 mars 1714 au 12 février 1715
  47. Résultat n°47
    Registre du 28 novembre 1708 au 28 juillet 1709

    2 lots 53 medias

    Registre du 28 novembre 1708 au 28 juillet 1709

    Date

    1708-1709

    Cote

    2C133, II C 5 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 novembre 1708 au 28 juillet 1709
  48. Résultat n°48
    Registre du 5 mars 1767 au 10 mars 1768

    2 lots 105 medias

    Registre du 5 mars 1767 au 10 mars 1768

    Date

    1767-1768

    Cote

    2C194, II C 66 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 mars 1767 au 10 mars 1768
  49. Résultat n°49
    Registre du 19 novembre 1771 au 2 juillet 1772

    2 lots 105 medias

    Registre du 19 novembre 1771 au 2 juillet 1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    2C200, II C 72 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 novembre 1771 au 2 juillet 1772
  50. Résultat n°50
    Registre du 30 janvier au 15 décembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 janvier au 15 décembre

    Date

    1753

    Cote

    2C177, II C 49 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 janvier au 15 décembre
  51. Résultat n°51
    Registre du 1er septembre 1777 au 9 mai 1778

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er septembre 1777 au 9 mai 1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    2C208, II C 80 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er septembre 1777 au 9 mai 1778
  52. Résultat n°52
    Registre du 22 novembre 1728-18 janvier 1730

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 novembre 1728-18 janvier 1730

    Date

    1728-1730

    Cote

    2C149, II C 21 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 novembre 1728-18 janvier 1730
  53. Résultat n°53
    Table de 1740 à 1810

    2 lots 45 medias

    Table de 1740 à 1810

    Date

    1740-1810

    Cote

    2C231, 2 Cp 126 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des partages
    • Table de 1740 à 1810
  54. Résultat n°54
    Registre du 24 août 1770 au 27 mars 1771

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 août 1770 au 27 mars 1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    2C198, II C 70 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 août 1770 au 27 mars 1771
  55. Résultat n°55
    Registre du 7 septembre 1718 au 13 mars 1720

    2 lots 105 medias

    Registre du 7 septembre 1718 au 13 mars 1720

    Date

    1718-1720

    Cote

    2C140, II C 12 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 septembre 1718 au 13 mars 1720
  56. Résultat n°56
    Registre du 18 janvier 1730 au 2 janvier 1731

    2 lots 106 medias

    Registre du 18 janvier 1730 au 2 janvier 1731

    Date

    1730-1731

    Cote

    2C150, II C 22 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 janvier 1730 au 2 janvier 1731
  57. Résultat n°57
    Registre du 18 juin 1723 au 20 juillet 1724

    2 lots 105 medias

    Registre du 18 juin 1723 au 20 juillet 1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    2C144, II C 16 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 juin 1723 au 20 juillet 1724
  58. Résultat n°58
    Registre du 25 novembre 1776 au 1er septembre 1777

    2 lots 105 medias

    Registre du 25 novembre 1776 au 1er septembre 1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    2C207, II C 79 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 novembre 1776 au 1er septembre 1777
  59. Résultat n°59
    Registre du 11 août 1733 au 26 juillet 1734)

    2 lots 105 medias

    Registre du 11 août 1733 au 26 juillet 1734)

    Date

    1733-1734

    Cote

    2C154, II C 26 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 août 1733 au 26 juillet 1734)
  60. Résultat n°60
    Registre du 21 avril 1790 au 4 août 1791

    2 lots 206 medias

    Registre du 21 avril 1790 au 4 août 1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    2C220, Qp 5330 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 avril 1790 au 4 août 1791
  61. Résultat n°61
    Registre du 14 juin 1747 au 15 mars 1748

    2 lots 106 medias

    Registre du 14 juin 1747 au 15 mars 1748

    Date

    1747-1748

    Cote

    2C170, II C 42 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 juin 1747 au 15 mars 1748
  62. Résultat n°62
    table des successions collatérales

    2 lots 43 medias

    table des successions collatérales

    Date

    1740-1786

    Cote

    2C222, 2 Cp 123 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • table des successions collatérales
  63. Résultat n°63
    Registre du 16 décembre 1753 au 31 octobre 1754

    2 lots 106 medias

    Registre du 16 décembre 1753 au 31 octobre 1754

    Date

    1753-1754

    Cote

    2C178, II C 50 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 décembre 1753 au 31 octobre 1754
  64. Résultat n°64
    Registre du 9 janvier 1722 au 18 juin 1723

    2 lots 105 medias

    Registre du 9 janvier 1722 au 18 juin 1723

    Date

    1722-1723

    Cote

    2C143, II C 15 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 janvier 1722 au 18 juin 1723
  65. Résultat n°65
    table des vendeurs

    2 lots 394 medias

    table des vendeurs

    Date

    1740-1784

    Cote

    2C221, 2 Cp 122 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • table des vendeurs
  66. Résultat n°66
    Registre du 10 décembre 1773 au 28 septembre 1774

    2 lots 105 medias

    Registre du 10 décembre 1773 au 28 septembre 1774

    Date

    1773-1774

    Cote

    2C203, II C 75 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 décembre 1773 au 28 septembre 1774
  67. Résultat n°67
    Registre du 27 juillet 1734 au 15 juillet 1735

    2 lots 106 medias

    Registre du 27 juillet 1734 au 15 juillet 1735

    Date

    1734-1735

    Cote

    2C155, II C 27 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 juillet 1734 au 15 juillet 1735
  68. Résultat n°68
    Table du 1er juin 1786 au 20 mai 1810

    2 lots 65 medias

    Table du 1er juin 1786 au 20 mai 1810

    Date

    1786-1810

    Cote

    2C230, Qp 758 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des partages
    • Table du 1er juin 1786 au 20 mai 1810
  69. Résultat n°69
    Registre du 10 mai 1778 au 25 janvier 1779

    2 lots 105 medias

    Registre du 10 mai 1778 au 25 janvier 1779

    Date

    1778-1779

    Cote

    2C209, II C 81 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 mai 1778 au 25 janvier 1779
  70. Résultat n°70
    Registre du 14 janvier 1785 au 8 juillet 1786

    2 lots 204 medias

    Registre du 14 janvier 1785 au 8 juillet 1786

    Date

    1785-1786

    Cote

    2C216, II C 88 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 janvier 1785 au 8 juillet 1786
  71. Résultat n°71
    Table de 1734 à 1748

    2 lots 105 medias

    Table de 1734 à 1748

    Date

    1734-1748

    Cote

    2C227, Qp 691 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1734 à 1748
  72. Résultat n°72
    Registre du 12 avril 1780 au 20 février 1781

    2 lots 105 medias

    Registre du 12 avril 1780 au 20 février 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C212, II C 84 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 avril 1780 au 20 février 1781
  73. Résultat n°73
    Registre du 29 octobre 1743-30 septembre 1744

    2 lots 106 medias

    Registre du 29 octobre 1743-30 septembre 1744

    Date

    1743-1744

    Cote

    2C166, II C 38 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 octobre 1743-30 septembre 1744
  74. Résultat n°74
    Table des testaments

    2 lots 69 medias

    Table des testaments

    Date

    1766-1816

    Cote

    2C2171

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des testaments
  75. Résultat n°75
    table alphabétique des mutations des immeubles (pour vérification des fausses estimations éventuelles de la valeur réelle des biens) (1787 au prairial An VI)

    2 lots 227 medias

    table alphabétique des mutations des immeubles (pour vérification des fausses estimations éventuelles de la valeur réelle des biens) (1787 au prairial An VI)

    Date

    1787-1798

    Cote

    2C225, Qp 695 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des mutations
    • table alphabétique des mutations des immeubles (pour...
  76. Résultat n°76
    Registre du 27 mars au 18 novembre

    2 lots 105 medias

    Registre du 27 mars au 18 novembre

    Date

    1771

    Cote

    2C199, II C 71 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 mars au 18 novembre
  77. Résultat n°77
    Registre du 28 juillet 1709 au 29 octobre 1711

    2 lots 155 medias

    Registre du 28 juillet 1709 au 29 octobre 1711

    Date

    1709-1711

    Cote

    2C134, II C 6 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 juillet 1709 au 29 octobre 1711
  78. Résultat n°78
    Registre du 26 janvier au 2 novembre

    2 lots 105 medias

    Registre du 26 janvier au 2 novembre

    Date

    1779

    Cote

    2C210, II C 82 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 janvier au 2 novembre
  79. Résultat n°79
    Registre du 28 mars 1757 au 30 janvier 1758

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 mars 1757 au 30 janvier 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C182, II C 54 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 mars 1757 au 30 janvier 1758
  80. Résultat n°80
    Registre du 4 février au 25 novembre

    2 lots 105 medias

    Registre du 4 février au 25 novembre

    Date

    1776

    Cote

    2C206, II C 78 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 février au 25 novembre