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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

2 lots 106 medias

Cote
2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1732-1733
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
2
Registre du 30 janvier au 30 novembre

2 lots 106 medias

Cote
2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1758
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 janvier au 30 novembre
3
Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

2 lots 106 medias

Cote
2C167, II C 39 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1744-1745
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745
4
table des baux des biens appartenant aux laïcs

1 media

Cote
2C2168
Date
1768-1787
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des baux
  • table des baux des biens appartenant aux laïcs
5
Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

2 lots 119 medias

Cote
2C148, II C 20 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1727-1728
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728
6
table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

2 lots 81 medias

Cote
2C223, 2 Cp 124 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1802
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
table des mutations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des mutations
  • table des mutations en ligne collatérale (1er janvier...
7
Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727

2 lots 108 medias

Cote
2C147, II C 19 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1727
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727
8
Registre du 21 avril au 21 décembre

2 lots 106 medias

Cote
2C163, II C 35 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1741
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 avril au 21 décembre
9
Registre du 10 mars au 10 décembre

2 lots 105 medias

Cote
2C202, II C 74 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 mars au 10 décembre
10
Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740

2 lots 106 medias

Cote
2C161, II C 33 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1740
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740
11
Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732

2 lots 106 medias

Cote
2C152, II C 24 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1731-1732
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732
12
Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749

2 lots 105 medias

Cote
2C172, II C 44 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1749
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749
13
Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716

2 lots 105 medias

Cote
2C138, II C 10 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1715-1716
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716
14
Registre du 2 janvier au 4 décembre

2 lots 106 medias

Cote
2C151, II C 23 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1731
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 janvier au 4 décembre
15
Registre du 31 mai 1775 au 4 février 1776

2 lots 105 medias

Cote
2C205, II C 77 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1775-1776
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 mai 1775 au 4 février 1776
16
contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé(19 juin 1707 au 28 novembre 1708

2 lots 55 medias

Cote
2C132, II C 4 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1707-1708
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
17
Registre du 2 février au 28 décembre

2 lots 105 medias

Cote
2C191, II C 63 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1764
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 février au 28 décembre
18
Registre du 1er septembre 1749 au 29 juin 1750

2 lots 107 medias

Cote
2C173, II C 45 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1749-1750
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er septembre 1749 au 29 juin 1750
19
contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 10 juin 1762 au 24 mars 1763

2 lots 105 medias

Cote
2C189, II C 61 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1762-1763
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
20
Registre du 22 janvier 1766 au 5 mars 1767

2 lots 106 medias

Cote
2C193, II C 65 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1766-1767
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 janvier 1766 au 5 mars 1767