Administration du contrôle des actes / Bureau du contrôle des actes d'Arbois

1

2 lots 107 medias
Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730

Date

1730

Cote

2C24, 2 Cp 24 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730
2

2 lots 105 medias
Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723

Date

1723

Cote

2C16, 2 Cp 16 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723
3

2 lots 105 medias
Registre du 26 Mai 1757 au 6 Février 1758

Date

1757-1758

Cote

2C65, 2 Cp 65 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 Mai 1757 au 6 Février 1758
4

2 lots 106 medias
Registre du 3 Février au 21 Novembre

Date

1773

Cote

2C87, 2 Cp 87 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 Février au 21 Novembre
5

2 lots 106 medias
Registre du 1er Mars au 1er Décembre

Date

1745

Cote

2C47, 2 Cp 47 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er Mars au 1er Décembre
6

2 lots 102 medias
table des sépultures (1er janvier 1790- 4ème jour complémentaire An IV)

Date

1790-1796

Cote

2C125, Qp 383 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- table des sépultures (1er janvier 1790- 4ème jour complémentaire...
7

2 lots 108 medias
Registre du 25 Octobre 1730 au 10 Août 1731

Date

1730-1731

Cote

2C25, 2 Cp 25 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 25 Octobre 1730 au 10 Août 1731
8

2 lots 107 medias
Registre du 22 Novembre 1749 au 13 Juin 1750

Date

1749-1750

Cote

2C54, 2 Cp 54 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 Novembre 1749 au 13 Juin 1750
9

2 lots 105 medias
Registre du 4 Août 1781 au 30 Juin 1782

Date

1781-1782

Cote

2C97, 2 Cp 97 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 Août 1781 au 30 Juin 1782
10

2 lots 105 medias
Registre du 21 Août 1748 au 22 Mars 1749

Date

1748-1749

Cote

2C52, 2 Cp 52 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 Août 1748 au 22 Mars 1749
11

2 lots 106 medias
Registre du 10 Décembre 1736 au 24 Juillet 1737

Date

1736-1737

Cote

2C34, 2 Cp 34 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 Décembre 1736 au 24 Juillet 1737
12

2 lots 47 medias
table des donations (1er janvier 1740- 4 février 1791)

Date

1740-1791

Cote

2C126, 2 Cp 119 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- table des donations (1er janvier 1740- 4 février 1791)
13

2 lots 91 medias
Table du 11 avril 1749 au 10 mars 1756

Date

1749-1756

Cote

2C115, 2 Cp 111 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- Table des droits du centième denier payés
- Table du 11 avril 1749 au 10 mars 1756
14

2 lots 105 medias
Registre du 26 Octobre 1768 au 26 Juin 1769

Date

1768-1769

Cote

2C81, 2 Cp 81 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 Octobre 1768 au 26 Juin 1769
15

2 lots 106 medias
Registre du 24 Juillet 1737 au 11 Mars 1738

Date

1737-1738

Cote

2C35, 2 Cp 35 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 Juillet 1737 au 11 Mars 1738
16

2 lots 106 medias
Registre du 8 Décembre 1740 au 26 Juin 1741

Date

1740-1741

Cote

2C41, 2 Cp 41 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 Décembre 1740 au 26 Juin 1741
17

2 lots 106 medias
Registre du 1er Novembre 1720 au 7 Février 1722

Date

1720-1722

Cote

2C14, 2 Cp 14 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er Novembre 1720 au 7 Février 1722
18

2 lots 55 medias
Registre du 2 Avril 1710 au 19 Janvier 1711

Date

1710-1711

Cote

2C4, 2 Cp 4 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 2 Avril 1710 au 19 Janvier 1711
19

2 lots 104 medias
Registre du 10 Mars au 15 Novembre

Date

1760

Cote

2C69, 2 Cp 69 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 Mars au 15 Novembre
20

2 lots 106 medias
Registre du 21 Octobre 1751 au 9 Juin 1752

Date

1751-1752

Cote

2C57, 2 Cp 57 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 Octobre 1751 au 9 Juin 1752
21

2 lots 106 medias
Registre du 13 Août 1754 au 21 Avril 1755

Date

1754-1755

Cote

2C61, 2 Cp 61 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 Août 1754 au 21 Avril 1755
22

2 lots 62 medias
Table du 1er janvier 1727 au 31 décembre 1783

Date

1727-1783

Cote

2C123, 2 Cp 118 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- Table des testaments
- Table du 1er janvier 1727 au 31 décembre 1783
23

2 lots 106 medias
Registre du 27 Décembre 1742 au 24 Août 1743

Date

1742-1743

Cote

2C44, 2 Cp 44 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 Décembre 1742 au 24 Août 1743
24

2 lots 105 medias
Registre du 16 Novembre 1760 au 7 Juillet 1761

Date

1760-1761

Cote

2C70, 2 Cp 70 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 16 Novembre 1760 au 7 Juillet 1761
25

2 lots 105 medias
Registre du 1er Février au 26 Octobre

Date

1768

Cote

2C80, 2 Cp 80 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er Février au 26 Octobre
26

2 lots 105 medias
Registre du 27 Février 1707 au 14 Février 1709

Date

1707-1709

Cote

2C2, 2 Cp 2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 Février 1707 au 14 Février 1709
27

2 lots 106 medias
Registre du 21 Avril 1755 au 10 Janvier 1756

Date

1755-1756

Cote

2C62, 2 Cp 62 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 Avril 1755 au 10 Janvier 1756
28

2 lots 54 medias
Table du 1er janvier 1784 au 5 octobre 1810

Date

1784-1810

Cote

2C124, Qp 373 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- Table des testaments
- Table du 1er janvier 1784 au 5 octobre 1810
29

2 lots 106 medias
Registre du 9 Juin 1752 au 4 Mars 1753

Date

1752-1753

Cote

2C58, 2 Cp 58 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 9 Juin 1752 au 4 Mars 1753
30

2 lots 106 medias
Registre du 24 Novembre 1764 au 7 Octobre 1765

Date

1764-1765

Cote

2C76, 2 Cp 76 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 Novembre 1764 au 7 Octobre 1765
31

2 lots 106 medias
Registre du 6 Août 1739 au 20 Mars 1740

Date

1739-1740

Cote

2C39, 2 Cp 39 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 Août 1739 au 20 Mars 1740
32

2 lots 110 medias
Table du 20 juillet 1777 au 2 mai 1785

Date

1777-1785

Cote

2C109, 2 Cp 105 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- Table des vendeurs
- Table du 20 juillet 1777 au 2 mai 1785
33

2 lots 104 medias
Registre du 26 Juin 1769 au 30 Mars 1770

Date

1769-1770

Cote

2C82, 2 Cp 82 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 Juin 1769 au 30 Mars 1770
34

2 lots 106 medias
Registre du 4 Septembre 1735 au 7 Avril 1736

Date

1735-1736

Cote

2C32, 2 C p32 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 Septembre 1735 au 7 Avril 1736
35

2 lots 205 medias
Registre du 6 Décembre 1790 au 15 Novembre 1791

Date

1790-1791

Cote

2C103, Qp 1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 Décembre 1790 au 15 Novembre 1791
36

2 lots 106 medias
Registre du 22 Mars au 22 Novembre

Date

1749

Cote

2C53, 2 Cp 53 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 Mars au 22 Novembre
37

2 lots 105 medias
Registre du 15 Mars au 24 Novembre

Date

1764

Cote

2C75, 2 Cp 75 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 Mars au 24 Novembre
38

2 lots 65 medias
Table du 1er juillet 1726 au 1er mars 1731

Date

1726-1731

Cote

2C111, 2 Cp 107 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- Table des droits du centième denier payés
- Table du 1er juillet 1726 au 1er mars 1731
39

2 lots 106 medias
Registre du 24 Août 1743 au 29 Mai 1744

Date

1743-1744

Cote

2C45, 2 Cp 45 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 Août 1743 au 29 Mai 1744
40

2 lots 106 medias
Registre du 21 Avril 1728 au 2 Mars 1729

Date

1728-1729

Cote

2C22, 2 Cp 22 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 Avril 1728 au 2 Mars 1729
41

2 lots 33 medias
Registre du 8 Novembre au 31 Décembre 1738

Date

1738

Cote

2C37, 2 Cp 37 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 Novembre au 31 Décembre 1738
42

2 lots 131 medias
Table du 14 août 1760 au 20 novembre 1768

Date

1760-1768

Cote

2C107, 2 Cp 103 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- Table des vendeurs
- Table du 14 août 1760 au 20 novembre 1768
43

2 lots 103 medias
Registre du 26 Octobre 1719 au 30 Juin 1720

Date

1719-1720

Cote

2C12, 2 Cp 12 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 Octobre 1719 au 30 Juin 1720
44

2 lots 24 medias
Tables du 14 juillet 1759 au 1er juillet 1808

Date

1759-1808

Cote

2C128, 2 Cp 121 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- Table des partages
- Tables du 14 juillet 1759 au 1er juillet 1808
45

2 lots 106 medias
Registre du 6 Décembre 1753 au 13 Août 1754

Date

1753-1754

Cote

2C60, 2 Cp 60 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 Décembre 1753 au 13 Août 1754
46

2 lots 107 medias
Registre du 22 Novembre 1773 au 12 Octobre 1774

Date

1773-1774

Cote

2C88, 2 Cp 88 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 Novembre 1773 au 12 Octobre 1774
47

2 lots 89 medias
Table du 19 février 1772 au 1er mai 1785

Date

1772-1785

Cote

2C118, 2 Cp 114 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- Table des droits du centième denier payés
- Table du 19 février 1772 au 1er mai 1785
48

2 lots 107 medias
Registre du 1er Octobre 1756 au 25 Mai 1757

Date

1756-1757

Cote

2C64, 2 Cp 64 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er Octobre 1756 au 25 Mai 1757
49

2 lots 75 medias
insinuation sur le tarif (4 mai 1790 au 5 février 1791)

Date

1790-1791

Cote

2C105, Qp 171 a (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- insinuation sur le tarif (4 mai 1790 au 5 février 1791)
50

2 lots 79 medias
Table du 1er octobre 1742 au 11 avril 1749

Date

1742-1749

Cote

2C114, 2 Cp 110 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- Table des droits du centième denier payés
- Table du 1er octobre 1742 au 11 avril 1749
51

2 lots 106 medias
Registre du privé (1er Décembre 1745 au 1er Août 1746

Date

1745-1746

Cote

2C48, 2 Cp 48 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du privé (1er Décembre 1745 au 1er Août 1746
52

2 lots 106 medias
Registre du 7 Avril au 9 Décembre 1736

Date

1736

Cote

2C33, 2 Cp 33 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 7 Avril au 9 Décembre 1736
53

2 lots 105 medias
Registre du 6 Janvier au 26 Septembre 1927

Date

1727

Cote

2C20, 2 Cp 20 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 Janvier au 26 Septembre 1927
54

2 lots 207 medias
Registre du 21 Mars 1784 au 3 Novembre 1785

Date

1784-1785

Cote

2C99, 2 Cp 99 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 Mars 1784 au 3 Novembre 1785
55

2 lots 101 medias
Registre du 24 Juin 1725 au 29 Mars 1726

Date

1725-1726

Cote

2C18, 2 Cp 18 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 Juin 1725 au 29 Mars 1726
56

2 lots 104 medias
Registre du 10 Janvier 1716 au 9 Mars 1717

Date

1716-1717

Cote

2C9, 2 Cp 9 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 Janvier 1716 au 9 Mars 1717
57

2 lots 106 medias
Registre du 11 Août 1718 au 25 Octobre 1719

Date

1718-1719

Cote

2C11, 2 Cp 11 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 11 Août 1718 au 25 Octobre 1719
58

2 lots 106 medias
Registre du 12 Mars au 7 Novembre 1738

Date

1738

Cote

2C36, 2 Cp 36 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 Mars au 7 Novembre 1738
59

2 lots 106 medias
Registre du 13 Juin 1750 au 14 Février 1751

Date

1750-1751

Cote

2C55, 2 Cp 55 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 Juin 1750 au 14 Février 1751
60

2 lots 106 medias
Registre du 3 Avril au 22 Novembre 1732

Date

1732

Cote

2C27, 2 Cp 27 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 Avril au 22 Novembre 1732
61

2 lots 106 medias
Registre du 1er Janvier au 5 Août

Date

1739

Cote

2C38, 2 Cp 38 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er Janvier au 5 Août
62

2 lots 205 medias
Registre du 1er Juillet 1782 au 21 Mars 1784

Date

1782-1784

Cote

2C98, 2 Cp 98 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er Juillet 1782 au 21 Mars 1784
63

2 lots 106 medias
Registre du 17 Avril 1734 au 26 Janvier 1735

Date

1734-1735

Cote

2C30, 2 Cp 30 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 17 Avril 1734 au 26 Janvier 1735
64

2 lots 105 medias
Registre du 29 Juillet 1771 au 25 Mars 1772

Date

1771-1772

Cote

2C85, 2 Cp 85 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 29 Juillet 1771 au 25 Mars 1772
65

2 lots 105 medias
Registre du 7 Juillet 1761 au 24 Février 1762

Date

1761-1762

Cote

2C71, 2 Cp 71 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 7 Juillet 1761 au 24 Février 1762
66

2 lots 106 medias
Registre du 7 Février 1722 au 31 Janvier 1723

Date

1722-1723

Cote

2C15, 2 Cp 15 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 7 Février 1722 au 31 Janvier 1723
67

2 lots 106 medias
Registre du 15 Février au 20 Octobre

Date

1751

Cote

2C56, 2 Cp 56 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 Février au 20 Octobre
68

2 lots 105 medias
Registre du 12 Octobre 1774 au 20 Juillet 1775

Date

1774-1775

Cote

2C89, 2 Cp 89 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 Octobre 1774 au 20 Juillet 1775
69

2 lots 106 medias
Registre du 27 Juillet 1713 au 18 Octobre 1714

Date

1713-1714

Cote

2C7, 2 Cp 7 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 Juillet 1713 au 18 Octobre 1714
70

2 lots 105 medias
Registre du 6 Décembre 1762 au 5 Août 1763

Date

1762-1763

Cote

2C73, 2 Cp 73 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 Décembre 1762 au 5 Août 1763
71

2 lots 53 medias
Table du 14 juillet 1759 au 25 janvier 1773

Date

1759-1773

Cote

2C120, 2 Cp 116 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- Table des contrats de mariage
- Table du 14 juillet 1759 au 25 janvier 1773
72

2 lots 105 medias
Registre du 7 Octobre 1766 au 12 Mai 1767

Date

1766-1767

Cote

2C78, 2 Cp 78 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 7 Octobre 1766 au 12 Mai 1767
73

2 lots 115 medias
Table du 22 novembre 1768 au 18 juillet 1777

Date

1768-1777

Cote

2C108, 2 Cp 104 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- Table des vendeurs
- Table du 22 novembre 1768 au 18 juillet 1777
74

2 lots 106 medias
Registre du 3 Mars 1729 au 20 Janvier 1730

Date

1729-1730

Cote

2C23, 2 Cp 23 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 Mars 1729 au 20 Janvier 1730
75

2 lots 49 medias
Table du 14 août 1760 au 18 février 1772

Date

1760-1772

Cote

2C117, 2 Cp 113 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- Table des droits du centième denier payés
- Table du 14 août 1760 au 18 février 1772
76

2 lots 106 medias
Registre du 2 Janvier au 21 Août

Date

1748

Cote

2C51, 2 Cp 51 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 2 Janvier au 21 Août
77

2 lots 105 medias
Registre du 5 Août 1763 au 15 Mars 1764

Date

1763-1764

Cote

2C74, 2 Cp 74 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 5 Août 1763 au 15 Mars 1764
78

2 lots 68 medias
Table du 10 mars 1756 au 11 août 1760

Date

1756-1760

Cote

2C116, 2 Cp 112 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- Table des droits du centième denier payés
- Table du 10 mars 1756 au 11 août 1760
79

2 lots 86 medias
Table du 1er mars 1731 au 24 mars 1738

Date

1731-1738

Cote

2C112, 2 Cp 108 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- tables (1726-1810)
- Table des droits du centième denier payés
- Table du 1er mars 1731 au 24 mars 1738
80

2 lots 106 medias
Registre du 6 Février au 13 Novembre

Date

1758

Cote

2C66, 2 Cp 66 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arbois
- registres de formalité (1705-1793)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 Février au 13 Novembre

Résultats de la recherche

Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 26 Mai 1757 au 6 Février 1758

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 3 Février au 21 Novembre

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 1er Mars au 1er Décembre

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

table des sépultures (1er janvier 1790- 4ème jour complémentaire An IV)

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 25 Octobre 1730 au 10 Août 1731

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 22 Novembre 1749 au 13 Juin 1750

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 4 Août 1781 au 30 Juin 1782

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 21 Août 1748 au 22 Mars 1749

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 10 Décembre 1736 au 24 Juillet 1737

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

table des donations (1er janvier 1740- 4 février 1791)

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Table du 11 avril 1749 au 10 mars 1756

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 26 Octobre 1768 au 26 Juin 1769

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 24 Juillet 1737 au 11 Mars 1738

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 8 Décembre 1740 au 26 Juin 1741

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 1er Novembre 1720 au 7 Février 1722

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 2 Avril 1710 au 19 Janvier 1711

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 10 Mars au 15 Novembre

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 21 Octobre 1751 au 9 Juin 1752

Date

Cote