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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730

2 lots 107 medias

Cote
2C24, 2 Cp 24 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1730
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730
2
Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723

2 lots 105 medias

Cote
2C16, 2 Cp 16 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1723
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723
3
Registre du 26 Mai 1757 au 6 Février 1758

2 lots 105 medias

Cote
2C65, 2 Cp 65 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1757-1758
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 26 Mai 1757 au 6 Février 1758
4
Registre du 3 Février au 21 Novembre

2 lots 106 medias

Cote
2C87, 2 Cp 87 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 Février au 21 Novembre
5
Registre du 1er Mars au 1er Décembre

2 lots 106 medias

Cote
2C47, 2 Cp 47 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1745
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er Mars au 1er Décembre
6
table des sépultures (1er janvier 1790- 4ème jour complémentaire An IV)

2 lots 102 medias

Cote
2C125, Qp 383 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1790-1796
Lieu
Arbois, commune
Type de document
table des sépultures
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • tables (1726-1810)
  • table des sépultures (1er janvier 1790- 4ème jour complémentaire...
7
Registre du 25 Octobre 1730 au 10 Août 1731

2 lots 108 medias

Cote
2C25, 2 Cp 25 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1730-1731
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 Octobre 1730 au 10 Août 1731
8
Registre du 22 Novembre 1749 au 13 Juin 1750

2 lots 107 medias

Cote
2C54, 2 Cp 54 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1749-1750
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 Novembre 1749 au 13 Juin 1750
9
Registre du 4 Août 1781 au 30 Juin 1782

2 lots 105 medias

Cote
2C97, 2 Cp 97 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1781-1782
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 Août 1781 au 30 Juin 1782
10
Registre du 21 Août 1748 au 22 Mars 1749

2 lots 105 medias

Cote
2C52, 2 Cp 52 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1749
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 Août 1748 au 22 Mars 1749
11
Registre du 10 Décembre 1736 au 24 Juillet 1737

2 lots 106 medias

Cote
2C34, 2 Cp 34 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1736-1737
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 Décembre 1736 au 24 Juillet 1737
12
table des donations (1er janvier 1740- 4 février 1791)

2 lots 47 medias

Cote
2C126, 2 Cp 119 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1791
Lieu
Arbois, commune
Type de document
table des donations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • tables (1726-1810)
  • table des donations (1er janvier 1740- 4 février 1791)
13
Table du 11 avril 1749 au 10 mars 1756

2 lots 91 medias

Cote
2C115, 2 Cp 111 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1749-1756
Lieu
Arbois, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • tables (1726-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table du 11 avril 1749 au 10 mars 1756
14
Registre du 26 Octobre 1768 au 26 Juin 1769

2 lots 105 medias

Cote
2C81, 2 Cp 81 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1769
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 26 Octobre 1768 au 26 Juin 1769
15
Registre du 24 Juillet 1737 au 11 Mars 1738

2 lots 106 medias

Cote
2C35, 2 Cp 35 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1737-1738
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 Juillet 1737 au 11 Mars 1738
16
Registre du 8 Décembre 1740 au 26 Juin 1741

2 lots 106 medias

Cote
2C41, 2 Cp 41 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1741
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 Décembre 1740 au 26 Juin 1741
17
Registre du 1er Novembre 1720 au 7 Février 1722

2 lots 106 medias

Cote
2C14, 2 Cp 14 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1722
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er Novembre 1720 au 7 Février 1722
18
Registre du 2 Avril 1710 au 19 Janvier 1711

2 lots 55 medias

Cote
2C4, 2 Cp 4 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1710-1711
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 Avril 1710 au 19 Janvier 1711
19
Registre du 10 Mars au 15 Novembre

2 lots 104 medias

Cote
2C69, 2 Cp 69 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1760
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 Mars au 15 Novembre
20
Registre du 21 Octobre 1751 au 9 Juin 1752

2 lots 106 medias

Cote
2C57, 2 Cp 57 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1751-1752
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 Octobre 1751 au 9 Juin 1752