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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections politiques.- Listes d’émargement aux élections législatives.
Cote
5E655/2
 Date
1849
 Lieu
Abergement-le-Grand
 Type de document -
  • Contexte : Fonds déposé de la commune d'Abergement-le-Grand
  • Archives postérieures à 1790
  • Elections politiques.- Listes d’émargement aux élections...
Résultat n°2

Fiscalité, droit d’usage, forêt et dîme.- Contestation par les fermiers des granges de la Ramée et de la Tournelle de leur contribution fiscale, et contestation par le seigneur de Vadans du droit de pâture et de la proie des habitants dans la forêt de la Ferté (Fertey) : avis de droit donnés aux habitants, 1778 et 1768. Autorisation de coupe de bois donnée aux habitants pour payer la refonte de la cloche de leur chapelle : jugement sur requête de l’Intendant, 1775. Délimitation entre les territoires de L’Abergement et de Vadans pour prélever la dîme : nomination par les habitants de leur procureur, 1776.
Cote
5E655/1
 Date
1768-1778
 Lieu
Abergement-le-Grand
 Type de document -
  • Contexte : Fonds déposé de la commune d'Abergement-le-Grand
  • Archives antérieures à 1790
  • Fiscalité, droit d’usage, forêt et dîme.- Contestation...