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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction (2005/2009) ; arrêté d'APB n°883 en date du 01/07/2009. - APB prairie humide de la Chaux à Montholier.- Dossier d'instruction (2000/2009) ; arrêté d'APB n°559 du 12/05/2009. Recours contentieux d'un particulier contre l'APB : requête rejetée par TA le 30/09/2010 (2009-2010).
Cote
2286W50
 Date
2000-2010
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
  • BIODIVERSITE
  • Arrêtés de biotopes
  • - APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction...